143 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ; 1936-1949 ; 1951-1959

    Date

    1909-1959

    Cote

    4U/10/92

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs d'audiences : 1909 ; 1919-1923 ; 1927 ; 1932 ;...
  4. Résultat n°4

    Volume 14

    Date

    30/09/1869-02/02/1870

    Cote

    291Q/14

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 14
  5. Résultat n°5
    1876-1895

    278 medias

    1876-1895

    Date

    1876-1895

    Cote

    4U/6/312

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1876-1895

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6

    Volume 12

    Date

    05/01/1869-16/04/1869

    Cote

    291Q/12

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 12
  7. Résultat n°7

    Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ; 1956-1959

    Date

    1948-1959

    Cote

    4U/10/87

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des inscriptions des saisie-arrêt : 1948 ;...
  8. Résultat n°8
    1821-1850

    193 medias

    1821-1850

    Date

    1821-1850

    Cote

    4U/6/310

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1821-1850

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    Registres de la commission cantonales, assistance, allocations temporaires

    Date

    1946-1960

    Cote

    4U/10/90

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registres de la commission cantonales, assistance,...
  10. Résultat n°10

    Répertoire général des détenus

    Date

    1930 - 1949

    Cote

    2Y/2/47

    • Contexte : 2Y/2 - Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde
    • Population carcérale
    • Répertoire général des détenus

    Producteur :

    Maison d'arrêt de Brive-la-Gaillarde

  11. Résultat n°11

    Volume 13

    Date

    19/04/1869-27/09/1869

    Cote

    291Q/13

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 13
  12. Résultat n°12

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/7/10

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13

    Registre des déclarations de cessions.

    Date

    samedi 22 juillet 1933

    Cote

    4U/1/208

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des déclarations de cessions.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  14. Résultat n°14

    Registre de demandes d'allocations.

    Date

    1946-1953

    Cote

    4U/1/215

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre de demandes d'allocations.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  15. Résultat n°15

    Registre d'inscription des saisies-arrêts.

    Date

    Entre le 19 novembre 1895 et le 02 décembre 1937

    Cote

    4U/1/211

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre d'inscription des saisies-arrêts.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  16. Résultat n°16
    1843-1859.

    4 lots 79 medias

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    4U/13/124

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1843-1859.
  17. Résultat n°17

    Volume 16

    Date

    06/06/1870-27/11/1870

    Cote

    291Q/16

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 16
  18. Résultat n°18

    Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire des livres de commerces (1942-1943) ; registre des contrats d'apprentissage (1940-1965) ; registre des actes de dépôts de signature et paraphe des notaires et officiers de l'état civil (1861-1862, 1870-1872, 1875-1877, 1882, 1887, 1888, 1892-1894, 1896, 1900) ; registre des actes exempts de droit d'enregistrement (1944-1969) ; registre des consignations en matière civile (1938-1955) ; registre des mises au rôle (1949-1969).

    Date

    1861-1969

    Cote

    4U/5/213

    • Contexte : 4U/5 - Justice de paix du canton de Bort-les-Orgues
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des warrants agricole (1948-1949) ; répertoire...
  19. Résultat n°19

    Registre des avertissements en conciliations et registre d'audience.

    Date

    1940-1968

    Cote

    4U/13/134

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des avertissements en conciliations et registre...
  20. Résultat n°20

    Amendes de compositions.

    Date

    1952

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Amendes de compositions.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  21. Résultat n°21

    Volume 2

    Date

    08/02/1866-06/04/1866

    Cote

    291Q/2

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 2
  22. Résultat n°22

    5 août 1875 - 27 juin 1961

    Date

    1875-1961

    Cote

    4U/3/199

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 5 août 1875 - 27 juin 1961
  23. Résultat n°23
    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    513 medias

    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    Date

    1837-1875

    Cote

    4U/3/198

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 4 janvier 1837 - 29 juillet 1875
  24. Résultat n°24

    Certificat de nationalité.

    Date

    Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951

    Cote

    4U/6/319

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Certificat de nationalité.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  25. Résultat n°25

    Registre des mises au rôle.

    Date

    1951-1955

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registre des mises au rôle.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  26. Résultat n°26

    Plumitifs de simple police

    Date

    1937-1940

    Cote

    4U/10/94

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Plumitifs de simple police
  27. Résultat n°27

    1921-1938

    Date

    1921-1938

    Cote

    4U/6/314

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1921-1938

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  28. Résultat n°28
    1860-1884

    6 lots 116 medias

    1860-1884

    Date

    1860-1884

    Cote

    4U/13/125

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1860-1884
  29. Résultat n°29

    10 janvier 1939 - 27 février 1962

    Date

    10 janvier 1839 27 février 1962

    Cote

    4U/11/238

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 10 janvier 1939 - 27 février 1962
  30. Résultat n°30
    An XI - 1836 (manque l'an XIII)

    371 medias

    An XI - 1836 (manque l'an XIII)

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an XI et le 10 nivôse an XII, 1805-1836

    Cote

    4U/3/197

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An XI - 1836 (manque l'an XIII)
  31. Résultat n°31
    1815-1831

    4 lots 144 medias

    1815-1831

    Date

    1815-1831

    Cote

    4U/10/79

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1815-1831
  32. Résultat n°32

    Volume 1

    Date

    02/01/1866-08/02/1866

    Cote

    291Q/1

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 1
  33. Résultat n°33

    Volume 24

    Date

    19/06/1874-20/01/1875

    Cote

    291Q/24

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 24
  34. Résultat n°34

    Volume 22

    Date

    02/08/1873-12/02/1874

    Cote

    291Q/22

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 22
  35. Résultat n°35

    Registre des procurations.

    Date

    1848-1852

    Cote

    4U/1/210

    • Contexte : 4U/1 - Justice de paix du canton d'Argentat
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des procurations.

    Producteur :

    Une partie des documents provient du versement 1770W du Tribunal d'instance de Tulle (Greffe) du 24/10/2007.

  36. Résultat n°36

    Registres destinés à recevoir les délibérations de recours en cassation en matière de simple police : 1950 ; 1957

    Date

    1950, 1957

    Cote

    4U/10/89

    • Contexte : 4U/10 - Justice de paix du canton de Corrèze
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registres destinés à recevoir les délibérations de...
  37. Résultat n°37

    Volume 6

    Date

    05/01/1867-01/03/1867

    Cote

    291Q/6

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 6
  38. Résultat n°38

    Volume 30

    Date

    04/03/1878-18/12/1878

    Cote

    291Q/30

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 30
  39. Résultat n°39

    Répertoire des jugements

    Date

    1874-1912

    Cote

    6U/2/106

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Activité judiciaire du tribunal de commerce
    • Répertoire des jugements
  40. Résultat n°40

    Volume 11

    Date

    21/09/1868-05/01/1869

    Cote

    291Q/11

    • Contexte : Série Q - Enregistrement
    • Argentat
    • Instruments de recherche
    • Répertoire général
    • Volume 11