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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).
Cote
EDEP/43/K/5
 Date
1973-2008
 Lieu
La Chapelle-aux-Brocs (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Centre régional de la...
Résultat n°2

Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002
Cote
EDEP/125/K/4
 Date
1946-2002
 Lieu
Marcillac-la-Croisille (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002
Résultat n°3

Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002-2010). Tribunal et chambre de commerce (1948-1970, 1997, 2000). Chambre des métiers (1949-1992). Chambre d'agriculture (1951-2019).
Cote
EDEP/85/K/3
 Date
1946-2019
 Lieu
Gimel-les-Cascades (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...
Résultat n°4

Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).
Cote
EDEP/164/K/7
 Date
1966-1997
 Lieu
Peyrelevade (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Centre régional de la...
Résultat n°5

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).
Cote
EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1920-1974
 Lieu
Saint-Angel (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°6

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1951). Chambre de métiers (1934-1986). Tribunal et chambre de commerce (1937-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Mutualité sociale agricole (1977). Caisse allocations familiales (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (s.d.).
Cote
EDEP/55/K/4
 Date
1925-2008
 Lieu
Chirac-Bellevue (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°7

Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960). Tribunal de commerce (1960). Prud'hommes (1982, 1987, 1997).
Cote
EDEP/123/K/12
 Date
1960-1997
 Lieu
Malemort-sur-Corrèze (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960)....
Résultat n°8

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958). Sécurité sociale (1947). Allocations familiales (1947). Chambre d'agriculture (1954-1959). Chambre de métiers (1955-1957).
Cote
EDEP/101/K/3
 Date
1945-1961
 Lieu
Laguenne (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°9

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989, 1995, 2000, 2006). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002, 2010).
Cote
EDEP/2/K/7
 Date
1920-2010
 Lieu
Aix (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°10

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).
Cote
EDEP/127/K/3
 Date
1920-2018
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°11

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1989-1995, 2007, 2012-2013). Mutualité sociale agricole (1989, 1999). Prud'hommes (2008)
Cote
EDEP/284/K/4
 Date
1989-2013
 Lieu
Viam (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°12

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002
Cote
EDEP/215/K/3
 Date
1952-2002
 Lieu
Saint-Julien-le-Pèlerin (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 215 - Saint-Julien-le-Pèlerin - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002
Résultat n°13

Élections professionnelles : Tribunal paritaires des baux ruraux (1939, 1948-2002). Chambre des métiers (1949-1995). Tribunal et chambre de commerce (1950-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1951-1959, 1963-1964, 1970, 1976, 1983, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1985, 1992). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1999). Prud'hommes (1987, 1992, 1997). Conseil d'administration CNRACL (1996). Caisse primaire de sécurité sociale (sans date). Caisse d'allocations familiales (sans date).
Cote
EDEP/95/K/3
 Date
1939-2002
 Lieu
Lacelle (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal paritaires des...
Résultat n°14

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958
Cote
EDEP/39/K/5
 Date
1947-1958
 Lieu
Champagnac-la-Noaille (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958
Résultat n°15

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959
Cote
EDEP/48/K/5
 Date
1927-1959
 Lieu
Le Chastang (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959
Résultat n°16

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950, 1984, 1989
Cote
EDEP/284/K/5
 Date
1950-1989
 Lieu
Viam (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950,...
Résultat n°17

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture. 1926-1929
Cote
EDEP/146/K/3
 Date
1926-1929
 Lieu
Naves (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture....
Résultat n°18

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1904-1949, 1976-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1935, 1976-1982, 2000-2001). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1922, 1925, 1930-1930, 1939). Chambre de métiers (1930-1949, 1980-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949, 1995, 2002).
Cote
EDEP/124/K/4
 Date
1904-2002
 Lieu
Mansac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°19

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).
Cote
EDEP/140/K/4
 Date
1898-2010
 Lieu
Monceaux-sur-Dordogne (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°20

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).
Cote
EDEP/264/K/4
 Date
1920-1971
 Lieu
Soursac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...