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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    16 janvier 1818-31 décembre 1836

    Date

    Du 16 janvier 1818 au 31 décembre 1836

    Cote

    6U/2/225

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 16 janvier 1818-31 décembre 1836
  2. Résultat n°2

    1929-1932

    Date

    1929-1932

    Cote

    6U/2/234

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1929-1932
  3. Résultat n°3

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    6U/2/231

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1919-1921
  4. Résultat n°4

    1837-1867

    Date

    1837-1867

    Cote

    6U/2/226

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 1837-1867
  5. Résultat n°5

    Répertoire alphabétique des sociétés

    Date

    1937-1954

    Cote

    6U/2/224

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Répertoire alphabétique des sociétés
  6. Résultat n°6

    1867-1912

    Date

    1867-1912

    Cote

    6U/2/227

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registres des dépôts
    • 1867-1912
  7. Résultat n°7

    Registre analytiques des sociétés.

    Date

    1937-1954

    Cote

    6U/2/223

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Registre analytiques des sociétés.
  8. Résultat n°8

    1925-1928

    Date

    1925-1928

    Cote

    6U/2/233

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1925-1928
  9. Résultat n°9

    1912-1918

    Date

    1912-1918

    Cote

    6U/2/230

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1912-1918
  10. Résultat n°10

    1922-1924

    Date

    1922-1924

    Cote

    6U/2/232

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1922-1924
  11. Résultat n°11

    Dépôt du 10 novembre 1872 des statuts du Crédits Lyonnais, enregistrés à Lyon le 6 avril 1872.

    Date

    1872

    Cote

    6U/2/228

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • Dépôt du 10 novembre 1872 des statuts du Crédits Lyonnais,...
  12. Résultat n°12

    1907-1911

    Date

    1907-1911

    Cote

    6U/2/229

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1907-1911
  13. Résultat n°13

    1933-1936

    Date

    1933-1936

    Cote

    6U/2/235

    • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
    • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
    • Dépôts d'actes de sociétés
    • 1933-1936