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Résultat n°1

Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

Date

1973-2008

Cote

EDEP/43/K/5

Résultat n°2

Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

Date

1946-2002

Cote

EDEP/125/K/4

Résultat n°3

Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002-2010). Tribunal et chambre de commerce (1948-1970, 1997, 2000). Chambre des métiers (1949-1992). Chambre d'agriculture (1951-2019).

Date

1946-2019

Cote

EDEP/85/K/3

Résultat n°4

Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).

Date

1966-1997

Cote

EDEP/164/K/7

Résultat n°5

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).

Date

1920-1974

Cote

EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

Résultat n°6

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1951). Chambre de métiers (1934-1986). Tribunal et chambre de commerce (1937-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Mutualité sociale agricole (1977). Caisse allocations familiales (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (s.d.).

Date

1925-2008

Cote

EDEP/55/K/4

Résultat n°7

Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960). Tribunal de commerce (1960). Prud'hommes (1982, 1987, 1997).

Date

1960-1997

Cote

EDEP/123/K/12

Résultat n°8

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958). Sécurité sociale (1947). Allocations familiales (1947). Chambre d'agriculture (1954-1959). Chambre de métiers (1955-1957).

Date

1945-1961

Cote

EDEP/101/K/3

Résultat n°9

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989, 1995, 2000, 2006). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002, 2010).

Date

1920-2010

Cote

EDEP/2/K/7

Résultat n°10

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).

Date

1920-2018

Cote

EDEP/127/K/3

Résultat n°11

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1989-1995, 2007, 2012-2013). Mutualité sociale agricole (1989, 1999). Prud'hommes (2008)

Date

1989-2013

Cote

EDEP/284/K/4

Résultat n°12

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

Date

1952-2002

Cote

EDEP/215/K/3

Résultat n°13

Élections professionnelles : Tribunal paritaires des baux ruraux (1939, 1948-2002). Chambre des métiers (1949-1995). Tribunal et chambre de commerce (1950-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1951-1959, 1963-1964, 1970, 1976, 1983, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1985, 1992). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1999). Prud'hommes (1987, 1992, 1997). Conseil d'administration CNRACL (1996). Caisse primaire de sécurité sociale (sans date). Caisse d'allocations familiales (sans date).

Date

1939-2002

Cote

EDEP/95/K/3

Résultat n°14

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

Date

1947-1958

Cote

EDEP/39/K/5

Résultat n°15

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

Date

1927-1959

Cote

EDEP/48/K/5

Résultat n°16

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950, 1984, 1989

Date

1950-1989

Cote

EDEP/284/K/5

Résultat n°17

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture. 1926-1929

Date

1926-1929

Cote

EDEP/146/K/3

Résultat n°18

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1904-1949, 1976-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1935, 1976-1982, 2000-2001). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1922, 1925, 1930-1930, 1939). Chambre de métiers (1930-1949, 1980-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949, 1995, 2002).

Date

1904-2002

Cote

EDEP/124/K/4

Résultat n°19

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).

Date

1898-2010

Cote

EDEP/140/K/4

Résultat n°20

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).

Date

1920-1971

Cote

EDEP/264/K/4