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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  2. Résultat n°2

    Vaccinations. 1930-1940

    Date

    1930-1940

    Cote

    EDEP/78/I/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1930-1940
  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/78/E/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822
  4. Résultat n°4

    Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009, 2011-2013). Flash infos Estivaux (2008-2012).

    Date

    1994-2013

    Cote

    EDEP/78/C/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Estivaux : bulletin municipal (1994-2000, 2003-2009,...
  5. Résultat n°5

    Rôle de prestations. 1900-1902

    Date

    1900-1902

    Cote

    EDEP/78/G/9

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1900-1902
  6. Résultat n°6

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/78/G/8

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....
  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812
  8. Résultat n°8

    Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962

    Date

    1900-1962

    Cote

    EDEP/78/K/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1962
  9. Résultat n°9

    État de sections et matrice de rôle. 1791-1827

    Date

    1791-1827

    Cote

    EDEP/78/G/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections et matrice de rôle. 1791-1827
  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812
  11. Résultat n°11

    Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos (2016-2018)

    Date

    2016-2021

    Cote

    EDEP/78/C/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Estivaux : bulletin municipal (2016-2021). Flash infos...
  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1828-1914

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEP/78/G/5

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....
  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1838-20 octobre 1850

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1838-20 octobre 1850

    Date

    Entre le 1er novembre 1838 et le 20 octobre 1850

    Cote

    EDEP/78/D/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er novembre 1838-20...
  14. Résultat n°14

    Accidents du travail. 1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEP/78/Q/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1909-1919
  15. Résultat n°15

    Élections politiques : listes électorales. 1890-1948

    Date

    1890-1948

    Cote

    EDEP/78/K/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1890-1948
  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02 août 1950

    155 medias

    Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02 août 1950

    Date

    Entre le 04 février 1928 et le 02 août 1950

    Cote

    EDEP/78/D/8

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 04 février 1928-02...
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes administratifs. 1895-1940

    Date

    1895-1940

    Cote

    EDEP/78/L/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1895-1940
  18. Résultat n°18
    Population : mouvements de population. 1896

    8 medias

    Population : mouvements de population. 1896

    Date

    1896

    Cote

    EDEP/78/F/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Population : mouvements de population. 1896
  19. Résultat n°19

    Recensement de l'agriculture et du bétail (1929, 1970-1971). Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). Registres de cultures des céréales (1946-1954). Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle ( 1947).

    Date

    1929-1971

    Cote

    EDEP/78/F/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Recensement de l'agriculture et du bétail (1929, 1970-1971)....
  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1911-20 novembre 1927

    155 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1911-20 novembre 1927

    Date

    Entre le 02 avril 1911 et le 20 novembre 1927

    Cote

    EDEP/78/D/7

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1911-20...
  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1861-25 mai 1875

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1861-25 mai 1875

    Date

    Entre le 19 février 1861 et le 25 mai 1875

    Cote

    EDEP/78/D/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 février 1861-25...
  22. Résultat n°22

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1910-1926

    Date

    1910-1926

    Cote

    EDEP/78/G/10

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  23. Résultat n°23

    Chemins vicinaux. 1864, 1873-1876

    Date

    1864-1876

    Cote

    EDEP/78/O/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux. 1864, 1873-1876
  24. Résultat n°24

    Tableau de recensement des classes. 1824-1846, 1909, 1913, 1919, 1927-1962

    Date

    1824-1962

    Cote

    EDEP/78/H/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableau de recensement des classes. 1824-1846, 1909,...
  25. Résultat n°25

    Guerre 1939-1945 : Ravitaillement (1941-1949). Engagé volontaire (1945).

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEP/78/H/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Ravitaillement (1941-1949). Engagé...
  26. Résultat n°26

    Règlement sanitaire (1905-1908). Épizooties (1912, 1926). Étrangers : cartes d'identité (1933-1935). Sinistres (1945-1947). Souscription pour l'horloge (sans date).

    Date

    1905-1947

    Cote

    EDEP/78/I/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Règlement sanitaire (1905-1908). Épizooties (1912,...
  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol. 2). 1828-1914

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEP/78/G/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (vol....
  28. Résultat n°28

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/78/E/5

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822
  29. Résultat n°29

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1686-1726, 1736-1738

    Date

    1686-1738

    Cote

    EDEP/78/GG/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
  30. Résultat n°30

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/78/E/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812
  31. Résultat n°31

    Matrice générale des contributions foncières. 1818-1948

    Date

    1818-1948

    Cote

    EDEP/78/G/7

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1818-1948
  32. Résultat n°32

    Bureau assistance : budgets et comptes administratifs. 1908-1936

    Date

    1908-1936

    Cote

    EDEP/78/Q/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau assistance : budgets et comptes administratifs....
  33. Résultat n°33

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/78/E/7

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822
  34. Résultat n°34

    Réquisitions (1920, 1945). Garde des voies ferrées : effectifs (1943-1944)

    Date

    1920-1944

    Cote

    EDEP/78/H/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions (1920, 1945). Garde des voies ferrées...
  35. Résultat n°35

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1909-1924). Chambre d'agriculture (1925-1927).

    Date

    1909-1927

    Cote

    EDEP/78/K/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
  36. Résultat n°36

    Statistique agricole annuelle (1926-1940). État communal de statistique agricole (1946-1954). État des exploitations louées (1947). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960)

    Date

    1926-1960

    Cote

    EDEP/78/F/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1926-1940). État communal...
  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    EDEP/78/G/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1969
  38. Résultat n°38

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1751-1760, 1766-1770, 1772, 1775-1777, 1779-1792

    Date

    1751-1792

    Cote

    EDEP/78/GG/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/78/G/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
  40. Résultat n°40

    Taxe sur les chiens. 1899-1940

    Date

    1899-1940

    Cote

    EDEP/78/L/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1899-1940
  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 21 septembre 1875-24 août 1879

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 septembre 1875-24 août 1879

    Date

    Entre le 21 septembre 1875 et le 24 août 1879

    Cote

    EDEP/78/D/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 septembre 1875-24...
  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances et mariages (1793-An II). Naissances, mariages, décès (An III-An VIII). Naissances, décès (An IX). Naissances, mariages, décès (An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/78/E/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances et mariages (1793-An II). Naissances,...
  43. Résultat n°43

    Assistance médicale gratuite (1939-1953). Assistance aux réfugiés (1940-1941). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1941-1953).

    Date

    1939-1953

    Cote

    EDEP/78/Q/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1939-1953). Assistance...
  44. Résultat n°44

    Protection des enfants du premier âge (1900-1913). Demandes d'allocations (1909-1910). Retraites ouvrières et paysannes (1920, 1922)

    Date

    1900-1922

    Cote

    EDEP/78/Q/2

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1900-1913)....
  45. Résultat n°45
    Délibérations du conseil municipal. 31 août 1879-21 août 1892

    98 medias

    Délibérations du conseil municipal. 31 août 1879-21 août 1892

    Date

    Entre le 31 août 1879 et le 21 août 1892

    Cote

    EDEP/78/D/5, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 31 août 1879-21...
  46. Résultat n°46

    Cimetière (1870). Construction d'une classe enfantine et d'un logement (1926, 1931-1935). Salle de réunion (1932)

    Date

    1870-1935

    Cote

    EDEP/78/M/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1870). Construction d'une classe enfantine...
  47. Résultat n°47

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1925-1940). Registre des déclarations des véhicules automobiles (1925, 1928, 1935)

    Date

    1925-1940

    Cote

    EDEP/78/H/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1925-1940)....
  48. Résultat n°48

    État de sections. 1827

    Date

    1827

    Cote

    EDEP/78/G/3

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1827
  49. Résultat n°49

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927

    Date

    1927

    Cote

    EDEP/78/K/4

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927
  50. Résultat n°50
    Délibérations du conseil municipal. 1er décembre 1816-31 janvier 1834

    99 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er décembre 1816-31 janvier 1834

    Date

    Entre le 1er décembre 1816 et le 31 janvier 1834

    Cote

    EDEP/78/D/1

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er décembre 1816-31...