Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4U/7/4
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1955
Résultat n°2
Cote
4U/7/10
Date
1955-1959
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Cessions de salaires.
Résultat n°3
Cote
4U/7/12
Date
1952
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Amendes de compositions.
Résultat n°4
Cote
4U/7/3
Date
1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1955
Résultat n°5
Cote
4U/7/11
Date
1951-1955
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Registre des mises au rôle.
Résultat n°6
Cote
4U/7/8
Date
1953-1958
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • 1953-1958
Résultat n°7
Cote
4U/7/9
Date
Entre le 23 octobre 1956 et le 18 février 1959
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Plumitifs d'audience.
Résultat n°8
Cote
4U/7/13
Date
1954-1961
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
répertoire général des affaires civiles, répertoire
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Répertoires et registre civils et pénaux.
  • Registres des saisies sur arrêts.
Résultat n°9
Cote
4U/7/7
Date
1958
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1958
Résultat n°10
Cote
4U/7/1
Date
1953
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1953
Résultat n°11
Cote
4U/7/6
Date
1957
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1957
Résultat n°12
Cote
4U/7/2
Date
1954
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1954
Résultat n°13
Cote
4U/7/5
Date
1956
Lieu
Brive-la-Gaillarde (Corrèze, France ; canton)
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
  • Justice civile
  • 1956