155 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  2. Résultat n°2

    Recensement des véhicules automobiles. 1911, 1913, 1926-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/32/H/6

    • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911, 1913,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Brivezac.

  3. Résultat n°3

    Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Date

    1936-1943

    Cote

    EDEP/204/H/6

    • Contexte : E_DEP 204 - Saint-Fréjoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1936-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Fréjoux

  4. Résultat n°4

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules hippomobiles (1882-1937) ; des véhicules automobiles (1914-1933, 1936, 1946).

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP/48/H/3

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  5. Résultat n°5

    Recensement des véhicules automobiles. 1924-1934

    Date

    1924-1934

    Cote

    EDEP/42/H/4

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1925-1935

    Date

    1925-1935

    Cote

    EDEP/47/H/3

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1925-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  7. Résultat n°7

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1931

    Date

    1897-1931

    Cote

    EDEP/205/G/12

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  8. Résultat n°8

    Recensement des véhicules automobiles. 1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP/277/H/5

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1926-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  9. Résultat n°9

    Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux. 1875

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/11/G/11

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la contribution sur les voitures et les chevaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  10. Résultat n°10

    Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes et poids lourds. 1910-1935

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEP/37/H/10

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles, motocyclettes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  11. Résultat n°11

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1915

    Date

    1911-1915

    Cote

    EDEP/243/H/4

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  12. Résultat n°12

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP/60/H/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  13. Résultat n°13

    Comité départemental des confiscations des profits illicites, liste des vendeurs et acheteurs de véhicules d'occasion depuis un an.

    Date

    1947

    Cote

    550W/133, 528W/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Finances.
    • Impôts.
    • Direction des contributions directes.
    • Comité départemental des confiscations des profits...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  14. Résultat n°14

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1921

    Date

    1911-1921

    Cote

    EDEP/176/H/8

    • Contexte : E_DEP 176 - Rosiers-d'Egletons - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rosiers-d'Egletons

  15. Résultat n°15

    Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934

    Date

    1914-1934

    Cote

    EDEP/71/H/3

    • Contexte : E_DEP 71 - Davignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Davignac.

  16. Résultat n°16

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP/241/H/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  17. Résultat n°17

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1935

    Date

    1927-1935

    Cote

    EDEP/9/H/3

    • Contexte : E_DEP 9 - Angles-sur-Corrèze (Les) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune des Angles-sur-Corrèze.

  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1935

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP/98/H/6

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  19. Résultat n°19

    Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/268/H/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  20. Résultat n°20

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1922

    Date

    1897-1922

    Cote

    EDEP/96/G/14

    • Contexte : E_DEP 96 - Ladignac-sur-Rondelles - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ladignac-sur-Rondelles.

  21. Résultat n°21

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1929

    Date

    1911-1929

    Cote

    EDEP/51/H/6

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  22. Résultat n°22

    Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

    Date

    1913-1926

    Cote

    EDEP/177/H/6

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1913-1916, 1920-1926

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  23. Résultat n°23

    Registre unique du recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1932-1940). Recensement des véhicules automobiles (1935).

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP/44/H/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre unique du recensement des chevaux, juments,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  24. Résultat n°24

    Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles et poids lourds 1877-1934

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP/214/H/5

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées, véhicules automobiles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  25. Résultat n°25

    Recensement des véhicules automobiles. 1914-1935

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEP/192/H/8

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  26. Résultat n°26

    Recensement des véhicules automobiles. 1921-1930

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP/228/H/5

    • Contexte : E_DEP 228 - Saint-Pantaléon-de-Lapleau - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1921-1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pantaléon-de-Lapleau

  27. Résultat n°27

    Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963

    Cote

    EDEP/251/G/17

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  28. Résultat n°28

    Recensement des chevaux (1877-1940). Recensement des voitures (1914-1932).

    Date

    1877-1940

    Cote

    EDEP/181/H/4

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux (1877-1940). Recensement des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  29. Résultat n°29

    Recensement des véhicules automobiles. 1919-1926

    Date

    1919-1926

    Cote

    EDEP/28/H/15

    • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1919-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bort-les-Orgues.

  30. Résultat n°30

    Recensement des véhicules automobiles (1927-1935). Recensement des chevaux (1928-1940)

    Date

    1927-1940

    Cote

    EDEP/18/H/2

    • Contexte : E_DEP 18 - Bassignac-le-Haut - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1927-1935)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bassignac-le-Haut.

  31. Résultat n°31

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. (1897-1951). Taxe sur les garde-chasses (1923). Taxe de statistique (1926).

    Date

    1897-1951

    Cote

    EDEP/192/G/30

    • Contexte : E_DEP 192 - Saint-Chamant - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Chamant.

  32. Résultat n°32

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1896-1960

    Date

    1896-1960

    Cote

    EDEP/201/G/14

    • Contexte : E_DEP 201 - Saint-Exupéry-les-Roches - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Exupéry-les-Roches

  33. Résultat n°33

    Recensement des chevaux, juments mules et mulets (1896-1938). Recensement des véhicules automobiles (1922-1938, 1943)

    Date

    Entre le 1er janvier 1896 et le 31 décembre 1943

    Cote

    EDEP/56/H/2

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments mules et mulets (1896-1938)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  34. Résultat n°34

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1880, 1883, 1886, 1895, 1898, 1904). Recensement des véhicules automobiles (1914, 1921, 1928).

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEP/171/H/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  35. Résultat n°35

    Recensement des véhicules automobiles. 1911-1920

    Date

    1911-1920

    Cote

    EDEP/289/H/3

    • Contexte : E_DEP 289 - Yssandon - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1911-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Yssandon

  36. Résultat n°36

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1930-1932, 1936-1939). Recensement des véhicules automobiles (1931-1932).

    Date

    1930-1939

    Cote

    EDEP/287/H/2

    • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1930-1932,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vitrac-sur-Montane

  37. Résultat n°37

    Véhicules automobiles.

    Date

    1944

    Cote

    550W/556, 523W/52 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Affaires de guerre.
    • Réquisitions.
    • Réquisitions au profit des troupes d'occupation.
    • Réquisitions de moyens de transport.
    • Recensement des réquisitions de véhicules : déclarations...
    • Véhicules automobiles.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  38. Résultat n°38

    Recensement des voitures automobiles, poids lourds et motocyclettes (1914-1915). Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1914).

    Date

    1914-1915

    Cote

    EDEP/224/H/2

    • Contexte : E_DEP 224 - Saint-Mathurin-Léobazel - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures automobiles, poids lourds...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel

  39. Résultat n°39

    Section des pétroles et des carburants, contingents mensuels de carburants solides (juin-décembre 1942). Travaux publics, répartition du combustible pour véhicules à gazogène, réglementation, taxation (1941-1943).

    Date

    1941-1943

    Cote

    550W/200, 523W/103 ; 523W/109 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Ravitaillement.
    • Carburants.
    • Office central de répartition des produits industriels.
    • Section des pétroles et des carburants, contingents...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  40. Résultat n°40

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP/53/H/4

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1916, 1927-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  41. Résultat n°41

    Recensement des véhicules automobiles. 1901-1923

    Date

    1901-1923

    Cote

    EDEP/19/H/12

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1901-1923
  42. Résultat n°42

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1895-1928). Recensement des véhicules automobiles (1927-1935).

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP/92/H/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1895-1928)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  43. Résultat n°43

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1879-1956

    Date

    1897-1956

    Cote

    EDEP/76/G/14

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  44. Résultat n°44

    Recensement des véhicules automobiles (1931-1935). Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1939)

    Date

    1931-1939

    Cote

    EDEP/172/H/2

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1931-1935)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  45. Résultat n°45

    Secrétariat d'État à la Production industrielle et aux Communications. - Impôt-métal, réglementation (1943-1944). Récupération des ferrailles, réglementation, organisation (1939-1944). Récupération des vieilles voitures automobiles, organisation (1942).

    Date

    1939-1944

    Cote

    550W/162, 523W/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Industrie et commerce.
    • Récupération des vieilles matières.
    • Secrétariat d'État à la Production industrielle et...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  46. Résultat n°46

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1875

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/243/G/13, G 20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 243 - Saint-Sornin-Lavolps - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sornin-Lavolps

  47. Résultat n°47

    Recensement des véhicules automobiles. 1910-1926

    Date

    1910-1926

    Cote

    EDEP/131/H/5

    • Contexte : E_DEP 131 - Meilhards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1910-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meilhards.

  48. Résultat n°48

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts (1888-1892). Registre des contributions sur les chevaux, voitures, mules et mulets (1897-1946). Taxe sur les gardes-chasse (1914-1919). Registre des déclarations de changements de nature de culture (1948-1963).

    Date

    1888-1963

    Cote

    EDEP/8/G/13

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.

  49. Résultat n°49

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1906-1913

    Date

    1906-1913

    Cote

    EDEP/185/G/10

    • Contexte : E_DEP 185 - Saint-Bonnet-Avalouze - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-Avalouze.

  50. Résultat n°50

    Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934, 1944-1946

    Date

    1914-1946

    Cote

    EDEP/242/H/6

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1914-1934, 1944-1946

    Producteur :

    Saint-Solve

  51. Résultat n°51

    Recensement des véhicules automobiles. 1930-1941

    Date

    1930-1941

    Cote

    EDEP/205/H/2

    • Contexte : E_DEP 205 - Saint-Geniez-Ô-Merle - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1930-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Geniez-Ô-Merle

  52. Résultat n°52

    Conservation du nivellement de la France. Contrôle et dépose des repères : procès-verbaux, rapports, inventaire des nivellements de précision.

    Date

    1878-1880

    Cote

    1S/20

    • Contexte : 1S - Ponts et chaussées
    • Fonds de la préfecture
    • Généralités
    • Automobiles départementales, véhicules des services.
    • Catalogues des constructeurs automobiles, Renault,...
    • Conservation du nivellement de la France. Contrôle...
  53. Résultat n°53

    Recensement des véhicules automobiles. 1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    EDEP/5/H/3

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1932-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  54. Résultat n°54

    Recensement des véhicules automobiles. 1910-1934

    Date

    1910-1934

    Cote

    EDEP/248/H/7

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1910-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  55. Résultat n°55

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1904-1947

    Date

    1904-1947

    Cote

    EDEP/248/G/10

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  56. Résultat n°56

    Recensement des véhicules automobiles. 1931

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/119/H/4

    • Contexte : E_DEP 119 - Lostanges - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lostanges.

  57. Résultat n°57

    Recensement des voitures attelées (1928). Recensement des véhicules automobiles (1929-1947).

    Date

    1928-1947

    Cote

    EDEP/160/H/7

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série H : affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées (1928). Recensement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  58. Résultat n°58

    Recensement des véhicules automobiles. 1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEP/232/H/5

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1931-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  59. Résultat n°59

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises. 1878-1883, 1910-1913

    Date

    1878-1913

    Cote

    EDEP/26/H/4

    • Contexte : E_DEP 26 - Bilhac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bilhac.

  60. Résultat n°60

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1933

    Date

    1902-1933

    Cote

    EDEP/159/G/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  61. Résultat n°61

    Guerre 1939-1945 : registre à souche des bulletins portant avis de décès (1942-1945). Recensement des véhicules automobiles (1944). Prisonniers de guerre (1945-1947). Réquisitions (1946-1947). victimes de guerre (1948-1949).

    Date

    1942-1949

    Cote

    EDEP/174/H/3

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : registre à souche des bulletins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  62. Résultat n°62

    Recensement des véhicules automobiles. 1910-1935

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEP/113/H/4

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1910-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  63. Résultat n°63

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1913-1940). Recensement des véhicules automobiles (1931, 1934).

    Date

    Entre le 1er janvier 1913 et le 31 décembre 1940

    Cote

    EDEP/74/H/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1913-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  64. Résultat n°64

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1908

    Date

    1897-1908

    Cote

    EDEP/236/G/31

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  65. Résultat n°65

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1904-1957

    Date

    1904-1957

    Cote

    EDEP/98/G/16

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  66. Résultat n°66

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1913

    Date

    1897-1913

    Cote

    EDEP/220/G/13, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 220 - Saint-Martial-de-Gimel - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martial-de-Gimel

  67. Résultat n°67

    Recensement des véhicules automobiles. 1926-1928

    Date

    1926-1928

    Cote

    EDEP/55/H/7

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1926-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  68. Résultat n°68

    Recensement des véhicules automobiles. 1910-1949

    Date

    1910-1949

    Cote

    EDEP/124/H/9

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1910-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  69. Résultat n°69

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1912

    Date

    1902-1912

    Cote

    EDEP/194/G/12

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  70. Résultat n°70

    Recensement des chevaux et voitures (1918-1940). Déclarations de véhicules automobiles (1924-1935).

    Date

    1918-1940

    Cote

    EDEP/105/H/3

    • Contexte : E_DEP 105 - Lanteuil - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et voitures (1918-1940). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lanteuil

  71. Résultat n°71

    Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures attelées (1879-1907, 1922). Soutien de famille (1909-1910, 1923). Recensement des véhicules automobiles (1910-1928). Recensement des véhicules automobiles, tracteurs agricoles ou remorques (1935).

    Date

    1872-1935

    Cote

    EDEP/29/H/3

    • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Branceilles.

  72. Résultat n°72

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1929). Recensement des véhicules automobiles (1931-1942, 1946-1948).

    Date

    1929-1948

    Cote

    EDEP/288/H/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1929)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  73. Résultat n°73

    Recensement des véhicules automobiles. 1930-1935

    Date

    1930-1935

    Cote

    EDEP/218/H/3

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1930-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  74. Résultat n°74

    Recensement des véhicules automobiles (1919-1935, 1941-1946). Recensement des voitures attelées ou non attelées (1920, 1922, 1928).

    Date

    1919-1946

    Cote

    EDEP118/H/5

    • Contexte : E_DEP 118 - Le Lonzac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1919-1935, 1941-1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Lonzac.

  75. Résultat n°75

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/245/G/22

    • Contexte : E_DEP 245 - Saint-Sylvain - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sylvain

  76. Résultat n°76

    Registre de contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1918

    Date

    1902-1918

    Cote

    EDEP/55/G/16

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contributions sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  77. Résultat n°77

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1924-1940). Recensement des véhicules automobiles (1924-1934)

    Date

    1924-1940

    Cote

    EDEP/1/H/3

    • Contexte : E_DEP 1 - Affieux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1924-1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Affieux

  78. Résultat n°78

    Registre de recensement des voitures susceptibles d'être requises. 1913-1919

    Date

    1913-1919

    Cote

    EDEP/232/H/6

    • Contexte : E_DEP 232 - Saint-Pardoux-le-Neuf - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre de recensement des voitures susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-le-Neuf

  79. Résultat n°79

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1903-1936

    Date

    1903-1936

    Cote

    EDEP/104/G/4

    • Contexte : E_DEP 104 - Lamongerie - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamongerie

  80. Résultat n°80

    Recensement des chevaux et des voitures. 1884-1919

    Date

    1884-1919

    Cote

    EDEP/125/H/2

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures. 1884-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.