Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1897-1945

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP/92/G/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de contribution sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/92/E/8

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1905

    Date

    1901-1905

    Cote

    EDEP/92/P/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30 mars 1996

    105 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30 mars 1996

    Date

    Entre le 28 février 1965 et le 30 mars 1996

    Cote

    EDEP/92/D/5

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 février 1965-30...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  6. Résultat n°6

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1931

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/92/G/10

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  7. Résultat n°7

    État civil : Naissances. 1821-1832

    Date

    1821-1832

    Cote

    EDEP/92/E/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1821-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  8. Résultat n°8

    État civil : Mariages. 1883-1902

    Date

    1883-1902

    Cote

    EDEP/92/E/19

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1883-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  9. Résultat n°9

    État civil : Décès. 1863-1882

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP/92/E/17

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  10. Résultat n°10

    Rôle des prestations : chemins vicinaux. 1905, 1915

    Date

    1905-1915

    Cote

    EDEP/92/G/7

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle des prestations : chemins vicinaux. 1905, 1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  11. Résultat n°11

    Affiches (issues de froment), "le doryphore". Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/92/F/4

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Affiches (issues de froment), "le doryphore". Sans...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/92/E/10

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  13. Résultat n°13

    État de sections (A-C). 1839

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/92/G/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1839

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  14. Résultat n°14

    Permis de construire.

    Date

    1977

    Cote

    EDEP/92/T/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs, affiche. 1896-1929

    Date

    1896-1929

    Cote

    EDEP/92/L/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs, affiche. 1896-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  16. Résultat n°16

    Bulletins de déclarations agricoles. 1940-1943

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEP/92/F/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletins de déclarations agricoles. 1940-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  17. Résultat n°17

    Plan cadastral. 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/92/G/9

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  18. Résultat n°18

    Élections politiques : procès-verbaux. 1901-1983

    Date

    1901-1983

    Cote

    EDEP/92/K/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1901-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  19. Résultat n°19
    Population : Listes nominatives (1896-1975), carnet de prévision destiné à préparer le travail du recensement (1946), feuille récapitulative de la population de la commune (1954, 1968), bordereau de maison et de district (1975), feuille récapitulative de la population de la commune (1982).

    5 lots 41 medias

    Population : Listes nominatives (1896-1975), carnet de prévision destiné à préparer le travail du recensement (1946), feuille récapitulative de la population de la commune (1954, 1968), bordereau de maison et de district (1975), feuille récapitulative de la population de la commune (1982).

    Date

    1896-1982

    Cote

    EDEP/92/F/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : Listes nominatives (1896-1975), carnet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  20. Résultat n°20

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1895-1928). Recensement des véhicules automobiles (1927-1935).

    Date

    1895-1935

    Cote

    EDEP/92/H/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1895-1928)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  21. Résultat n°21

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/92/E/12

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1959

    Date

    1930-1959

    Cote

    EDEP/92/L/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  23. Résultat n°23

    Taxe sur les chiens. 1905-1918

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP/92/L/4

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1905-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  24. Résultat n°24

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/92/G/11

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1878-15 mai 1904

    130 medias

    Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1878-15 mai 1904

    Date

    Entre le 26 mai 1878 et le 15 mai 1904

    Cote

    EDEP/92/D/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 26 mai 1878-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  26. Résultat n°26

    État civil : Mariages. 1863-1882

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP/92/E/16

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  27. Résultat n°27

    Chemin rural du Puyhabiller (1921). Routes forestières (1977-1979). Chemins ruraux (1985).

    Date

    1921-1985

    Cote

    EDEP/92/O/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin rural du Puyhabiller (1921). Routes forestières...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  28. Résultat n°28

    Protection des enfants du premier âge (1918-1936). Assistance aux vieillards (1938-1940).

    Date

    1918-1940

    Cote

    EDEP/92/Q/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1918-1936)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  29. Résultat n°29

    Statistiques agricoles (1904-1950). Registre des cultures (1905-1943).

    Date

    1904-1950

    Cote

    EDEP/92/F/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles (1904-1950). Registre des cultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  30. Résultat n°30

    Élections politiques : listes électorales. 1898-1956

    Date

    1898-1956

    Cote

    EDEP/92/K/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1898-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  31. Résultat n°31

    Distribution d'énergie électrique. 1906, 1912, 1921-1934, 1985-1986

    Date

    1906-1986

    Cote

    EDEP/92/O/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique. 1906, 1912, 1921-1934,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  32. Résultat n°32

    Vaccinations. 1930-1942

    Date

    1930-1942

    Cote

    EDEP/92/I/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1930-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  33. Résultat n°33

    Construction d'une maison d'école. 1904

    Date

    1904

    Cote

    EDEP/92/M/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Construction d'une maison d'école. 1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  34. Résultat n°34

    Tableaux de recensement des classes. 1914, 1923-1940, 1952-1985

    Date

    1914-1985

    Cote

    EDEP/92/H/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1914, 1923-1940,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  35. Résultat n°35

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/92/E/2

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  36. Résultat n°36

    Guerre 1939-1945 : affiche "rappel immédiat... réservistes" (1938). Réfugiés (1940).

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP/92/H/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : affiche "rappel immédiat... réservistes"...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  37. Résultat n°37

    État civil : Naissances. 1883-1902

    Date

    1883-1902

    Cote

    EDEP/92/E/18

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  38. Résultat n°38

    Inventaire mobilier scolaire. 1935, 1957

    Date

    1935-1957

    Cote

    EDEP/92/R/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique. Sciences, lettres et...
    • Inventaire mobilier scolaire. 1935, 1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 11 août 1929-16 août 1964

    157 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 août 1929-16 août 1964

    Date

    Entre le 11 août 1929 et le 16 août 1964

    Cote

    EDEP/92/D/4

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 août 1929-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  40. Résultat n°40

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/92/E/11

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1838-31 mars 1878

    69 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1838-31 mars 1878

    Date

    Entre le 15 mai 1838 et le 31 mars 1878

    Cote

    EDEP/92/D/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1838-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  42. Résultat n°42

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/92/E/7

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  43. Résultat n°43

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/92/E/6

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  44. Résultat n°44

    Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

    Date

    1846-1871

    Cote

    EDEP/92/I/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur. 1846, 1871

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  45. Résultat n°45

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/92/E/13

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  46. Résultat n°46

    État civil : Décès. 1821-1832

    Date

    1821-1832

    Cote

    EDEP/92/E/5

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1821-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1933

    Date

    1915-1933

    Cote

    EDEP/92/G/6, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  48. Résultat n°48

    Contributions directes. 1918-1933, 1966

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP/92/G/8, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1918-1933, 1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  49. Résultat n°49

    État civil : Naissances. 1863-1882

    Date

    1863-1882

    Cote

    EDEP/92/E/15

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  50. Résultat n°50

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/92/G/3, G2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  51. Résultat n°51

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831-1837

    Date

    1831-1837

    Cote

    EDEP/92/G/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1831-1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  52. Résultat n°52

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/92/E/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  53. Résultat n°53

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/92/E/14

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  54. Résultat n°54

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Tome 1). 1838-1914

    Date

    1838-1914

    Cote

    EDEP/92/G/5

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  55. Résultat n°55

    État civil : Décès. 1883-1902

    Date

    1883-1902

    Cote

    EDEP/92/E/20

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  56. Résultat n°56

    Partage des communaux. 1909-1919

    Date

    1909-1919

    Cote

    EDEP/92/N/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1909-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  57. Résultat n°57

    Assistance médicale gratuite. 1901-1980

    Date

    1901-1980

    Cote

    EDEP/92/Q/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1901-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  58. Résultat n°58

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction, d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1893-1979

    Date

    1893-1979

    Cote

    EDEP/92/G/12

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  59. Résultat n°59

    État civil : Mariages. 1821-1832

    Date

    1821-1832

    Cote

    EDEP/92/E/4

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1821-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  60. Résultat n°60

    Déclarations des maladies contagieuses (1912-1919). Calamités agricoles (1935-1937). Étrangers (1939-1979). Affiche "service d'hygiène" (sans date).

    Date

    1912-1979

    Cote

    EDEP/92/I/1

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations des maladies contagieuses (1912-1919)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1933

    Date

    1911-1933

    Cote

    EDEP/92/G/4

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  62. Résultat n°62

    Assurances. 1971

    Date

    1971

    Cote

    EDEP/92/D/6

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  63. Résultat n°63

    Élections professionnelles : Chambre de commerce (1930-1957). Chambre des métiers (1930-1957). Chambre d'agriculture (1931-1954). Baux ruraux (1946-1963). Transports (1968).

    Date

    1930-1968

    Cote

    EDEP/92/K/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre de commerce (1930-1957)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  64. Résultat n°64

    Budgets et comptes administratifs. 1960-1985

    Date

    1960-1985

    Cote

    EDEP/92/L/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1960-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.