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  1. Résultat n°1

    1777-1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    B/462

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1777-1778
  2. Résultat n°2

    1761-1762

    Date

    1761-1762

    Cote

    B/532

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1761-1762
  3. Résultat n°3

    1727

    Date

    1727

    Cote

    B/122

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1727
  4. Résultat n°4

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    B/2392

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1702-1705
  5. Résultat n°5

    1773

    Date

    1773

    Cote

    B/884

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1773
  6. Résultat n°6

    1723-1724

    Date

    1723-1724

    Cote

    B/119

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1723-1724
  7. Résultat n°7

    1775

    Date

    1775

    Cote

    B/386

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1775
  8. Résultat n°8

    Procès.

    Date

    1578-1789

    Cote

    B/2362

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Brive.
    • Sénéchaussée.
    • Procès.
  9. Résultat n°9

    1742

    Date

    1742

    Cote

    B/518

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1742
  10. Résultat n°10

    1752

    Date

    1752

    Cote

    B/73

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1752
  11. Résultat n°11

    1777

    Date

    1777

    Cote

    B/906

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1777
  12. Résultat n°12

    1781

    Date

    1781

    Cote

    B/397

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1781
  13. Résultat n°13

    1619

    Date

    1619

    Cote

    B/45

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1619
  14. Résultat n°14

    1748-1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    B/226

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1748-1749
  15. Résultat n°15

    Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie, paroisse de Cornil, contre Jean Saigne, marchand de Brignac, et le sieur de Lasserre, écuyer, au sujet d'une vente de vin. Appel de l'ordinaire des Horts.

    Date

    1773-1781

    Cote

    B/2101

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures civiles.
    • Procès : Hilaire Vacher, bourgeois du village de Lauconie,...
  16. Résultat n°16

    1776

    Date

    1776

    Cote

    B/904

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1776
  17. Résultat n°17

    1776

    Date

    1776

    Cote

    B/903

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1776
  18. Résultat n°18

    1740-1748

    Date

    1740-1748

    Cote

    B/847

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1740-1748
  19. Résultat n°19

    1770

    Date

    1770

    Cote

    B/88

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1770
  20. Résultat n°20

    Audiences (1739-1740).

    Date

    1739-1740

    Cote

    B/694

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1739-1740).
  21. Résultat n°21

    1736

    Date

    1736

    Cote

    B/54

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1736
  22. Résultat n°22

    1779-1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    B/464

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1779-1780
  23. Résultat n°23

    1760-1763

    Date

    1760-1763

    Cote

    B/306

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures, inventaires, etc.
    • 1760-1763
  24. Résultat n°24

    Audiences (1736-1739).

    Date

    1736-1739

    Cote

    B/692

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1736-1739).
  25. Résultat n°25

    1771

    Date

    1771

    Cote

    B/878

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1771
  26. Résultat n°26

    1755

    Date

    1755

    Cote

    B/231

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1755
  27. Résultat n°27

    1758

    Date

    1758

    Cote

    B/234

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1758
  28. Résultat n°28

    Audiences (1771-1772).

    Date

    1771-1772

    Cote

    B/723

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1771-1772).
  29. Résultat n°29

    Exploits de J.-B. Perpezat, huissier au sénéchal d'Ussel, habitant à Tulle.

    Date

    1744-1770

    Cote

    B/2190

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Exploits de J.-B. Perpezat, huissier au sénéchal d'Ussel,...
  30. Résultat n°30

    Audiences (1772-1774).

    Date

    1772-1774

    Cote

    B/725

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Audiences, défauts, décisions sommaires sur appel.
    • Audiences (1772-1774).
  31. Résultat n°31

    1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    B/447

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1766-1767
  32. Résultat n°32

    1725-1727

    Date

    1725-1727

    Cote

    B/2398

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1725-1727
  33. Résultat n°33

    1745

    Date

    1745

    Cote

    B/426

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1745
  34. Résultat n°34

    1733

    Date

    1733

    Cote

    B/51

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1733
  35. Résultat n°35

    1771

    Date

    1771

    Cote

    B/879

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1771
  36. Résultat n°36

    1711-1716

    Date

    1711-1716

    Cote

    B/357

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1711-1716
  37. Résultat n°37

    1753-1786

    Date

    1753-1786

    Cote

    B/298

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures, inventaires, etc.
    • 1753-1786
  38. Résultat n°38

    1720-1771

    Date

    1720-1771

    Cote

    B/2022

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1720-1771
  39. Résultat n°39

    1765

    Date

    1765

    Cote

    B/665

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Instructions criminelles.
    • 1765
  40. Résultat n°40

    1786

    Date

    1786

    Cote

    B/407

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1786
  41. Résultat n°41

    1611

    Date

    1611

    Cote

    B/339

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1611
  42. Résultat n°42

    1613

    Date

    1613

    Cote

    B/341

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1613
  43. Résultat n°43

    1717-1719

    Date

    1717-1719

    Cote

    B/581

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Procès-verbaux, enquêtes, significations, etc.
    • 1717-1719
  44. Résultat n°44

    1761

    Date

    1761

    Cote

    B/237

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1761
  45. Résultat n°45

    Déclarations de défrichements.

    Date

    1780-1788

    Cote

    B/806

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Déclarations de défrichements.
  46. Résultat n°46

    1781-1784

    Date

    1781-1784

    Cote

    B/371

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1781-1784
  47. Résultat n°47

    1740-1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    B/517

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1740-1741
  48. Résultat n°48

    1742-1747

    Date

    Entre le 1er janvier 1742 et le 31 décembre 1747

    Cote

    B/800

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Remises des procédures au greffe.
    • 1742-1747
  49. Résultat n°49

    1771-1774

    Date

    1771-1774

    Cote

    B/322

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures, inventaires, etc.
    • 1771-1774
  50. Résultat n°50

    1765-1767

    Date

    Entre le 1er janvier 1765 et le 31 décembre 1767

    Cote

    B/810

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Appointements et sentences.
    • 1765-1767
  51. Résultat n°51

    1769

    Date

    1769

    Cote

    B/871

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1769
  52. Résultat n°52

    1788

    Date

    1788

    Cote

    B/635

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Procès-verbaux, enquêtes, significations, etc.
    • 1788
  53. Résultat n°53

    1786

    Date

    1786

    Cote

    B/2013

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1786
  54. Résultat n°54

    Procès : Le syndic des religieux de Valette contre les sieurs François Bouyeure, notaire royal, Jean Gondal et autres, au sujet des rentes des tènements del Frayssinal, del Peuch-Chabry et de la Reygnie, situés dans la paroisse de Soursac.

    Date

    1718-1783

    Cote

    B/2102

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures civiles.
    • Procès : Le syndic des religieux de Valette contre...
  55. Résultat n°55

    1759

    Date

    1759

    Cote

    B/2043

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures.
    • 1759
  56. Résultat n°56

    1780-1783

    Date

    1780-1783

    Cote

    B/2062

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Informations criminelles.
    • 1780-1783
  57. Résultat n°57

    1725-1733

    Date

    1725-1733

    Cote

    B/2006

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1725-1733
  58. Résultat n°58

    1774-1776

    Date

    1774-1776

    Cote

    B/369

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1774-1776
  59. Résultat n°59

    Sénéchaussée ducale de Ventadour.

    Date

    1680-1742

    Cote

    B/2516

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
  60. Résultat n°60

    1743-1745

    Date

    1743-1745

    Cote

    B/224

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procès-verbaux.
    • 1743-1745
  61. Résultat n°61

    1764

    Date

    1764

    Cote

    B/441

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1764
  62. Résultat n°62

    1674-1675

    Date

    1674-1675

    Cote

    B/2375

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1674-1675
  63. Résultat n°63

    1608-1790

    Date

    1608-170

    Cote

    B/2427

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Minutes du greffe.
    • 1608-1790
  64. Résultat n°64

    1769

    Date

    1769

    Cote

    B/825

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procès-verbaux.
    • 1769
  65. Résultat n°65

    1755-1767

    Date

    1755-1767

    Cote

    B/379

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences criminelles.
    • 1755-1767
  66. Résultat n°66

    1772

    Date

    1772

    Cote

    B/881

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procédures criminelles.
    • 1772
  67. Résultat n°67

    1766

    Date

    1766

    Cote

    B/536

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1766
  68. Résultat n°68

    1774

    Date

    1774

    Cote

    B/830

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Procès-verbaux.
    • 1774
  69. Résultat n°69

    1782-1783

    Date

    1782-1783

    Cote

    B/466

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Plumitif des audiences.
    • 1782-1783
  70. Résultat n°70

    1677-1678

    Date

    1677-1678

    Cote

    B/350

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Sentences.
    • 1677-1678
  71. Résultat n°71

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    B/312

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Procédures, inventaires, etc.
    • 1765-1768
  72. Résultat n°72

    1743

    Date

    1743

    Cote

    B/592

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Procès-verbaux, enquêtes, significations, etc.
    • 1743
  73. Résultat n°73

    1765

    Date

    1765

    Cote

    B/83

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1765
  74. Résultat n°74

    1771

    Date

    1771

    Cote

    B/544

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1771
  75. Résultat n°75

    1783

    Date

    1783

    Cote

    B/400

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Instructions de procédures criminelles.
    • 1783
  76. Résultat n°76

    1731-1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    B/753

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1731-1733
  77. Résultat n°77

    1743-1745

    Date

    1743-1745

    Cote

    B/139

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Plumitifs des audiences.
    • 1743-1745
  78. Résultat n°78

    1754-1760

    Date

    1754-1760

    Cote

    B/10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée d'Uzerche.
    • Provisions et commissions d'offices.
    • 1754-1760
  79. Résultat n°79

    1769

    Date

    1769

    Cote

    B/541

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée ducale de Ventadour.
    • Sentences, appointements et sentences.
    • 1769
  80. Résultat n°80

    1784

    Date

    1784

    Cote

    B/789

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions avant 1790
    • Juridictions royales.
    • Sénéchaussée et siège présidial de Tulle.
    • Insinuations des donations entre vifs.
    • 1784