Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Travaux monument aux morts (1951). Église (1953-1956, 1981). Travaux bâtiments publics (1954, 1957).

    Date

    1951-1981

    Cote

    EDEP/64/M/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Travaux monument aux morts (1951). Église (1953-1956,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/64/E/4

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  3. Résultat n°3

    État de sections (A-D). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/64/G/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-D). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  4. Résultat n°4

    Partage des communaux. 1885-1887, 1938

    Date

    1885-1938

    Cote

    EDEP/64/N/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1885-1887, 1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1977-1979). Chambre d'agriculture (1979-1989). Sécurité sociale (1983). Tribunal paritaire des baux ruraux (2002).

    Date

    1977-2002

    Cote

    EDEP/64/K/3

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 1er février 1891-03 octobre 1913

    170 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er février 1891-03 octobre 1913

    Date

    Entre le 1er février 1891 et le 03 octobre 1913

    Cote

    EDEP/64/D/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er février 1891-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/64/E/5

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  8. Résultat n°8

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/64/E/9

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/64/E/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  10. Résultat n°10

    Plan cadastral. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/64/G/7

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  11. Résultat n°11

    Mobilier scolaire (1951, 1962). Fournitures scolaires (1951).

    Date

    1951-1962

    Cote

    EDEP/64/R/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire (1951, 1962). Fournitures scolaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  12. Résultat n°12

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983-1995

    Date

    1983-1995

    Cote

    EDEP/64/K/4

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1983-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/64/E/6

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  14. Résultat n°14

    Nomination des membres de la commission administrative du bureau d'aide sociale. 1954, 1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    EDEP/64/Q/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  15. Résultat n°15

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/64/E/7

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  16. Résultat n°16

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1931

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP/64/G/4

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  17. Résultat n°17

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1792

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEP/64/GG/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/64/E/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP/64/E/14

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1913-23 février 1936

    154 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1913-23 février 1936

    Date

    Entre le 12 octobre 1913 et le 23 février 1936

    Cote

    EDEP/64/D/3

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 octobre 1913-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  21. Résultat n°21
    Plan des concessions du cimetière. Sans date

    1 media

    Plan des concessions du cimetière. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/64/N/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan des concessions du cimetière. Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  22. Résultat n°22

    Emprunts communaux. 1932-1933, 1943, 1954, 1956

    Date

    1932-1956

    Cote

    EDEP/64/L/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1932-1933, 1943, 1954, 1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1825-1914

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEP/64/G/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  24. Résultat n°24

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/64/E/8

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  25. Résultat n°25

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/64/E/10

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  26. Résultat n°26
    Plan du cimetière (avec légende des concessions). Sans date

    1 media

    Plan du cimetière (avec légende des concessions). Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/64/M/3

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Plan du cimetière (avec légende des concessions). Sans...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  27. Résultat n°27

    Registre décennal de statistiques agricoles (1951-1952). État communal de statistiques agricoles (1951). Nuisibles (1956). Recensement général de l'agriculture (1970-1971).

    Date

    1951-1971

    Cote

    EDEP/64/F/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Registre décennal de statistiques agricoles (1951-1952)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  28. Résultat n°28

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/64/E/11

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  29. Résultat n°29

    Listes nominative des enfants de 6 à 14 ans. 1966-1976

    Date

    1966-1976

    Cote

    EDEP/64/R/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes nominative des enfants de 6 à 14 ans. 1966-1976

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  30. Résultat n°30

    Élections politiques : listes électorales. 1977-1978, 1994-2002

    Date

    1977-2002

    Cote

    EDEP/64/K/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1977-1978,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  31. Résultat n°31

    Camp de la Courtine (plans de position...). 1958

    Date

    1958

    Cote

    EDEP/64/H/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Camp de la Courtine (plans de position...). 1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  32. Résultat n°32

    Contributions directes. 1981

    Date

    1981

    Cote

    EDEP/64/G/9

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  33. Résultat n°33

    Arrêté municipal. 1958, 1963

    Date

    1958-1963

    Cote

    EDEP/64/D/4

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté municipal. 1958, 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  34. Résultat n°34

    Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel (1954-1955, 1957, 1959). Débits de boissons (1956).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP/64/I/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1911-1912, 1933). Barrière de dégel...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  35. Résultat n°35

    Syndicat intercommunal du canton d'Eygurande pour travaux de voirie. 1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    EDEP/64/O/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Syndicat intercommunal du canton d'Eygurande pour travaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  36. Résultat n°36
    Feuille récapitulative de la population de la commune. 1954

    3 medias

    Feuille récapitulative de la population de la commune. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/64/F/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Feuille récapitulative de la population de la commune....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  37. Résultat n°37

    État civil : Naissances. 1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP/64/E/12

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  38. Résultat n°38

    Élections politiques : procès-verbaux. 1911, 1981-2000

    Date

    1911-2000

    Cote

    EDEP/64/K/2

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1911, 1981-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/64/G/3

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  40. Résultat n°40

    Tableau de la consistance territoriale et des revenus des propriétés foncières non bâties. 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/64/G/8

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Tableau de la consistance territoriale et des revenus...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  41. Résultat n°41

    Certificats et consentements de mariages (1915, 1919, 1929, 1945). Publications de mariages (1921-1938, 1945).

    Date

    1915-1945

    Cote

    EDEP/64/E/15

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Certificats et consentements de mariages (1915, 1919,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  42. Résultat n°42

    Budgets et comptes administratifs. 1948, 1956-1957

    Date

    1948-1957

    Cote

    EDEP/64/L/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1948, 1956-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  43. Résultat n°43
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-08 août 1869

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-08 août 1869

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 08 août 1869

    Cote

    EDEP/64/D/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  44. Résultat n°44

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1933-1967

    Date

    1933-1967

    Cote

    EDEP/64/G/6

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  45. Résultat n°45

    Chemin rural (1912, 1952-1953). Déclassement du chemin vicinal ordinaire N° 4 (1952)

    Date

    1912-1953

    Cote

    EDEP/64/O/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin rural (1912, 1952-1953). Déclassement du chemin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  46. Résultat n°46

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1967, 1977-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/64/G/5

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  47. Résultat n°47

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/64/E/3

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  48. Résultat n°48

    État civil : Mariages. 1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP/64/E/13

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  49. Résultat n°49

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1707-1716, 1718-1729, 1731-1752

    Date

    1707-1752

    Cote

    EDEP/64/GG/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.

  50. Résultat n°50

    Aménagement d'un lavoir. 1953, 1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    EDEP/64/M/1

    • Contexte : E_DEP 64 - Couffy-sur-Sarsonne - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Aménagement d'un lavoir. 1953, 1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Couffy-sur-Sarsonne.