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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurances. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/D/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Date

    1911-1952

    Cote

    EDEP/75/G/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  3. Résultat n°3
    État général des fonds. 1748

    144 medias

    État général des fonds. 1748

    Date

    1748

    Cote

    EDEP/75/CC/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 1748

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  4. Résultat n°4

    Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEP/75/G/12

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1837-1914

    Date

    1837-1914

    Cote

    EDEP/75/G/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  6. Résultat n°6

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/75/G/8

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  7. Résultat n°7

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/75/E/12

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages et tables décennales des mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/75/E/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des mariages....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP/75/E/30

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1893-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/75/E/8

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/75/E/9

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/75/E/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/75/E/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  15. Résultat n°15

    Location du foyer rural. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/75/L/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Location du foyer rural. 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

    209 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 17 juin 1928

    Cote

    EDEP/75/D/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/75/E/25

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  18. Résultat n°18

    Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP/75/O/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,...
    • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  19. Résultat n°19

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/75/E/14

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  20. Résultat n°20

    Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis du bureau d'aide sociale. 1901, 1962

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEP/75/Q/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  21. Résultat n°21

    Découverte archéologique : sarcophages. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/R/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Découverte archéologique : sarcophages. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  22. Résultat n°22
    État général des fonds. 1748

    184 medias

    État général des fonds. 1748

    Date

    1748

    Cote

    EDEP/75/CC/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 1748

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  23. Résultat n°23

    Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP/75/L/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925, 1945-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  24. Résultat n°24

    Registre de déclarations de changement de cultures. 1948-1985

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEP/75/G/11

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changement de cultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/75/E/16

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  26. Résultat n°26

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/75/E/17

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  27. Résultat n°27

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/75/E/7

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  28. Résultat n°28

    Tableaux de recensement des classes. 1940-1970

    Date

    1940-1970

    Cote

    EDEP/75/H/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1940-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  29. Résultat n°29

    État civil : Naissances et tables décennales des naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/75/E/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances et tables décennales des naissances....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  30. Résultat n°30

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/75/E/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  31. Résultat n°31

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/75/E/10

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  32. Résultat n°32

    Personnel communal. 1964, 1971

    Date

    1964-1971

    Cote

    EDEP/75/K/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Personnel communal. 1964, 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  33. Résultat n°33

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/75/E/21

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  34. Résultat n°34

    Registre décennal de statistiques agricoles (1882, 1951-1954). Registres de cultures (1949-1953). Etat communal de statistiques agricoles (1950-1954). Essence détaxée (s.d.).

    Date

    1882-1954

    Cote

    EDEP/75/F/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre décennal de statistiques agricoles (1882,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  35. Résultat n°35

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/75/E/18

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  36. Résultat n°36

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/75/E/23

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  37. Résultat n°37

    Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations des 3 et 4 octobre 1960. Déclarations de maladies contagieuses (1961, 1978). Tuerie particulière (1963).

    Date

    1952-1978

    Cote

    EDEP/75/I/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1952). Calamités agricoles, inondations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  38. Résultat n°38

    "Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages, Espagnac (Corrèze)" réalisé par Le Haillan Généalogie (H.G.H), sous la présidence de Francis CHASSAGNAC, 1er mai 2008.

    Date

    2008

    Cote

    EDEP/75/S/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • "Devoir de mémoire", 1914-1918, ouvrage de 51 pages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/75/E/15

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  40. Résultat n°40

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1922). Assistance médicale gratuite (1954). Aide médicale (1954, 1973-1977, 1997).

    Date

    1922-1997

    Cote

    EDEP/75/Q/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.