83 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  2. Résultat n°2

    Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants du premier âge (1900-1913). Soutien de famille, allocations journalières (1909-1910, 1924-1925). Assistance aux familles nombreuses (1913, 1923-1926). Assistance aux femmes en couches (1917). 

    Date

    1885-1926

    Cote

    EDEP/78/Q/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés (1885-1886). Protection des enfants...
  3. Résultat n°3

    Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des troupes (1880). Extrait de registre matricule (1882). Demande de dispense (1903). Ordre de route (1907, 1911-1915). Signalement d'un homme manquant à l'appel (1911). Permissions (1914). Certificat de présence au corps (1915-1916, 1918). Succession de militaire (1917). Citation croix de guerre (1918). Citation à l'ordre du régiment (1918). Certificat d'ajournement (1918). Liste des mobilisés en sursis au titre de l'agriculture (sans date).

    Date

    1870-1918

    Cote

    EDEP/78/H/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale (1870). Logement et cantonnement des...
  4. Résultat n°4

    Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940

    Date

    1904-1940

    Cote

    EDEP/78/I/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1926, 1928-1940
  5. Résultat n°5

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/78/E/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822
  6. Résultat n°6

    Population : dénombrement de la population (1891, 1906). Statistiques (1897, 1901, 1906).

    Date

    1891-1906

    Cote

    EDEP/78/F/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Population : dénombrement de la population (1891, 1906)....
  7. Résultat n°7

    Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009, 2011-2013). Flash infos Estivaux (2008-2012).

    Date

    1994-2013

    Cote

    EDEP/78/C/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009,...
  8. Résultat n°8

    Rôle de prestations. 1899-1902

    Date

    1899-1902

    Cote

    EDEP/78/G/13

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1899-1902
  9. Résultat n°9

    Contributions directes. 1902-1905

    Date

    1902-1905

    Cote

    EDEP/78/G/12

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1902-1905
  10. Résultat n°10

    Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et incurables. 1868, 1885, 1907-1921, 1923-1926, 1941-1953

    Date

    1868-1953

    Cote

    EDEP/78/Q/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes...
  11. Résultat n°11

    Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918). Réfugiés (1914, 1917-1918). Blessés de guerre (1914-1918). Décès (1914-1920). Morts pour la patrie (1914-1918). Disparitions (1914-1919). Mutilés de guerre (1917). Autorisation de circuler (1918).

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEP/78/H/9

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914-1918 : prisonniers de guerre (1914-1918)....
  12. Résultat n°12

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEP/78/G/11

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....
  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812
  14. Résultat n°14

    Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze pour la revendication d'une parcelle de terrain. 1886

    Date

    1886

    Cote

    EDEP/78/D/10

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux commune d'Estivaux contre Monsieur Lachèze...
  15. Résultat n°15

    Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962

    Date

    1900-1962

    Cote

    EDEP/78/K/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962
  16. Résultat n°16

    Nominations des membres du bureau de bienfaisance. 1900, 1904, 1908, 1912

    Date

    1900-1912

    Cote

    EDEP/78/Q/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres du bureau de bienfaisance....
  17. Résultat n°17

    État de sections et matrice de rôle. 1791-1827

    Date

    1791-1827

    Cote

    EDEP/78/G/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections et matrice de rôle. 1791-1827
  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812
  19. Résultat n°19

    Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos (2016-2018)

    Date

    2016-2021

    Cote

    EDEP/78/C/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos...
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1828-1914

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEP/78/G/5

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
  21. Résultat n°21

    Colonisation : feuilles de renseignements. 1882

    Date

    1882

    Cote

    EDEP/78/S/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Colonisation : feuilles de renseignements. 1882
  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1838-20 octobre 1850

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1838-20 octobre 1850

    Date

    Entre le 1er novembre 1838 et le 20 octobre 1850

    Cote

    EDEP/78/D/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1838-20...
  23. Résultat n°23

    Transport de corps (1905-1909, 1911-1919, 1928, 1932). Règlement sanitaire (1905-1908). Épizootie (1912, 1926).

    Date

    1905-1932

    Cote

    EDEP/78/I/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1905-1909, 1911-1919, 1928, 1932)....
  24. Résultat n°24

    Accidents du travail. 1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEP/78/Q/8

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1909-1919
  25. Résultat n°25

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/78/G/10

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....
  26. Résultat n°26

    Élections politiques : listes électorales. 1890-1914

    Date

    1890-1914

    Cote

    EDEP/78/K/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1890-1914
  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02 août 1950

    155 medias

    Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02 août 1950

    Date

    Entre le 04 février 1928 et le 02 août 1950

    Cote

    EDEP/78/D/8

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02...
  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes administratifs. 1826-1914

    Date

    1826-1915

    Cote

    EDEP/78/L/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1826-1914
  29. Résultat n°29
    Population : mouvements de population. 1891, 1896

    8 medias

    Population : mouvements de population. 1891, 1896

    Date

    1891-1896

    Cote

    EDEP/78/F/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population. 1891, 1896
  30. Résultat n°30

    Budgets et comptes de la fabrique. 1890-1893, 1897

    Date

    1890-1897

    Cote

    EDEP/78/P/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1890-1893, 1897
  31. Résultat n°31

    Culture du lin et du chanvre (1910-1919). État des déclarations de récoltes (1917). Déclarations de surfaces ensemencées en céréales et pomme de terre (1918). Registres de culture (1946-1954). Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle ( 1947). Récoltes de blé et de seigle (1947-1948).

    Date

    1929-1971

    Cote

    EDEP/78/F/5

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Culture du lin et du chanvre (1910-1919). État des...
  32. Résultat n°32
    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1911-20 novembre 1927

    155 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1911-20 novembre 1927

    Date

    Entre le 02 avril 1911 et le 20 novembre 1927

    Cote

    EDEP/78/D/7

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1911-20...
  33. Résultat n°33

    Guerre de 1914-1918 : ravitaillement des troupes (1914). Réquisitions militaires (1914, 1917). Ravitaillement (1914-1920). Réquisitions 1915-1918). Réquisitions de laine (1917-1918). 

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEP/78/H/10

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914-1918 : ravitaillement des troupes (1914)....
  34. Résultat n°34
    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1861-25 mai 1875

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1861-25 mai 1875

    Date

    Entre le 19 février 1861 et le 25 mai 1875

    Cote

    EDEP/78/D/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 février 1861-25...
  35. Résultat n°35

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1910-1930

    Date

    1910-1930

    Cote

    EDEP/78/G/14

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  36. Résultat n°36

    Indigents (1865, 1872, 1882, 1886). Aliénés (1904, 1906). Secours, bons de pain (1914). Allocations (1915, 1918-1919). Secours aux réfugiés (1915, 1940-1941). Allocations temporaires aux vieux (1918, 1949).

    Date

    1865-1941

    Cote

    EDEP/78/Q/9

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Indigents (1865, 1872, 1882, 1886). Aliénés (1904,...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux (1864, 1873-1876). Tableaux de classement des chemins (1892, 1896).

    Date

    1864-1896

    Cote

    EDEP/78/O/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1864, 1873-1876). Tableaux de classement...
  38. Résultat n°38

    Tableau de recensement des classes. 1824-1846, 1887, 1896-1899

    Date

    1824-1899

    Cote

    EDEP/78/H/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableau de recensement des classes. 1824-1846, 1887,...
  39. Résultat n°39

    Guerre de 1914-1918 : communiqué quotidien officiel (31 août 1914-25 mars 1915). Télégrammes (1915, 1917-1918).

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/78/H/8

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1914-1918 : communiqué quotidien officiel...
  40. Résultat n°40

    Ouverture de débits de boissons (1870, 1885-1886, 1909-1919). Foires (1870). Condamnations (1877, 1944). État des dommages causés aux récoltes par les oranges de 1910. Sinistres (1914-1916, 1920-1928, 1945-1947). Avis de condamnation entrainant une incapacité électorale (1916-1918). Dommages grêle et ouragans (1918). Étrangers : cartes d'identité (1933-1935). Carte d'identité Monsieur Pignol Henri (1942). Souscription pour l'horloge (sans date).

    Date

    1870-1947

    Cote

    EDEP/78/I/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture de débits de boissons (1870, 1885-1886, 1909-1919)....