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  1. Résultat n°1

    Élections politiques : listes électorales. 1848

    Date

    1848

    Cote

    EDEP/44/K/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/44/E/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/44/E/13

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce. 1960

    Date

    1960

    Cote

    EDEP/44/K/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/44/E/12

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  6. Résultat n°6

    Registre unique du recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1932-1940). Recensement des véhicules automobiles (1935).

    Date

    1932-1940

    Cote

    EDEP/44/H/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre unique du recensement des chevaux, juments,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/44/E/11

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1956

    Date

    1913-1956

    Cote

    EDEP/44/G/6

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  9. Résultat n°9

    Contributions directes. 1929, 1934-1935, 1940, 1944-1946, 1948-1950, 1952-1957

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP/44/G/11

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1929, 1934-1935, 1940, 1944-1946,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  10. Résultat n°10

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1731-1779

    Date

    1731-1779

    Cote

    EDEP/44/GG/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/44/E/6

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/44/E/8

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  13. Résultat n°13

    Déclarations de récoltes. 1966-1967

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEP/44/F/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes. 1966-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/44/E/9

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1945, 1959

    Date

    1945-1951

    Cote

    EDEP/44/K/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1945, 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 26 février 1911-27 décembre 1936

    213 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 février 1911-27 décembre 1936

    Date

    Entre le 26 février 1911 et le 27 décembre 1936

    Cote

    EDEP/44/D/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 février 1911-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  17. Résultat n°17

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations (12 juin 1831-31 janvier 1904). Inventaire sommaire des archives (1854).

    Date

    Entre le 12 juin 1831 et le 31 janvier 1904

    Cote

    EDEP/44/Q/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/44/E/5

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  19. Résultat n°19

    Déclarations de nourrices. 1903-1921

    Date

    1903-1921

    Cote

    EDEP/44/Q/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclarations de nourrices. 1903-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  20. Résultat n°20

    Assistance aux vieillards (1907-1908). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922).

    Date

    1907-1922

    Cote

    EDEP/44/Q/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards (1907-1908). Soins médicaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  21. Résultat n°21

    Plan cadastral. 1832

    Date

    1832

    Cote

    EDEP/44/G/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  22. Résultat n°22

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1623-1669, 1671-1672, 1674-1680, 1683-1687, 1689-1702

    Date

    1623-1702

    Cote

    EDEP/44/GG/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  23. Résultat n°23

    Bulletin municipal : La Lettre de La Chapelle aux Saints. 2007-2011, ,2015-2021

    Date

    2007-2021

    Cote

    EDEP/44/C/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal : La Lettre de La Chapelle aux Saints....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  24. Résultat n°24

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/44/E/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  25. Résultat n°25

    Usine Mazeyrac. 1850-1852

    Date

    1850-1852

    Cote

    EDEP/44/O/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Usine Mazeyrac. 1850-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  26. Résultat n°26

    État civil : Décès. 1843-1860

    Date

    1843-1860

    Cote

    EDEP/44/E/16

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  27. Résultat n°27
    Population : listes nominatives. 1901-1936

    17 medias

    Population : listes nominatives. 1901-1936

    Date

    1901-1936

    Cote

    EDEP/44/F/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1901-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  28. Résultat n°28

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1703-1730

    Date

    1703-1730

    Cote

    EDEP/44/GG/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  29. Résultat n°29

    Budgets et comptes administratifs. 1848-1970

    Date

    1848-1970

    Cote

    EDEP/44/L/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1848-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  30. Résultat n°30

    État civil : Mariages. 1843-1860

    Date

    1843-1860

    Cote

    EDEP/44/E/15

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

    Date

    1911-1956

    Cote

    EDEP/44/G/5

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  32. Résultat n°32

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/44/G/10

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  33. Résultat n°33

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1780-1792

    Date

    1780-1792

    Cote

    EDEP/44/GG/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  34. Résultat n°34

    Déclarations de récoltes. 1835-1938

    Date

    1835-1938

    Cote

    EDEP/44/F/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes. 1835-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  35. Résultat n°35

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/44/K/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  36. Résultat n°36

    Tableaux de recensement des classes. 1922-1955

    Date

    1922-1955

    Cote

    EDEP/44/H/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1922-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  37. Résultat n°37

    État de sections (A-B). 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/44/G/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  38. Résultat n°38

    Statistique agricole annuelle (1928,1930-1933, 1935-1940, 1946-1954). Registre de recensement des animaux de la ferme (25 septembre 1940). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960).

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/44/F/5

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1928,1930-1933, 1935-1940,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  39. Résultat n°39

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/44/E/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  40. Résultat n°40

    Bail à ferme du presbytère. 1912, 1917

    Date

    1912-1917

    Cote

    EDEP/44/L/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère. 1912, 1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  41. Résultat n°41

    Guerre 1939-1945 : réfugiés. 1939-1945

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/44/H/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés. 1939-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  42. Résultat n°42

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/44/E/10

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  43. Résultat n°43

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910

    Date

    1883-1910

    Cote

    EDEP/44/G/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1883-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  44. Résultat n°44
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1877-18 novembre 1888

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1877-18 novembre 1888

    Date

    Entre le 20 mai 1877 et le 18 novembre 1888

    Cote

    EDEP/44/D/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1877-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  45. Résultat n°45

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/44/E/4

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  46. Résultat n°46

    État de sections (C-R). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/44/G/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (C-R). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/44/G/7

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  48. Résultat n°48

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1848-1854, 1901-1923, 1936

    Date

    1848-1936

    Cote

    EDEP/44/Q/2

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  49. Résultat n°49

    État civil : Naissances. 1843-1860

    Date

    1843-1860

    Cote

    EDEP/44/E/14

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  50. Résultat n°50

    Vaccinations. 1942

    Date

    1942

    Cote

    EDEP/44/I/1

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  51. Résultat n°51

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/44/E/7

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  52. Résultat n°52

    Déclarations de récoltes. 1939-1942

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP/44/F/3

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes. 1939-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  53. Résultat n°53

    Rôle des contributions foncières. 1796-1835

    Date

    1796-1835

    Cote

    EDEP/44/G/8

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle des contributions foncières. 1796-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints

  54. Résultat n°54

    Matrice générale des contributions foncières. 1954-1931

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP/44/G/9

    • Contexte : E_DEP 44 - Chapelle-aux-Saints (La) - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1954-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Saints