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  1. Résultat n°1

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  2. Résultat n°2

    Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Date

    1855-1918

    Cote

    EDEP/60/L/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855-1873, 1878-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  3. Résultat n°3

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/60/G/25

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  4. Résultat n°4
    Relevé de l'état général des fonds. 1749

    406 medias

    Relevé de l'état général des fonds. 1749

    Date

    1749

    Cote

    EDEP/60/CC/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds. 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  5. Résultat n°5

    Vaccinations. 1904-1934

    Date

    1904-1934

    Cote

    EDEP/60/I/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  6. Résultat n°6

    Statistiques agricoles (1882-1938). Registre des cultures (1902). Transfert de foires (1913). Recensement du bétail (1918). Surfaces ensemencées en blé, seigle et méteil (1942-1943).

    Date

    1882-1943

    Cote

    EDEP/60/F/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles (1882-1938). Registre des cultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  7. Résultat n°7

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904

    Date

    1843-1904

    Cote

    EDEP/60/D/10

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  8. Résultat n°8

    Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP/60/H/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1915-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  9. Résultat n°9

    Concession du cimetière. 1896

    Date

    1896

    Cote

    EDEP/60/N/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concession du cimetière. 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/60/E/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  11. Résultat n°11

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1782

    Date

    1763-1782

    Cote

    EDEP/60/GG/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP/60/K/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1931-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncières. 1861-1865

    Date

    1861-1865

    Cote

    EDEP/60/G/11

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1861-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  14. Résultat n°14

    2020-2023

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal, version numérique. 2020-2023
    • 2020-2023

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/60/GG/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11 novembre 1855

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11 novembre 1855

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 11 novembre 1855

    Cote

    EDEP/60/D/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1899-1954). Chambre d'agriculture (1920-1930). Chambre de métiers (1930-1952). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1951)

    Date

    1899-1954

    Cote

    EDEP/60/K/6

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  18. Résultat n°18

    Registre de déclarations de constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1839-1965

    Date

    1893-1965

    Cote

    EDEP/60/G/30

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/60/G/9

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/60/G/16

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  21. Résultat n°21

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1719-1742

    Date

    1719-1742

    Cote

    EDEP/60/GG/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1898-12 décembre 1920

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1898-12 décembre 1920

    Date

    Entre le 23 octobre 1898 et le 12 décembre 1920

    Cote

    EDEP/60/D/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1898-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  23. Résultat n°23

    Bureau de bienfaisance : membres de la commission administrative. 1880

    Date

    1880

    Cote

    EDEP/60/Q/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : membres de la commission administrative....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1896

    Date

    1894-1896

    Cote

    EDEP/60/P/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1894-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  25. Résultat n°25

    Tableaux de recensement des classes. 1970-1986

    Date

    1970-1986

    Cote

    EDEP/60/H/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1970-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  26. Résultat n°26
    Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements de population (1888-1890).

    12 lots 640 medias

    Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements de population (1888-1890).

    Date

    1836-1890

    Cote

    EDEP/60/F/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1836-1886), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 03 janvier 1892-24 octobre 1894

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 janvier 1892-24 octobre 1894

    Date

    Entre le 03 janvier 1892 et le 24 octobre 1894

    Cote

    EDEP/60/D/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 janvier 1892-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : listes électorales. 1975-1989

    Date

    1975-1989

    Cote

    EDEP/60/K/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1975-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  29. Résultat n°29

    Registre pour l'enregistrement des lettres patentes du roi. 1790-1792

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP/60/A/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour l'enregistrement des lettres patentes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    EDEP/60/G/10

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 23 février 1873-09 novembre 1879

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 février 1873-09 novembre 1879

    Date

    Entre le 23 février 1873 et le 09 novembre 1879

    Cote

    EDEP/60/D/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 février 1873-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  32. Résultat n°32
    État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    248 medias

    État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    Date

    Entre le 17 mars 1749 et le 04 juillet 1749

    Cote

    EDEP/60/CC/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  33. Résultat n°33

    Élections politiques : listes électorales. 1891-1910

    Date

    1891-1910

    Cote

    EDEP/60/K/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1891-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  34. Résultat n°34

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Date

    1878-1881

    Cote

    EDEP/60/G/14

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/60/G/15

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  36. Résultat n°36

    Registre enregistrement comptable. 1909-1947

    Date

    1909-1947

    Cote

    EDEP/60/L/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Registre enregistrement comptable. 1909-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  37. Résultat n°37

    Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

    Date

    1839-1841

    Cote

    EDEP/60/G/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1839-1841

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  38. Résultat n°38

    Budgets et comptes administratifs. 1858-1952

    Date

    1858-1952

    Cote

    EDEP/60/L/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1858-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/60/E/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  40. Résultat n°40

    Matrice générale des contributions foncières. 1845-1848

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP/60/G/7

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  41. Résultat n°41
    État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    180 medias

    État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    Date

    Entre le 17 mars 1749 et le 04 juillet 1749

    Cote

    EDEP/60/CC/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 17 mars-04 juillet 1749

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  42. Résultat n°42

    Dispense de service national. 1986

    Date

    1986

    Cote

    EDEP/60/H/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense de service national. 1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  43. Résultat n°43

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1875-1924

    Date

    1875-1924

    Cote

    EDEP/60/H/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  44. Résultat n°44
    Délibérations du conseil municipal. 30 novembre 1879-08 novembre 1891

    87 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 novembre 1879-08 novembre 1891

    Date

    Entre le 30 novembre 1879 et le 08 novembre 1891

    Cote

    EDEP/60/D/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 novembre 1879-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  45. Résultat n°45
    Délibérations du conseil municipal. 10 février 1856-12 janvier 1873

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 février 1856-12 janvier 1873

    Date

    Entre le 10 février 1856 et le 12 janvier 1873

    Cote

    EDEP/60/D/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 février 1856-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  46. Résultat n°46

    Tableaux de recensement des classes. 1879-1969

    Date

    1879-1969

    Cote

    EDEP/60/H/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1879-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  47. Résultat n°47

    Protection des enfants du premier âge (1878-1916). Assistance médicale gratuite (1895-1955). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1950). Assistance aux familles nombreuses (1914). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1921, 1927-1951). Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945-1946).

    Date

    1878-1955

    Cote

    EDEP/60/Q/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1878-1916)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  48. Résultat n°48

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP/60/I/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1967-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  49. Résultat n°49

    Retraites ouvrières et paysannes (1911). Indigents (1944).

    Date

    1911-1944

    Cote

    EDEP/60/Q/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911). Indigents...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  50. Résultat n°50

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/60/G/18

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  51. Résultat n°51

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 22 juillet 1826-27 novembre 1887

    Date

    Entre le 22 juillet 1826 et le 27 novembre 1887

    Cote

    EDEP/60/Q/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  52. Résultat n°52

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEP/60/G/31

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  53. Résultat n°53

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/60/G/26

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  54. Résultat n°54

    Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP/60/G/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  55. Résultat n°55

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEP/60/G/21

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  56. Résultat n°56

    Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEP/60/G/12

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  57. Résultat n°57

    Chemins vicinaux (1857-1924). Chemins de grande communication (1873-1910). Chemins ruraux (1883-1914). Chemin de fer (1884-1892).

    Date

    1857-1924

    Cote

    EDEP/60/O/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1857-1924). Chemins de grande communication...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  58. Résultat n°58

    Extinction de la mendicité (1853-1854). Logement insalubre (1930). Sinistres (1938-1956).

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP/60/I/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Extinction de la mendicité (1853-1854). Logement insalubre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  59. Résultat n°59

    Registre de déclaration de changement de domicile. 1904, 1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/60/I/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre de déclaration de changement de domicile....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  60. Résultat n°60

    Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP/60/G/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1836-1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  61. Résultat n°61

    Élections politiques : listes électorales. 1911-1953

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP/60/K/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1911-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  62. Résultat n°62

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/60/G/20

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  63. Résultat n°63

    Exploitation des bois communaux (1846). Aliénation de biens communaux (1878). Partage des communaux (1909-1925)

    Date

    1846-1925

    Cote

    EDEP/60/N/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux (1846). Aliénation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  64. Résultat n°64

    Rôle des contributions directes. 1882-1918

    Date

    1882-1918

    Cote

    EDEP/60/G/29

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle des contributions directes. 1882-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  65. Résultat n°65

    Budgets et comptes administratifs. 1953-1980

    Date

    1953-1980

    Cote

    EDEP/60/L/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1953-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  66. Résultat n°66

    Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEP/60/G/23

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1917-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  67. Résultat n°67

    Nominations d'instituteurs et institutrices (1884-1925). Mobilier et bibliothèque scolaire (1893-1919). Liste du matériel scolaire (1946).

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEP/60/R/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations d'instituteurs et institutrices (1884-1925)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  68. Résultat n°68
    Population : listes nominatives (1891-1936), mouvements de population (1891-1896), listes des mariages, naissances, décès (1897-1905).

    5 lots 268 medias

    Population : listes nominatives (1891-1936), mouvements de population (1891-1896), listes des mariages, naissances, décès (1897-1905).

    Date

    1891-1936

    Cote

    EDEP/60/F/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1891-1936), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  69. Résultat n°69

    Population : listes nominatives (1962, 1968). Feuille récapitulative (1968).

    Date

    1962-1968

    Cote

    EDEP/60/F/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1962, 1968). Feuille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  70. Résultat n°70

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/60/E/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  71. Résultat n°71

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEP/60/G/13

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  72. Résultat n°72

    Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    EDEP/60/G/24

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  73. Résultat n°73

    État civil : Naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/60/E/4

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  74. Résultat n°74

    Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/60/G/3

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  75. Résultat n°75

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/60/G/17

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  76. Résultat n°76

    Matrice générale des contributions foncières. 1817

    Date

    1817

    Cote

    EDEP/60/G/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1817

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  77. Résultat n°77

    Emprunts communaux. 1942, 1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/60/L/5

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1942, 1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  78. Résultat n°78

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1853

    Date

    1850-1853

    Cote

    EDEP/60/G/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1853

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  79. Résultat n°79

    Élections politiques : listes électorales. 1851-1890

    Date

    1851-1890

    Cote

    EDEP/60/K/1

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1851-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  80. Résultat n°80

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1743-1762

    Date

    1743-1762

    Cote

    EDEP/60/GG/2

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix