Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/21/H/2
Date
1874-1904
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Résultat n°2
Cote
EDEP/21/G/15
Date
1897-1905
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de prestations. 1897, 1901-1902, 1904-1905
Résultat n°3
Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20 mars 1888

144 medias

Cote
EDEP/21/D/2
Date
Entre le 24 mai 1874 et le 20 mars 1888
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 24 mai 1874-20...
Résultat n°4
Cote
EDEP/21/Q/4
Date
1895-1900
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Placement à l'hospice (1895). Secours aux indigents...
Résultat n°5
Cote
EDEP/21/G/19
Date
1901-1916
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle sur la répartition du salaire du garde-forestier....
Résultat n°6
Cote
EDEP/21/L/7
Date
1857-1917
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1857, 1889, 1897, 1901-1906, 1914-1917
Résultat n°7
Cote
EDEP/21/Q/1
Date
1894-1900
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres de la commission administrative...
Résultat n°8
Cote
EDEP/21/G/18
Date
1888-1896
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
Résultat n°9
Cote
EDEP/21/G/6
Date
1882-1910
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.1882-1910
Résultat n°10
Cote
EDEP/21/R/1
Date
1967-1970
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Fournitures scolaires (1967). Nomination d'instituteur...
Résultat n°11
État général des fonds. 07 août-13 août 1748

58 medias

Cote
EDEP/21/CC/1
Date
Entre le 07 août 1748 et le 13 août 1748
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 07 août-13 août 1748
Résultat n°12
Cote
EDEP/21/G/4
Date
1819-1835
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Livre de mutations de propriétés. 1819-1835
Résultat n°13
Cote
EDEP/21/E/3
Date
1803-1812
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. An XI-1812
Résultat n°14
Cote
EDEP/21/G/13
Date
1842-1981
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°15
Cote
EDEP/21/CC/3
Date
1782-1790
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • Rôle des impositions. 1782-1790
Résultat n°16
Cote
EDEP/21/K/3
Date
1976-2002
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale, liste d'émargement
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1976-2002
Résultat n°17
Cote
EDEP/21/N/1
Date
s.d.
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Plans des concessions du cimetière.
Résultat n°18
Cote
EDEP/21/G/16
Date
1882-1958
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1882-1898, 1912, 1940-1958
Résultat n°19
Cote
EDEP/21/G/2
Date
1836
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Plan cadastral. 1836
Résultat n°20
Cote
EDEP/21/G/5
Date
1839-1914
Lieu
Bellechassagne (Corrèze, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....