37 medias
mars 1788-thermidor an V
E/13885
1809-1814
E/14406
an VI-an VIII
E/13883
an IX- an XII
E/13884
10 lots 260 medias
1789-1886
E/13886
an III-an V
E/13882
an XII- an XIII
E/14404
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798
L/1111
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
1788-an II
E/13881
1816-1832
E/14407
7 lots 81 medias
vendémiaire an XIII-avril 1832
E/14408
an XIV-1808
E/14405
Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798
L/1109
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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