Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1896-1920

377 medias

Cote
4U/6/313
Date
1896-1920
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1896-1920
Résultat n°2
Cote
4U/6/320
Date
1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Pouvoir en cassation.
Résultat n°3
1876-1895

278 medias

Cote
4U/6/312
Date
1876-1895
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1876-1895
Résultat n°4
1821-1850

193 medias

Cote
4U/6/310
Date
1821-1850
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1821-1850
Résultat n°5
Cote
4U/7/10
Date
1955-1959
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Cessions de salaires.
Résultat n°6
1843-1859.

4 lots 79 medias

Cote
4U/13/124
Date
1843-1859
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1843-1859.
Résultat n°7
Cote
4U/13/134
Date
1940-1968
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • Registre des avertissements en conciliations et registre...
Résultat n°8
Cote
4U/7/12
Date
1952
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Amendes de compositions.
Résultat n°9
Cote
4U/3/199
Date
1875-1961
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 5 août 1875 - 27 juin 1961
Résultat n°10
4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

513 medias

Cote
4U/3/198
Date
1837-1875
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire, répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 4 janvier 1837 - 29 juillet 1875
Résultat n°11
Cote
4U/6/319
Date
Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Certificat de nationalité.
Résultat n°12
Cote
4U/7/11
Date
1951-1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Registre des mises au rôle.
Résultat n°13
Cote
4U/6/314
Date
1921-1938
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1921-1938
Résultat n°14
1860-1884

6 lots 116 medias

Cote
4U/13/125
Date
1860-1884
Lieu
Eygurande (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire, registre
  • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
  • Répertoires et registres civils et pénaux
  • 1860-1884
Résultat n°15
Cote
4U/11/238
Date
10 janvier 1839 27 février 1962
Lieu
Donzenac (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
  • Répertoires civils et pénaux
  • 10 janvier 1939 - 27 février 1962
Résultat n°16
An XI - 1836 (manque l'an XIII)

371 medias

Cote
4U/3/197
Date
Entre le 01 vendémiaire an XI et le 10 nivôse an XII, 1805-1836
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire, répertoire général des affaires civiles
  • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • An XI - 1836 (manque l'an XIII)
Résultat n°17
Cote
4U/6/322
Date
1946-1950
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • Registre des conciliations.
Résultat n°18
An 11- 1820

115 medias

Cote
4U/6/309
Date
An 11- 1820
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • An 11- 1820
Résultat n°19
1851-1875

366 medias

Cote
4U/6/311
Date
1851-1875
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
  • Répertoires et registres civils et pénaux.
  • 1851-1875
Résultat n°20
Cote
4U/7/8
Date
1953-1958
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • 1953-1958