Branceilles (Corrèze)

Résultat n°1
État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/29/E/9
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°2
État civil : Décès. 1863-1873

Date

1863-1873

Cote

EDEP/29/E/22
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1863-1873
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°3
Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

Date

1874-1946

Cote

EDEP/29/K/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : listes électorales. 1874-1946
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°4
État de sections. 1833

Date

1833

Cote

EDEP/29/G/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- État de sections. 1833
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°5
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

Date

1936

Cote

EDEP/29/K/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°6
Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

Date

1939-1948

Cote

EDEP/29/H/5
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°7

100 medias
Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

Date

Entre le 13 août 1873 et le 20 décembre 1885

Cote

EDEP/29/D/5
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°8
État civil : Décès. 1803-1812

Date

1803-1812

Cote

EDEP/29/E/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1803-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°9
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.1). 1834-1914

Date

1834-1914

Cote

EDEP/29/G/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°10
Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940). Certificat individuel de réfugié par chemin de fer (1940). Déclaration de changement de domicile (1944-1947).

Date

1939-1947

Cote

EDEP/29/H/6
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°11
Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

Date

1931-1951

Cote

EDEP/29/G/11
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Copie de la matrice générale des contributions directes....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°12
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

Date

1911-1956

Cote

EDEP/29/G/6
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°13

107 medias
Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

Date

Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838

Cote

EDEP/29/D/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°14
État civil : Décès. 1874-1880

Date

1874-1880

Cote

EDEP/29/E/25
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1874-1880
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°15
Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936

Date

1893-1936

Cote

EDEP/29/K/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°16
État civil : Naissances. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/29/E/5
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1813-1822
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°17
Ouverture d'un escalier le long de la place publique (1900-1901). Préau : plan calque (1913). Presbytère (1932). Clocher (1933). Souscriptions volontaires pour le monument aux morts (s.d.). Projet de monument aux morts à édifier sur la « place publique » : plan (s.d.).

Date

1900-1933

Cote

EDEP/29/M/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
- Ouverture d'un escalier le long de la place publique...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°18
Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).

Date

1851-1933

Cote

EDEP/29/I/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°19

26 medias
Population : mouvements de population (1888-1905), liste nominative (1906).

Date

1888-1906

Cote

EDEP/29/F/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Population : mouvements de population (1888-1905),...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°20
Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957

Date

1951-1957

Cote

EDEP/29/F/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°21
État civil : Décès. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/29/E/13
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°22
Contribution sur les voitures et les chevaux (1871, 1974, 1880). Taxe des prestations (1897-1900). Dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants (1933).

Date

1871-1933

Cote

EDEP/29/G/12
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Contribution sur les voitures et les chevaux (1871,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°23
État civil : Mariages. 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

EDEP/29/E/18
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1853-1862
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°24
État civil : Naissances. 1863-1873

Date

1863-1873

Cote

EDEP/29/E/20
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1863-1873
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°25
État civil : Naissances. 1874-1880

Date

1874-1880

Cote

EDEP/29/E/23
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1874-1880
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°26

56 medias
Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1855-08 octobre 1865

Date

Entre le 10 juin 1855 et le 08 octobre 1865

Cote

EDEP/29/D/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1855-08...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°27
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1956

Date

1915-1956

Cote

EDEP/29/G/8
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°28
Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures attelées (1879-1907, 1922). Soutien de famille (1909-1910, 1923). Recensement des véhicules automobiles (1910-1928). Recensement des véhicules automobiles, tracteurs agricoles ou remorques (1935).

Date

1872-1935

Cote

EDEP/29/H/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Décès militaire (1872, 1904). Recensement des voitures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°29

216 medias
Délibérations du conseil municipal. 21 février 1886-15 novembre 1936

Date

Entre le 21 février 1886 et le 15 novembre 1936

Cote

EDEP/29/D/6
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 21 février 1886-15...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°30
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1939

Date

1874-1939

Cote

EDEP/29/H/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°31
État civil : Décès. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/29/E/10
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°32
Bulletin municipal : "Une année à Branceilles". 2016

Date

2016

Cote

EDEP/29/C/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Bulletin municipal : "Une année à Branceilles". 2016
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°33
Aliénation de terrain. 1942-1943

Date

1942-1943

Cote

EDEP/29/N/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
- Aliénation de terrain. 1942-1943
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°34
Guerre de 1914-1918 : ravitaillement (1914-1919). Statuts de l'association des anciens combattants de la guerre 1914-1918 (sans date).

Date

1914-1919

Cote

EDEP/29/H/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Guerre de 1914-1918 : ravitaillement (1914-1919). Statuts...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°35
État civil : Naissances. 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

EDEP/29/E/14
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1843-1852
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°36
Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 11 juillet 1884-08 octobre 1941

Date

Entre le 11 juillet 1884 et le 08 octobre 1941

Cote

EDEP/29/Q/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°37
Bureau de bienfaisance et hospice : nomination des membres. 1899-1912, 1920

Date

1899-1920

Cote

EDEP/29/Q/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance et hospice : nomination des...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°38
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.2). 1834-1914

Date

1834-1914

Cote

EDEP/29/G/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°39
État civil : Naissances. 1880-1890

Date

1880-1890

Cote

EDEP/29/E/26
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1880-1890
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°40
État civil : Naissances. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/29/E/11
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°41

56 medias
Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1865-18 mai 1873

Date

Entre le 19 novembre 1865 et le 18 mai 1873

Cote

EDEP/29/D/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1865-18...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°42
Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1956

Date

1915-1956

Cote

EDEP/29/G/7
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°43
État civil : Naissances. 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

EDEP/29/E/8
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1823-1832
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°44
Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1739-1750, 1752-1758). Sépultures (1759). Baptêmes, mariages, sépultures (1760-1792).

Date

1739-1792

Cote

EDEP/29/GG/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
- Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°45
Protection des enfants du premier âge. 1894-1918

Date

1894-1918

Cote

EDEP/29/Q/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Protection des enfants du premier âge. 1894-1918
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°46
Statuts "Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail" (1908). Statuts "Caisse locale d'assurances agricole contre les accidents" (1933, 1940, 1946-1947). Enregistrement des avantages pour les économiquement faibles : registre de délivrance des bons de sucre et de beurre (1954-1959).

Date

1908-1959

Cote

EDEP/29/Q/7
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Statuts "Société d'assurances mutuelles contre la mortalité...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°47
Livre de mutations de propriétés. 1823-1830

Date

1823-1830

Cote

EDEP/29/G/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Livre de mutations de propriétés. 1823-1830
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°48
État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

Date

1793-1802

Cote

EDEP/29/E/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°49
Tableaux de recensement des classes. 1855-1929

Date

1855-1929

Cote

EDEP/29/H/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1855-1929
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°50
Assistance médicale gratuite. 1899, 1901-1953

Date

1899-1953

Cote

EDEP/29/Q/5
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Assistance médicale gratuite. 1899, 1901-1953
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°51
Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1957-1961

Date

1957-1961

Cote

EDEP/29/F/4
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1957-1961
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°52
Emprunts communaux. 1926-1927

Date

1926-1927

Cote

EDEP/29/L/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Emprunts communaux. 1926-1927
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°53
État civil : Mariages. 1803-1812

Date

1803-1812

Cote

EDEP/29/E/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1803-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°54
Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1910, 1938-1939). Chambre d'agriculture (1932-1935). Chambre des métiers (1932-1935).

Date

1910-1939

Cote

EDEP/29/K/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°55
Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles" (1911, 1946, 1958, 1963, 1986). Statuts "Entente paysanne" (1926). Statuts "Syndicat professionnel agricole du Bas-Limousin et du Haut-Quercy" (s.d.)

Date

1911-1986

Cote

EDEP/29/F/5
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Statuts du "Syndicat d'exploitants agricoles de Branceilles"...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°56
Budgets et comptes administratifs. 1867-1964

Date

1867-1964

Cote

EDEP/29/L/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes administratifs. 1867-1964
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°57

54 medias
Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-16 mai 1855

Date

Entre le 13 mai 1838 et le 16 mai 1855

Cote

EDEP/29/D/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série D : Administration générale de la commune.
- Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-16...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°58
Chemins (1901, 1926-1929, 1946). Tableaux de classement des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires (1905, 1938). Distribution d'énergie électrique (1930, 1937).

Date

1901-1946

Cote

EDEP/29/O/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins (1901, 1926-1929, 1946). Tableaux de classement...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°59
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et aux incurables (1907-1908, 1927). Retraites ouvrières et paysannes (1911, 1925-1926). Secours aux indigents (1919). Soins médicaux aux militaires victimes de la guerre (1922).

Date

1907-1927

Cote

EDEP/29/Q/6
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°60
État civil : Décès. 1880-1890

Date

1880-1890

Cote

EDEP/29/E/28
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1880-1890
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°61
État civil : Décès. 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

EDEP/29/E/16
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1843-1852
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°62
Vaccinations. 1908-1925, 1936

Date

1908-1936

Cote

EDEP/29/I/1
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Vaccinations. 1908-1925, 1936
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°63
Matrice générale pour la formation du rôle. 1826-1828

Date

1826-1828

Cote

EDEP/29/G/9
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice générale pour la formation du rôle. 1826-1828
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°64
État civil : Mariages. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/29/E/6
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1813-1822
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°65
Matrice générale des contributions foncières. 1858-1931

Date

1858-1931

Cote

EDEP/29/G/10
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice générale des contributions foncières. 1858-1931
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°66
État civil : Mariages. 1874-1880

Date

1874-1880

Cote

EDEP/29/E/24
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1874-1880
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°67
Taxe municipale sur les chiens. 1855-1905

Date

1855-1905

Cote

EDEP/29/L/3
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série L : Finances de la commune.
- Taxe municipale sur les chiens. 1855-1905
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°68
État civil : Naissances. 1803-1812

Date

1803-1812

Cote

EDEP/29/E/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1803-1812
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°69
État civil : Mariages. 1843-1852

Date

1843-1852

Cote

EDEP/29/E/15
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1843-1852
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°70
État civil : Mariages. 1880-1890

Date

1880-1890

Cote

EDEP/29/E/27
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1880-1890
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°71
État civil : Mariages et tables décennales. 1833-1842

Date

1833-1842

Cote

EDEP/29/E/12
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages et tables décennales. 1833-1842
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°72
État civil : Naissances. 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

EDEP/29/E/17
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Naissances. 1853-1862
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°73
État civil : Décès. 1853-1862

Date

1853-1862

Cote

EDEP/29/E/19
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1853-1862
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°74
Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910

Date

1883-1910

Cote

EDEP/29/G/5
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série G : Contributions, administrations financières.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°75
Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1867-1934

Date

1867-1934

Cote

EDEP/29/Q/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°76
État civil : Décès. 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

EDEP/29/E/7
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Décès. 1813-1822
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°77
État civil : Mariages. 1863-1873

Date

1863-1873

Cote

EDEP/29/E/21
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série E : État civil.
- État civil : Mariages. 1863-1873
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°78
Accident du travail. 1940

Date

1940

Cote

EDEP/29/Q/8
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Accident du travail. 1940
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.
Résultat n°79
Statistique agricole (1872). Statistique agricole décennale (1882). Statistique agricole annuelle (1900-1911, 1917-1920, 1932-1940). Registre de culture (1903, 1947-1953). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1930). Déclaration de récolte (1934-1936, 1939).

Date

1872-1953

Cote

EDEP/29/F/2
- Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Statistique agricole (1872). Statistique agricole décennale...
Producteur :

Dépôt de la commune de Branceilles.

Résultats de la recherche

État civil : Mariages et tables décennales. 1823-1832

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. 1863-1873

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : listes électorales. 1874-1946

Date

Cote

Producteur :

État de sections. 1833

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936

Date

Cote

Producteur :

Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1948

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal. 13 août 1873-20 décembre 1885

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. 1803-1812

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol.1). 1834-1914

Date

Cote

Producteur :

Guerre de 1939-1945 : ordre de réquisition (1939-1940). Certificat individuel de réfugié par chemin de fer (1940). Déclaration de changement de domicile (1944-1947).

Date

Cote

Producteur :

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

Date

Cote

Producteur :

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

Date

Cote

Producteur :

Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

Date

Cote

Producteur :

État civil : Décès. 1874-1880

Date

Cote

Producteur :

Élections politiques : procès-verbaux. 1893-1936

Date

Cote

Producteur :

État civil : Naissances. 1813-1822

Date

Cote

Producteur :

Ouverture d'un escalier le long de la place publique (1900-1901). Préau : plan calque (1913). Presbytère (1932). Clocher (1933). Souscriptions volontaires pour le monument aux morts (s.d.). Projet de monument aux morts à édifier sur la « place publique » : plan (s.d.).

Date

Cote

Producteur :

Listes du jury (1851, 1853, 1871, 1873). Transport de corps (1909, 1933).

Date

Cote

Producteur :

Population : mouvements de population (1888-1905), liste nominative (1906).

Date

Cote

Producteur :

Registre des déclarations de récolte ou de stock. 1951-1957

Date

Cote