58 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1896-1920

    377 medias

    1896-1920

    Date

    1896-1920

    Cote

    4U/6/313

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1896-1920

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2

    Pouvoir en cassation.

    Date

    1922-1925, 1927-1928, 1930, 1934, 1948

    Cote

    4U/6/320

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Pouvoir en cassation.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3
    1876-1895

    278 medias

    1876-1895

    Date

    1876-1895

    Cote

    4U/6/312

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1876-1895

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  4. Résultat n°4
    1821-1850

    193 medias

    1821-1850

    Date

    1821-1850

    Cote

    4U/6/310

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1821-1850

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/7/10

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6
    1843-1859.

    4 lots 79 medias

    1843-1859.

    Date

    1843-1859

    Cote

    4U/13/124

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1843-1859.
  7. Résultat n°7

    Registre des avertissements en conciliations et registre d'audience.

    Date

    1940-1968

    Cote

    4U/13/134

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • Registre des avertissements en conciliations et registre...
  8. Résultat n°8

    Amendes de compositions.

    Date

    1952

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Amendes de compositions.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    5 août 1875 - 27 juin 1961

    Date

    1875-1961

    Cote

    4U/3/199

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 5 août 1875 - 27 juin 1961
  10. Résultat n°10
    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    513 medias

    4 janvier 1837 - 29 juillet 1875

    Date

    1837-1875

    Cote

    4U/3/198

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 4 janvier 1837 - 29 juillet 1875
  11. Résultat n°11

    Certificat de nationalité.

    Date

    Entre le 08 décembre 1948 et le 15 mars 1951

    Cote

    4U/6/319

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Certificat de nationalité.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  12. Résultat n°12

    Registre des mises au rôle.

    Date

    1951-1955

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registre des mises au rôle.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13

    1921-1938

    Date

    1921-1938

    Cote

    4U/6/314

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1921-1938

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  14. Résultat n°14
    1860-1884

    6 lots 116 medias

    1860-1884

    Date

    1860-1884

    Cote

    4U/13/125

    • Contexte : 4U/13 - Justice de paix d'Eygurande
    • Répertoires et registres civils et pénaux
    • 1860-1884
  15. Résultat n°15

    10 janvier 1939 - 27 février 1962

    Date

    10 janvier 1839 27 février 1962

    Cote

    4U/11/238

    • Contexte : 4U/11 - Justice de paix du canton de Donzenac
    • Répertoires civils et pénaux
    • 10 janvier 1939 - 27 février 1962
  16. Résultat n°16
    An XI - 1836 (manque l'an XIII)

    371 medias

    An XI - 1836 (manque l'an XIII)

    Date

    Entre le 01 vendémiaire an XI et le 10 nivôse an XII, 1805-1836

    Cote

    4U/3/197

    • Contexte : 4U/3 - Justice de paix du canton de Beaulieu-sur-Dordogne
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An XI - 1836 (manque l'an XIII)
  17. Résultat n°17

    Registre des conciliations.

    Date

    1946-1950

    Cote

    4U/6/322

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • Registre des conciliations.

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  18. Résultat n°18
    An 11- 1820

    115 medias

    An 11- 1820

    Date

    An 11- 1820

    Cote

    4U/6/309

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • An 11- 1820

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  19. Résultat n°19
    1851-1875

    366 medias

    1851-1875

    Date

    1851-1875

    Cote

    4U/6/311

    • Contexte : 4U/6 - Justice de paix de Brive
    • Répertoires et registres civils et pénaux.
    • 1851-1875

    Producteur :

    Brive (Justice de Paix)

  20. Résultat n°20

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U/7/8

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • 1953-1958

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)