117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ordres de route (1832-1834). Rôle des habitants qui doivent loger des militaires (1880). Déclaration de changement de domicile (1913-1937). Soutien de famille (1914). Liste des différents points d'affichage de mobilisation et de réquisition (05 juin 1921).

    Date

    1832-1937

    Cote

    EDEP/22/H/5

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Ordres de route (1832-1834). Rôle des habitants qui...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  2. Résultat n°2

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/22/E/16

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  3. Résultat n°3

    Taxe des prestations. 1847-1911

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEP/22/G/11

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1847-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  4. Résultat n°4
    Population : listes nominatives. 1901-1936

    34 medias

    Population : listes nominatives. 1901-1936

    Date

    1901-1936

    Cote

    EDEP/22/F/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1901-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  5. Résultat n°5

    Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928, 1940). Statuts du syndicat d'élevage (1942). Groupement de défense contre les ennemis des cultures : liste conseil d'administration et cotisations (1984-1994).

    Date

    1928-1994

    Cote

    EDEP/22/F/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statuts du syndicat agricole local de Benayes (1928,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/22/E/6

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1737-1752

    Date

    1737-1752

    Cote

    EDEP/22/GG/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  8. Résultat n°8

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/22/E/28

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes administratifs. 1821-1851

    Date

    1821-1851

    Cote

    EDEP/22/L/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1821-1851

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes administratifs. 1852-1889

    Date

    1852-1889

    Cote

    EDEP/22/L/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1852-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  11. Résultat n°11

    Matrice générale des contributions foncières. 1845-1911

    Date

    1845-1911

    Cote

    EDEP/22/G/8, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes administratifs. 1890-1910

    Date

    1890-1910

    Cote

    EDEP/22/L/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1890-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  13. Résultat n°13

    Assistance médicale gratuite. 1932-1953

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEP/22/Q/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1932-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/22/E/25

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  15. Résultat n°15

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/22/E/15

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1861-1901

    Date

    1861-1901

    Cote

    EDEP/22/H/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1861-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  17. Résultat n°17

    Vaccinations. 1912-1941

    Date

    1912-1941

    Cote

    EDEP/22/I/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1912-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  18. Résultat n°18

    Rôles de la taille. 1745

    Date

    1745

    Cote

    EDEP/22/CC/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Rôles de la taille. 1745

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/22/E/24

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  20. Résultat n°20

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/22/E/12

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  21. Résultat n°21

    Caisse mutuelles agricoles d'allocations familiales (1940-1941). Caisse mutuelles d'allocations familiales agricoles (1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP/22/Q/9

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse mutuelles agricoles d'allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  22. Résultat n°22

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/22/E/13

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  23. Résultat n°23

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/22/E/21

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre 1882). Séances de la commission de garde champêtre particulier (18 avril 1860-27 mai 1880). Délibération de la commission administrative du bureau de bienfaisance (21 février 1862). Procès-verbal d'installation du conseil municipal et élection d'un maire et d'un adjoint (17 septembre 1865-23 janvier 1885).

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP/22/D/5

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (16 mai 1850-8 octobre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  25. Résultat n°25

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/22/E/20

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  26. Résultat n°26

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/22/E/11

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1926

    Date

    1911-1926

    Cote

    EDEP/22/L/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  28. Résultat n°28

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/22/E/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  29. Résultat n°29

    Tableaux de recensement des classes. 1918, 1923-1974

    Date

    1918-1974

    Cote

    EDEP/22/H/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1918, 1923-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  30. Résultat n°30

    Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des biens communaux (1932). Bail poste et télégraphe (1957).

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP/22/L/8

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Droit de pesage (1930, 1932, 1938). Bail à ferme des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  31. Résultat n°31

    Élections professionnelles : Sécurité sociale (1950). Mutualité sociale agricole (1953, 1959, 1965, 1971, 1977, 1984, 1989, 1994). Délégués au comité technique départementale des transports (1959-1962, 1968). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1986). Prud'hommes (1982-1997, 2002). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, CNRACL (1989, 1996, 2001).

    Date

    1950-2002

    Cote

    EDEP/22/K/6

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Sécurité sociale (1950)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  32. Résultat n°32
    Population : listes nominatives (1836-1872), mouvements de population (1853).

    8 lots 250 medias

    Population : listes nominatives (1836-1872), mouvements de population (1853).

    Date

    1836-1872

    Cote

    EDEP/22/F/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1836-1872), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol. 1). 1915-1967

    Date

    1915-1967

    Cote

    EDEP/22/G/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite : carnets de bulletin de consultation. 1935-1956

    Date

    1935-1956

    Cote

    EDEP/22/Q/5

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : carnets de bulletin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  35. Résultat n°35

    Travail des étrangers (1948-1949). État nominatif des ouvriers italiens (1950, 1953, 1955). Séjour des étrangers (1954-1974). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers -1968-1980).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEP/22/I/5

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Travail des étrangers (1948-1949). État nominatif des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  36. Résultat n°36

    Élections politiques : listes électorales. 1946-1970

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEP/22/K/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1946-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  37. Résultat n°37

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1847-1936

    Date

    1847-1936

    Cote

    EDEP/22/Q/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes. 1847-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  38. Résultat n°38

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/22/E/14

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  39. Résultat n°39

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/22/E/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  40. Résultat n°40

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1792

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/22/GG/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  41. Résultat n°41

    État civil : Naissances. 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP/22/E/33

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1893-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/22/E/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  43. Résultat n°43

    Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle. 1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    EDEP/22/G/14

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  44. Résultat n°44

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1967

    Date

    1911-1967

    Cote

    EDEP/22/G/6, G 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  45. Résultat n°45

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1996

    Date

    1927-1996

    Cote

    EDEP/22/K/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1996

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  46. Résultat n°46

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/22/E/10

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  47. Résultat n°47

    Lettre de Julienne Châtenet épouse du conseiller municipal Léon Châtenet sur son ressenti concernant la guerre de 1939-1945.

    Date

    06 juillet 1944

    Cote

    EDEP/22/S/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Lettre de Julienne Châtenet épouse du conseiller municipal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  48. Résultat n°48
    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1883-30 mars 1913

    215 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1883-30 mars 1913

    Date

    Entre le 18 février 1883 et le 30 mars 1913

    Cote

    EDEP/22/D/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 février 1883-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  49. Résultat n°49
    Population : listes nominatives (1876-1896), mouvements de population (1888).

    6 lots 188 medias

    Population : listes nominatives (1876-1896), mouvements de population (1888).

    Date

    1876-1896

    Cote

    EDEP/22/F/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1876-1896), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  50. Résultat n°50

    Garde nationale. 1870, 1873

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEP/22/H/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1870, 1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  51. Résultat n°51

    Alimentation en eau potable. 1941-1942, 1953

    Date

    1941-1953

    Cote

    EDEP/22/N/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. 1941-1942, 1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  52. Résultat n°52

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/22/G/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  53. Résultat n°53

    Élections politiques : listes électorales. 1904-1945

    Date

    1904-1945

    Cote

    EDEP/22/K/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1904-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  54. Résultat n°54

    Population : listes nominatives (1954-1975). Feuilles récapitulatives (1954-1975).

    Date

    1954-1975

    Cote

    EDEP/22/F/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1954-1975). Feuilles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  55. Résultat n°55

    Guerre 1939-1945 : correspondance (1939-1940).Télégrammes (1940-1941).

    Date

    1939-1941

    Cote

    EDEP/22/H/9

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : correspondance (1939-1940).Télégrammes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  56. Résultat n°56

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/22/E/19

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  57. Résultat n°57

    État civil : Naissances. 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP/22/E/31

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1893-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  58. Résultat n°58

    État civil : Mariages. 1883-1892

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/22/E/29

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  59. Résultat n°59

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/22/E/9

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  60. Résultat n°60

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1934-1937, 1945-1953). Contributions directes, taxes assimilées, états et contrats exécutoires (1951-1952, 1957). Taxe sur les viandes (1951).

    Date

    1934-1957

    Cote

    EDEP/22/G/13

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1934-1937,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  61. Résultat n°61

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1912, 1914, 1920-1929). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1925-1938). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1935-1942). Caisse de retraite vieillesse (1936). Pensions militaires (1939). Allocations militaires (1939-1940, 1943). Admission à l'hospice (1954, 1959). Placement en préventorium (1955).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP/22/Q/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1912, 1914,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  62. Résultat n°62

    Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1962

    Date

    1840-1962

    Cote

    EDEP/22/K/4

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  63. Résultat n°63

    Taxe sur les chiens. 1860-1914

    Date

    1860-1914

    Cote

    EDEP/22/L/6

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1860-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  64. Résultat n°64

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/22/G/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  65. Résultat n°65

    État civil : Mariages. 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP/22/E/32

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1893-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  66. Résultat n°66

    Arrêté de nomination de vétérinaires lors de foires (1930). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (1936).

    Date

    1930-1936

    Cote

    EDEP/22/D/6

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté de nomination de vétérinaires lors de foires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  67. Résultat n°67

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/22/E/30

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  68. Résultat n°68

    Arrêté préfectoral concernant la mise en place du conseil municipal provisoire de Benayes. 09 novembre 1944

    Date

    jeudi 09 novembre 1944

    Cote

    EDEP/22/B/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté préfectoral concernant la mise en place du conseil...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  69. Résultat n°69

    Assurances. 1923-1934, 1942-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    EDEP/22/D/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1923-1934, 1942-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  70. Résultat n°70

    Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal (1904-1905). Épizooties (1930, 1937, 1951, 1957). Débits de boissons (1935, 1937, 1954). Dépôt de poudre à la "carrière de Forsac" (1941-1942). Dépôt de liquide inflammable et explosifs (1941-1943, 1947, 1950). Déclaration de changement de résidence (1942-1946). Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs (1945-1949, 1951, 1954, 1959-1960). Barrière de dégel (1946). Procès-verbal de gendarmerie : préhension d'un forcené atteint de folie (1954-1955). Suspension du permis de conduire (1959-1960).

    Date

    1873-1960

    Cote

    EDEP/22/I/3

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1873-1874). Règlement sanitaire municipal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  71. Résultat n°71

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1896

    Date

    1848-1896

    Cote

    EDEP/22/K/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  72. Résultat n°72

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/22/E/8

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  73. Résultat n°73
    État général des fonds. 05mai-03 juin 1744

    338 medias

    État général des fonds. 05mai-03 juin 1744

    Date

    Entre le 05 mai 1744 et le 03 juin 1744

    Cote

    EDEP/22/CC/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 05mai-03 juin 1744

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  74. Résultat n°74

    Recensement des véhicules automobiles et poids lourds. 1912, 1934-1935

    Date

    1912-1935

    Cote

    EDEP/22/H/7

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles et poids lourds....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  75. Résultat n°75

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1772

    Date

    1753-1772

    Cote

    EDEP/22/GG/2

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  76. Résultat n°76

    Caisse assurances mutuelles agricoles. 1926-1939

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEP/22/Q/8

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse assurances mutuelles agricoles. 1926-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  77. Résultat n°77

    État civil : Mariages. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/22/E/26

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  78. Résultat n°78

    Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850-1851). Tribunal et chambre de commerce (1934-1969, 1979, 194). Chambre d'agriculture (1920-1936, 1951-1952, 1957-1966, 1970, 1976, 1983, 1989, 1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1995). Chambre des métiers (1934-1992).

    Date

    1850-1995

    Cote

    EDEP/22/K/5

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1850-1851)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  79. Résultat n°79

    Listes générales du jury. 1834-1848

    Date

    1834-1848

    Cote

    EDEP/22/I/1

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Listes générales du jury. 1834-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.

  80. Résultat n°80

    Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1940). Recensement des agriculteurs prisonniers de guerre (25 mai 1941). Prisonniers de guerre (1941, 1945-1947). Service des réfugiés (1941-1942, 1945). Rapatriement (1942). Armes et munitions (1942-1943). Recensement de la main d'œuvre, fiche individuelle de travail (1943). Réquisitions (1945). Restitution des corps (1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP/22/H/11

    • Contexte : E_DEP 22 - Benayes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : autorisation de circuler (1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Benayes.