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  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1973-1979). Prud'hommes (1992, 2002, 2008).

    Date

    1973-2008

    Cote

    EDEP/43/K/5

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/125/K/4

    • Contexte : E_DEP 125 - Marcillac-la-Croisille - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1946-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marcillac-la-Croisille.

  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1988, 1995, 2002-2010). Tribunal et chambre de commerce (1948-1970, 1997, 2000). Chambre des métiers (1949-1992). Chambre d'agriculture (1951-2019).

    Date

    1946-2019

    Cote

    EDEP/85/K/3

    • Contexte : E_DEP 85 - Gimel-les-Cascades - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Gimel-les-Cascades.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966, 1978-1979, 1986). Chambre de commerce (1976, 1991, 1994). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1997). Sécurité sociale (1983). Centre de gestion (1989).

    Date

    1966-1997

    Cote

    EDEP/164/K/7

    • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Peyrelevade

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1971). Tribunal et chambre de commerce (1921-1974). Chambre des métiers (1930-1971). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole (1953-1959). Délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962). Caisse allocations familiales (1962). Centre régional de la propriété forestière (1966).

    Date

    1920-1974

    Cote

    EDEP/180/K/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 180 - Saint-Angel - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Angel

  6. Résultat n°6

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1925-1951). Chambre de métiers (1934-1986). Tribunal et chambre de commerce (1937-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979). Mutualité sociale agricole (1977). Caisse allocations familiales (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (s.d.).

    Date

    1925-2008

    Cote

    EDEP/55/K/4

    • Contexte : E_DEP 55 - Chirac-Bellevue - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chirac-Bellevue.

  7. Résultat n°7

    Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960). Tribunal de commerce (1960). Prud'hommes (1982, 1987, 1997).

    Date

    1960-1997

    Cote

    EDEP/123/K/12

    • Contexte : E_DEP 123 - Malemort-sur-Corrèze - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de métiers (1960)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Malemort-sur-Corrèze.

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1958). Sécurité sociale (1947). Allocations familiales (1947). Chambre d'agriculture (1954-1959). Chambre de métiers (1955-1957).

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP/101/K/3

    • Contexte : E_DEP 101 - Laguenne - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laguenne

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989, 1995, 2000, 2006). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1983, 1988, 1995, 2002, 2010).

    Date

    1920-2010

    Cote

    EDEP/2/K/7

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).

    Date

    1920-2018

    Cote

    EDEP/127/K/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  11. Résultat n°11

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1989-1995, 2007, 2012-2013). Mutualité sociale agricole (1989, 1999). Prud'hommes (2008)

    Date

    1989-2013

    Cote

    EDEP/284/K/4

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

    Date

    1952-2002

    Cote

    EDEP/215/K/3

    • Contexte : E_DEP 215 - Saint-Julien-le-Pèlerin - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1952-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-le-Pèlerin

  13. Résultat n°13

    Élections professionnelles : Tribunal paritaires des baux ruraux (1939, 1948-2002). Chambre des métiers (1949-1995). Tribunal et chambre de commerce (1950-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1951-1959, 1963-1964, 1970, 1976, 1983, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1985, 1992). Mutualité sociale agricole (1977, 1984, 1999). Prud'hommes (1987, 1992, 1997). Conseil d'administration CNRACL (1996). Caisse primaire de sécurité sociale (sans date). Caisse d'allocations familiales (sans date).

    Date

    1939-2002

    Cote

    EDEP/95/K/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaires des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  14. Résultat n°14

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEP/39/K/5

    • Contexte : E_DEP 39 - Champagnac-la-Noaille - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Champagnac-la-Noaille.

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/48/K/5

    • Contexte : E_DEP 48 - Chastang (le) - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Chastang.

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950, 1984, 1989

    Date

    1950-1989

    Cote

    EDEP/284/K/5

    • Contexte : E_DEP 284 - Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Viam

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture. 1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP/146/K/3

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1904-1949, 1976-1994, 2000). Chambre d'agriculture (1920-1935, 1976-1982, 2000-2001). Experts chargés de coopérer au classement des tabacs (1922, 1925, 1930-1930, 1939). Chambre de métiers (1930-1949, 1980-1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1949, 1995, 2002).

    Date

    1904-2002

    Cote

    EDEP/124/K/4

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1898-1961, 1997). Chambre d'agriculture (1925-1927, 1959). Chambre des métiers (1952-1961, 1977, 1992). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1954-1968, 2002, 2010).

    Date

    1898-2010

    Cote

    EDEP/140/K/4

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  20. Résultat n°20

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEP/264/K/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac