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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/7/4

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1955

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  2. Résultat n°2

    Cessions de salaires.

    Date

    1955-1959

    Cote

    4U/7/10

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Cessions de salaires.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  3. Résultat n°3

    Amendes de compositions.

    Date

    1952

    Cote

    4U/7/12

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Amendes de compositions.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  4. Résultat n°4

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U/7/3

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1955

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  5. Résultat n°5

    Registre des mises au rôle.

    Date

    1951-1955

    Cote

    4U/7/11

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registre des mises au rôle.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  6. Résultat n°6

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U/7/8

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • 1953-1958

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs d'audience.

    Date

    Entre le 23 octobre 1956 et le 18 février 1959

    Cote

    4U/7/9

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Plumitifs d'audience.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  8. Résultat n°8

    Registres des saisies sur arrêts.

    Date

    1954-1961

    Cote

    4U/7/13

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Répertoires et registre civils et pénaux.
    • Registres des saisies sur arrêts.

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  9. Résultat n°9

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U/7/7

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1958

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  10. Résultat n°10

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U/7/1

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1953

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  11. Résultat n°11

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U/7/6

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1957

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  12. Résultat n°12

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U/7/2

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1954

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)

  13. Résultat n°13

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U/7/5

    • Contexte : 4U/7 Justice de paix du canton de Brive-Nord
    • Justice civile
    • 1956

    Producteur :

    Brive-Nord (Justice de Paix)