Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 02 juillet 1911-09 octobre 1943

    Date

    Entre le 02 juillet 1911 et le 09 octobre 1943

    Cote

    EDEP/50/Q/2

    • Contexte : E_DEP 50 - Chauffour-sur-Vell - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chauffour-sur-Vell.

  2. Résultat n°2

    Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08 mai 1930, 05 février 1933-30 octobre 1947

    Date

    Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947

    Cote

    EDEP/150/Q/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  3. Résultat n°3

    1863-1874

    Date

    1863-1874

    Cote

    1X/10

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Situation des établissements
    • Statistique hospitalière. Tableaux de mouvements et...
    • 1863-1874
  4. Résultat n°4

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

    Date

    1958

    Cote

    EDEP/1/Q/1

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  5. Résultat n°5

    Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10 octobre 1926-04 septembre 1955

    Date

    Entre le 10 octobre 1926 et le 04 septembre 1955

    Cote

    EDEP/99/Q/1

    • Contexte : E_DEP 99 - Lagleygeolle - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations. 10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagleygeolle.

  6. Résultat n°6

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1966

    Date

    1966

    Cote

    EDEP/223/Q/4

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 19 juin 1949-18 septembre 1989

    Date

    19/06/1949-18/09/1989

    Cote

    EDEP/192/Q/2

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 1859-1871, 1920-1922

    Date

    1859-1922

    Cote

    EDEP/193/Q/1

    • Contexte : E_DEP 193 - Saint-Cirgues-la-Loutre - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cirgues-la-Loutre.

  9. Résultat n°9

    1868-1871

    Date

    1868-1871

    Cote

    2X/14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Généralités
    • Situation financière. Ressources, répartition des fonds...
    • 1868-1871
  10. Résultat n°10

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/205/Q/1

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  11. Résultat n°11

    Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

    Date

    1910

    Cote

    8V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
  12. Résultat n°12

    Commission d'assistance : registre des délibérations. 15 novembre 1925-11 février 1963

    Date

    Entre le 15 novembre 1925 et le 11 février 1963

    Cote

    EDEP/269/Q/4

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission d'assistance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  13. Résultat n°13

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février 1908-23 août 1953

    Date

    Entre le 28 février 1908 et le 23 août 1953

    Cote

    EDEP/67/Q/1

    • Contexte : E_DEP 67 - Curemonte - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 28 février...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Curemonte.

  14. Résultat n°14

    Nomination de membre de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1958

    Cote

    EDEP/285/Q/4

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination de membre de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1855-1952

    Date

    1855-1952

    Cote

    EDEP/259/Q/3

    • Contexte : E_DEP 259 - Sexcles - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sexcles

  16. Résultat n°16

    Registre de délibérations du bureau de bienfaisance. 18 mars 1875-07 décembre 1930

    Date

    Entre le 18 mars 1875 et le 07 décembre 1930

    Cote

    EDEP/66/Q/1

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  17. Résultat n°17

    Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/93/Q/3

    • Contexte : E_DEP 93 - Jugeals-Nazareth - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau d'assistance. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Jugeals-Nazareth.

  18. Résultat n°18

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1951-1955

    Date

    1951-1955

    Cote

    EDEP/85/Q/1

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  19. Résultat n°19

    Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Date

    1959-1981

    Cote

    EDEP/210/Q/1

    • Contexte : E_DEP 210 - Saint-Hilaire-Luc - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'aide sociale. 1959-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Luc

  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1883-1936

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP/194/Q/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  21. Résultat n°21

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance. 1894-1900

    Date

    1894-1900

    Cote

    EDEP/21/Q/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Bellechassagne

  22. Résultat n°22

    Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale. 1894-1946

    Date

    1894-1946

    Cote

    EDEP/127/Q/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  23. Résultat n°23

    Hospice : livre de détail (1834-1863). Budgets et comptes de gestion (1838, 1847-1860).

    Date

    1834-1863

    Cote

    EDEP/269/Q/6

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice : livre de détail (1834-1863). Budgets et comptes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  24. Résultat n°24

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 27 mai 1939-15 juin 1947

    Date

    Entre le 27 mai 1939 et le 15 juin 1947

    Cote

    EDEP/254/Q/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 27 mai 1939-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  25. Résultat n°25

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion. 1886-1936

    Date

    Entre le 27 mai 1886 et le 15 juin 1939

    Cote

    EDEP/254/Q/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  26. Résultat n°26

    Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854) ; nominations des membres de la commission administrative (1926).

    Date

    1851-1926

    Cote

    EDEP/242/Q/3

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : Inventaire des archives (1851-1854)...

    Producteur :

    Saint-Solve

  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 1878-1917

    Date

    1878-1917

    Cote

    EDEP/173/Q/1

    • Contexte : E_DEP 173 - Rilhac-Xaintrie - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 1878-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Xaintrie.

  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance : budget et comptes administratifs. 1840-1930

    Date

    1840-1930

    Cote

    EDEP/121/Q/2

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

    Date

    1854-1936

    Cote

    EDEP/242/Q/2

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et compte. 1854-1936

    Producteur :

    Saint-Solve

  30. Résultat n°30

    Nominations des membres de la commission administrative du bureau d'assistance (1937). Secours national (1941).

    Date

    1937-1941

    Cote

    EDEP/232/Q/3

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  31. Résultat n°31

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1933-1934, 1959) ; nomination des membres de la commission administrative (1947-1954).

    Date

    1933-1959

    Cote

    EDEP/149/Q/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1933-1934,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  32. Résultat n°32

    Chameyrat, Champagnac-la-Prune, Chanteix, Chapelle-aux-Saints (La), Chapelle-Saint-Géraud (La), Chapelle-Spinasse (La), Chartrier-Ferrière, Chasteaux, Chauffour, Chaumeil, Chavanac, Chaveroche, Chenaillers- Mascheix, Chirac, Collonges.

    Date

    1818-1923

    Cote

    2X/25

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par bureaux. Election des délégués aux commissions...
    • Chameyrat, Champagnac-la-Prune, Chanteix, Chapelle-aux-Saints...
  33. Résultat n°33

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 26 juillet 1874-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 26 juillet 1874 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/223/Q/1

    • Contexte : E_DEP 223 - Saint-Martin-Sepert - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-Sepert

  34. Résultat n°34

    1893-1897

    Date

    1893-1897

    Cote

    1X/14

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Situation des établissements
    • Statistique hospitalière. Tableaux de mouvements et...
    • 1893-1897
  35. Résultat n°35

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 09 juin1929-08 novembre 1942

    Date

    Entre le 09 juin 1929 et le 08 novembre 1942

    Cote

    EDEP/253/Q/1

    • Contexte : E_DEP 253 - Segonzac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Segonzac

  36. Résultat n°36

    1841-1878

    Date

    1841-1878

    Cote

    1X/42

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Enregistrement des membres en exercice par établissements...
    • 1841-1878
  37. Résultat n°37
    Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    195 medias

    Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

    Date

    Entre le 02 septembre 1932 et le 06 décembre 1945

    Cote

    EDEP/143/D/6

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  38. Résultat n°38

    Goulles - Lubersac

    Cote

    1X/35

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Établissements hospitaliers - Bureaux de bienfaisance
    • Administration, personnel
    • Arrêtés de nomination, procès-verbaux d'élections.
    • Goulles - Lubersac
  39. Résultat n°39

    Bureau de bienfaisance : budget (1935-1936). Nominations de membres de la commission administrative (1929).

    Date

    1929-1936

    Cote

    EDEP/212/Q/1

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budget (1935-1936). Nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  40. Résultat n°40

    Bureau d'assistance : Budgets. 1895-1896

    Date

    1895-1989

    Cote

    EDEP/84/Q/3

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : Budgets. 1895-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.