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  1. Résultat n°1

    Recensement des chevaux, mules, juments, mules et mulets. 1875-1940

    Date

    1875-1940

    Cote

    EDEP/76/H/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mules, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages. 1871-1880

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP/76/E/20

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1871-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1813-1823

    Date

    1813-1823

    Cote

    EDEP/76/E/7

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1823

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  4. Résultat n°4

    Registre de déclarations des constructions nouvelles. 1894-1936

    Date

    1894-1936

    Cote

    EDEP/76/G/12

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  5. Résultat n°5

    Guerre 1914-1918 : avis de décès. 1914-1922

    Date

    1914-1922

    Cote

    EDEP/76/H/5

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès. 1914-1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  6. Résultat n°6

    Tableaux de recensement des classes. 1860-1972

    Date

    1860-1972

    Cote

    EDEP/76/H/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1860-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1817-1914

    Date

    1817-1914

    Cote

    EDEP/76/G/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  8. Résultat n°8

    Allocations militaires (1924-1927). Pensions militaires (1934-1942). Comptes service assistance (1927, 1931-1934). Secours national (1941-1946).

    Date

    1924-1946

    Cote

    EDEP/76/Q/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires (1924-1927). Pensions militaires...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  9. Résultat n°9

    Statistiques agricoles décennales (1882-1892). Statistiques agricoles annuelles (1892-1934, 1940-1941). Registre des cultures (1902, 1942-1953). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1931). Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé (1935-1944). État communal de statistique agricole (1945-1954). Déclarations de récolte (1940-1944, 1946-1947). Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle (1947-1948). 

    Date

    1882-1954

    Cote

    EDEP/76/F/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles décennales (1882-1892). Statistiques...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/76/E/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. 1861-1870

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP/76/E/16

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1861-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  12. Résultat n°12
    Population : listes nominatives (1856-1962), mouvements de population (1888-1895), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

    13 lots 347 medias

    Population : listes nominatives (1856-1962), mouvements de population (1888-1895), feuille récapitulative de la population de la commune (1954).

    Date

    1856-1962

    Cote

    EDEP/76/F/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1856-1962), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. 1871-1880

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP/76/E/21

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1871-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  14. Résultat n°14

    Registre des visas des permis de chasser. 1978-2000

    Date

    1978-2000

    Cote

    EDEP/76/I/7

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1978-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/76/E/5

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  16. Résultat n°16

    État civil : Mariages. 1843-1860

    Date

    1843-1860

    Cote

    EDEP/76/E/14

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : Centre régional de la propriété forestière (1966-1999, 2004). Mutualité sociale agricole (1971, 1984, 1999). Prud'hommes (1979, 1982, 1987, 1992, 1997, 2002, 2008). Comité technique paritaire du centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (1986, 1995). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (1989, 1996, 2008).

    Date

    1966-2008

    Cote

    EDEP/76/K/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Centre régional de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  18. Résultat n°18

    Rôle de prestations. 1884-1906

    Date

    1894-1906

    Cote

    EDEP/76/G/11

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1884-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1862-1920

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP/76/L/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1862-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1931

    Date

    1915-1931

    Cote

    EDEP/76/G/7

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  21. Résultat n°21

    Vaccinations. 1905-1968

    Date

    1905-1968

    Cote

    EDEP/76/I/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1905-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  22. Résultat n°22

    Cahier d'enregistrement des permis de chasse (1961-1970). Liste nominative des permis de chasse délivrés ou prorogés (1971-1973, 1995).

    Date

    1961-1995

    Cote

    EDEP/76/I/5

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cahier d'enregistrement des permis de chasse (1961-1970)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 23 avril 1882-24 septembre 1916

    95 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 avril 1882-24 septembre 1916

    Date

    Entre le 23 avril 1882 et le 24 septembre 1916

    Cote

    EDEP/76/D/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 avril 1882-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  24. Résultat n°24

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1879-1956

    Date

    1897-1956

    Cote

    EDEP/76/G/14

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  25. Résultat n°25

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/76/E/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  26. Résultat n°26

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP/76/H/6

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  27. Résultat n°27

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1885

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP/76/G/8

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  28. Résultat n°28

    État civil : Naissances. 1843-1860

    Date

    1843-1860

    Cote

    EDEP/76/E/13

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  29. Résultat n°29

    Livrets militaires. 1872-1903

    Date

    1872-1903

    Cote

    EDEP/76/H/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Livrets militaires. 1872-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles (1930). Distribution de lait et de sucre (1954-1955). Fournitures et matériel scolaires (1966-1967).

    Date

    1930-1967

    Cote

    EDEP/76/R/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Caisse des écoles (1930). Distribution de lait et de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  31. Résultat n°31

    Monument aux morts (1920-1923). Agence postale (1930-1945). Réparations de l'église (1932-1937). Presbytère (1936-1945).

    Date

    1920-1945

    Cote

    EDEP/76/M/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Monument aux morts (1920-1923). Agence postale (1930-1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  32. Résultat n°32

    Registre de délibérations du bureau d'assistance. 02 juin 1929-09 décembre 1934

    Date

    Entre le 02 juin 1929 et le 09 décembre 1934

    Cote

    EDEP/76/Q/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau d'assistance. 02...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  33. Résultat n°33

    Bulletins de déclarations agricoles. 1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/76/F/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletins de déclarations agricoles. 1941-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  34. Résultat n°34
    Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1935-28 octobre 1951

    105 medias

    Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1935-28 octobre 1951

    Date

    Entre le 05 mai 1935 et le 28 octobre 1951

    Cote

    EDEP/76/D/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1935-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  35. Résultat n°35

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1931

    Date

    1911-1931

    Cote

    EDEP/76/G/6

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  36. Résultat n°36

    Élections politiques : procès-verbaux. 1889-1969, 2008-2014

    Date

    1889-2014

    Cote

    EDEP/76/K/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1889-1969, 2008-2014

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  37. Résultat n°37

    État de sections (A-D). 1817

    Date

    1817

    Cote

    EDEP/76/G/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-D). 1817

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  38. Résultat n°38

    État civil : Naissances. 1871-1880

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP/76/E/19

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1871-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  39. Résultat n°39

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEP/76/G/9

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  40. Résultat n°40

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1754-1792

    Date

    1754-1792

    Cote

    EDEP/76/GG/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  41. Résultat n°41

    Élections politiques : listes électorales. 1855-1958

    Date

    1855-1958

    Cote

    EDEP/76/K/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1855-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  42. Résultat n°42

    État civil : Mariages. 1861-1870

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP/76/E/17

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1861-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  43. Résultat n°43

    Cartes d'identité. 1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEP/76/I/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Cartes d'identité. 1940-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  44. Résultat n°44

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/76/E/11

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  45. Résultat n°45

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-2010

    Date

    1927-2010

    Cote

    EDEP/76/K/5

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-2010

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  46. Résultat n°46

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1971-1975). Registre des visas des permis de chasser (1975-1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    EDEP/76/I/6

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1971-1975)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  47. Résultat n°47

    Copie de matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/76/G/10

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  48. Résultat n°48

    État civil : Décès. 1881-1892

    Date

    1881-1892

    Cote

    EDEP/76/E/24

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1881-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  49. Résultat n°49

    État civil : Naissances. 1881-1892

    Date

    1881-1892

    Cote

    EDEP/76/E/22

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1881-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  50. Résultat n°50

    Registre d'inscriptions  (pages 3 à 175) comprenant les mutilés, pensionnés et veuves de guerre (1924-1947) ; carte du combattant (1930-1960) ; retraites ouvrières et paysannes (1946-1981) ; concession du cimetière (1924-1969) ; assistance aux femmes en couches (1930-1935) ; encouragement aux familles nombreuses (1913-1936) ; assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et invalides (1930-1936) ; déclarations d'accidents du travail (1930-1937) ; permis de chasse (1930-1947) ; mobilier et matériel scolaire de l'école de Ceyrat et du bourg (08 octobre 1925-1969) ; aide sociale aux personnes âgées (1944-1956) ; allocations et retraite du combattant (1932-1969) ; mobilier et matériel de la mairie (1929- 1970) ; comité de défense contre le doryphore (1931) ; taxe vicinale (1931-1933) ; médaille militaire (1930-1952) ; prime de natalité (1931-1945) ; conscrits (1931-1935) ; caisse des écoles (1933-1935) ; bénéficiaires d'allocations militaires ( 1931) ; liste des propriétaires exploitants bénéficiant d'un dégrèvement (sans date) ; soldats "Mort pour la France" (1914-1922) ; souscription pour achat de lampes électriques (1934) ; assistance à l'enfance (1947-1951) ; aveugles et grand infirmes (1953-1954, 1967) ; légion d'honneur (sans date). Registre d'inscriptions (pages 298 à 300) comprenant arséniate (1935) ; calamités agricoles et secours accordés (sans date) ; extraits demandés du plan cadastral (sans date).

    Date

    1913-1981

    Cote

    EDEP/76/Q/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre d'inscriptions  (pages 3 à 175) comprenant...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  51. Résultat n°51
    Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1838-13 novembre 1881

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1838-13 novembre 1881

    Date

    Entre le 10 juin 1838 et le 13 novembre 1881

    Cote

    EDEP/76/D/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1838-13...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  52. Résultat n°52

    Demandes d'ouvertures de débits de boissons (1929-1968). Sinistres (1932-1947).

    Date

    1929-1968

    Cote

    EDEP/76/I/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes d'ouvertures de débits de boissons (1929-1968)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  53. Résultat n°53

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/76/E/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  54. Résultat n°54

    État civil : Décès. 1861-1870

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP/76/E/18

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1861-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  55. Résultat n°55

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1701-1753, (quelques actes isolés de 1697 à 1732).

    Date

    1697-1753

    Cote

    EDEP/76/GG/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  56. Résultat n°56

    Recensement des véhicules automobiles. 1924-1930

    Date

    1924-1930

    Cote

    EDEP/76/H/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924-1930

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  57. Résultat n°57

    Permis de chasse. 1951-1968

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEP/76/I/4

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1951-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  58. Résultat n°58

    Le P'tit écho espartignacois : août 2011, décembre 2011, 2012-2021

    Date

    2011-2021

    Cote

    EDEP/76/C/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Le P'tit écho espartignacois : août 2011, décembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  59. Résultat n°59

    Plan cadastral. 1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP/76/G/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  60. Résultat n°60

    Contentieux électoral. 1983

    Date

    1983

    Cote

    EDEP/76/K/6

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  61. Résultat n°61

    État civil : Mariages. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/76/E/6

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  62. Résultat n°62

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/76/E/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  63. Résultat n°63

    Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre et rapatriés (1942-1945). Liste des requis à la garde des voies (1943-1944). Contrôle des hommes et des femmes (1944). Prisonniers allemands (1947). Arrêté de recensement des pigeons voyageurs en 1948 (11 octobre 1947).

    Date

    1942-1947

    Cote

    EDEP/76/H/7

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre et rapatriés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  64. Résultat n°64

    État civil : Décès. 1843-1860

    Date

    1843-1860

    Cote

    EDEP/76/E/15

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  65. Résultat n°65

    État civil : Mariages. 1881-1892

    Date

    1881-1892

    Cote

    EDEP/76/E/23

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1881-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  66. Résultat n°66
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1915-14 avril 1935

    102 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1915-14 avril 1935

    Date

    Entre le 11 juillet 1915 et le 14 avril 1935

    Cote

    EDEP/76/D/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1915-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  67. Résultat n°67

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/76/E/10

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  68. Résultat n°68

    Allocations scolaires. 1952-1970

    Date

    1952-1970

    Cote

    EDEP/76/R/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Allocations scolaires. 1952-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  69. Résultat n°69

    Contributions directes. 1901-1975

    Date

    1901-1975

    Cote

    EDEP/76/G/15

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1901-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  70. Résultat n°70

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/76/E/9

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  71. Résultat n°71

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1817-1914

    Date

    1817-1914

    Cote

    EDEP/76/G/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  72. Résultat n°72

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1897-1903

    Date

    1897-1903

    Cote

    EDEP/76/G/13

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  73. Résultat n°73

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1659-1669). Mariages (1660-1668).  Sépultures (1659-1668). Baptêmes, mariages, sépultures (1669-1676, 1678-1680, 1682-1687, 1689-1700, les années 1692 à 1698 sont mélangées).

    Date

    1659-1700

    Cote

    EDEP/76/GG/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1659-1669). Mariages...

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    Dépôt de la commune d'Espartignac

  74. Résultat n°74

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1907-1934, 1976, 1979, 1987, 2000). Chambre d'agriculture (1925-1935, 1970, 1976, 1982-1983, 1988-1989, 1995-2001, 2006-2007, 2012-2013). Chambre des métiers (1930-1965, 1971-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1971-1983, 1988, 1995, 2002, 2009-2010).

    Date

    1907-2013

    Cote

    EDEP/76/K/3

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  75. Résultat n°75
    État général des fonds. 15 septembre-05 octobre 1753

    205 medias

    État général des fonds. 15 septembre-05 octobre 1753

    Date

    Entre le 15 septembre 1753 et le 05 octobre 1753

    Cote

    EDEP/76/CC/1

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 15 septembre-05 octobre 1753

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  76. Résultat n°76

    État civil : Décès. 1824-1832

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP/76/E/8

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1824-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  77. Résultat n°77

    Livrets de famille. 1904-1925

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEP/76/E/12

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livrets de famille. 1904-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  78. Résultat n°78

    Budgets et comptes administratifs. 1921-1969

    Date

    1921-1969

    Cote

    EDEP/76/L/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1921-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  79. Résultat n°79

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1908

    Date

    1882-1908

    Cote

    EDEP/76/G/5

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  80. Résultat n°80

    Protection des enfants du premier âge (1881-1928). Soins médicaux aux réformés et mutilés de guerre (1921-1924). Assistance médicale gratuite (1922-1953).

    Date

    1881-1953

    Cote

    EDEP/76/Q/2

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1881-1928)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac