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  1. Résultat n°1

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  2. Résultat n°2

    Recensement des véhicules automobiles. 1911, 1913, 1926-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/32/H/6

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911, 1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  3. Résultat n°3

    Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEP/204/H/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  4. Résultat n°4

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles (1882-1937) ; des véhicules automobiles (1914-1933, 1936, 1946).

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP/48/H/3

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  5. Résultat n°5

    Recensement des véhicules automobiles. 1924-1934

    Date

    1924-1934

    Cote

    EDEP/42/H/4

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1925-1935

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP/47/H/3

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1925-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  7. Résultat n°7

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  8. Résultat n°8

    Recensement des véhicules automobiles. 1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP/277/H/5

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1926-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  9. Résultat n°9

    Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux. 1875

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/11/G/11

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  10. Résultat n°10

    Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes et poids lourds. 1910-1935

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEP/37/H/10

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  11. Résultat n°11

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    EDEP/243/H/4

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  12. Résultat n°12

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP/60/H/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  13. Résultat n°13

    Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

    Date

    1947

    Cote

    550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Comité départemental des confiscations des profits...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1921

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEP/176/H/8

    • Contexte : E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons

  15. Résultat n°15

    Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEP/71/H/3

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  16. Résultat n°16

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP/241/H/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  17. Résultat n°17

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1935

    Date

    1927-1935

    Cote

    EDEP/9/H/3

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1935

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP/98/H/6

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  19. Résultat n°19

    Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/268/H/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  20. Résultat n°20

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

    Date

    1897-1922

    Cote

    EDEP/96/G/14

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  21. Résultat n°21

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1929

    Date

    1911-1929

    Cote

    EDEP/51/H/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  22. Résultat n°22

    Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

    Date

    1913-1926

    Cote

    EDEP/177/H/6

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  23. Résultat n°23

    Registre unique du recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1932-1940). Recensement des véhicules automobiles (1935).

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP/44/H/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre unique du recensement des chevaux, juments,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  24. Résultat n°24

    Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourds 1877-1934

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP/214/H/5

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  25. Résultat n°25

    Recensement des véhicules automobiles. 1914-1935

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEP/192/H/8

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  26. Résultat n°26

    Recensement des véhicules automobiles. 1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP/228/H/5

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1921-1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  27. Résultat n°27

    Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963

    Cote

    EDEP/251/G/17

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  28. Résultat n°28

    Recensement des chevaux (1877-1940). Recensement des voitures (1914-1932).

    Date

    1877-1940

    Cote

    EDEP/181/H/4

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux (1877-1940). Recensement des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  29. Résultat n°29

    Recensement des véhicules automobiles. 1919-1926

    Date

    1919-1926

    Cote

    EDEP/28/H/15

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1919-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  30. Résultat n°30

    Recensement des véhicules automobiles (1927-1935). Recensement des chevaux (1928-1940)

    Date

    1927-1940

    Cote

    EDEP/18/H/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1927-1935)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  31. Résultat n°31

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. (1897-1951). Taxe sur les garde-chasses (1923). Taxe de statistique (1926).

    Date

    1897-1951

    Cote

    EDEP/192/G/30

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  32. Résultat n°32

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1896-1960

    Date

    1896-1960

    Cote

    EDEP/201/G/14

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  33. Résultat n°33

    Recensement des chevaux, juments mules et mulets (1896-1938). Recensement des véhicules automobiles (1922-1938, 1943)

    Date

    Entre le 1er janvier 1896 et le 31 décembre 1943

    Cote

    EDEP/56/H/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments mules et mulets (1896-1938)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  34. Résultat n°34

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1880, 1883, 1886, 1895, 1898, 1904). Recensement des véhicules automobiles (1914, 1921, 1928).

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEP/171/H/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  35. Résultat n°35

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1920

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEP/289/H/3

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  36. Résultat n°36

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1930-1932, 1936-1939). Recensement des véhicules automobiles (1931-1932).

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEP/287/H/2

    • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1930-1932,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vitrac-sur-Montane

  37. Résultat n°37

    Véhicules automobiles.

    Date

    1944

    Cote

    550W/556, 523W/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
    • Réquisitions de moyens de transport.
    • Recensement des réquisitions de véhicules : déclarations...
    • Véhicules automobiles.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  38. Résultat n°38

    Recensement des voitures automobiles, poids lourds et motocyclettes (1914-1915). Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1914).

    Date

    1914-1915

    Cote

    EDEP/224/H/2

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures automobiles, poids lourds...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  39. Résultat n°39

    Section des pétroles et des carburants, contingents mensuels de carburants solides (juin-décembre 1942). Travaux publics, répartition du combustible pour véhicules à gazogène, réglementation, taxation (1941-1943).

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/200, 523W/103 ; 523W/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Section des pétroles et des carburants, contingents...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  40. Résultat n°40

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP/53/H/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.