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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP/127/E/11

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  2. Résultat n°2

    État de sections (A-C). 1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/127/G/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1829

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/127/E/10

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).

    Date

    1920-2018

    Cote

    EDEP/127/K/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs. 1872-1925

    Date

    1872-1925

    Cote

    EDEP/127/L/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1872-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  6. Résultat n°6

    Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

    Date

    1907-1971

    Cote

    EDEP/127/I/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  7. Résultat n°7

    Concessions au cimetière : réglementation, tarifs, extraits de délibérations (1887, 1908, 1931, 1933, 1941, 1959). Concessions et cession (1903, 1943, 1972).

    Date

    1887-1972

    Cote

    EDEP/127/N/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : réglementation, tarifs,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  8. Résultat n°8

    Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale. 1894-1946

    Date

    1894-1946

    Cote

    EDEP/127/Q/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  9. Résultat n°9

    Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939). Tempête des 6 et 7 novembre 1982. Sécheresse (1985-1986, 1989, 1991). Gel (1985).

    Date

    1929-1991

    Cote

    EDEP/127/I/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  10. Résultat n°10

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/127/E/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  11. Résultat n°11

    Assistance médicale gratuite (1895-1898, 1902-1956). Assistance : bulletins de visite (1940-1954, 1962-1979).

    Date

    1895-1979

    Cote

    EDEP/127/Q/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1895-1898, 1902-1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/127/E/9

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  13. Résultat n°13

    Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980). Aide médicale aux exploitants agricoles (1966-1981).

    Date

    1955-1981

    Cote

    EDEP/127/Q/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  14. Résultat n°14

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1949-1974

    Date

    1949-1974

    Cote

    EDEP/127/G/14, 27 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Date

    1882-1931

    Cote

    EDEP/127/G/10, 8-16 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  16. Résultat n°16

    Inventaire du matériel scolaire (1er octobre 1943). Nominations d'instituteurs (1945, 1981).

    Date

    1943-1981

    Cote

    EDEP/127/R/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Inventaire du matériel scolaire (1er octobre 1943)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/127/K/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/127/E/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/127/E/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  20. Résultat n°20

    Emprunts. 1938, 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP/127/L/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1938, 1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  21. Résultat n°21

    Distribution d'énergie électrique. 1948, 1972, 1977, 1979

    Date

    1948-1979

    Cote

    EDEP/127/O/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique. 1948, 1972, 1977,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  22. Résultat n°22

    Cimetière (1929-1932, 1971-1975). Travaux maison d'école (1938). Construction d'un foyer d'accueil pour l'association départementale d'aide des parents et enfants inadaptés de la Corrèze A.D.A.P.E.I.C (1978).

    Date

    1929-1978

    Cote

    EDEP/127/M/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1929-1932, 1971-1975). Travaux maison d'école...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  23. Résultat n°23

    Bulletin communal. Marc-La-Tour. 2001-2013

    Date

    2001-2013

    Cote

    EDEP/127/C/1, Per395 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin communal. Marc-La-Tour. 2001-2013

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  24. Résultat n°24

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/127/E/14

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  25. Résultat n°25

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/127/G/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  26. Résultat n°26

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/127/E/13

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  27. Résultat n°27

    Statistiques agricoles annuelles (1892, 1900-1924). Registres des cultures (1902, 1905, 1946-1953). État communal de statistique agricole (1946-1954). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). 

    Date

    1892-1960

    Cote

    EDEP/127/F/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles annuelles (1892, 1900-1924)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  28. Résultat n°28

    Tableaux de recensement des classes. 1873-1940, 1962-1989

    Date

    1873-1989

    Cote

    EDEP/127/H/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1873-1940, 1962-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1890-28 décembre 1919

    152 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1890-28 décembre 1919

    Date

    Entre le 02 mars 1890 et le 28 décembre 1919

    Cote

    EDEP/127/D/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1890-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  30. Résultat n°30

    État civil : Naissances. 1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEP/127/E/15

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 27 janvier 1839-5 octobre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 janvier 1839-5 octobre 1876

    Date

    Entre le 27 janvier 1839 et le 05 octobre 1876

    Cote

    EDEP/127/D/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 janvier 1839-5...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  32. Résultat n°32

    Pension veuve de guerre : dossier Madame Vialle (1898-1970). Allocations militaires (1940).

    Date

    1898-1970

    Cote

    EDEP/127/Q/6

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Pension veuve de guerre : dossier Madame Vialle (1898-1970)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  33. Résultat n°33

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/127/E/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  34. Résultat n°34

    Taxe sur les chiens. 1880-1919

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP/127/L/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1880-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  35. Résultat n°35

    Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1914-1935

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEP/127/G/13, 26 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  36. Résultat n°36

    Contributions directes. 1877-1940, 1975-1980

    Date

    1877-1980

    Cote

    EDEP/127/G/9, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1877-1940, 1975-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1830-1914

    Date

    1830-1914

    Cote

    EDEP/127/G/4, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  38. Résultat n°38
    Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1876-9 janvier 1881

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1876-9 janvier 1881

    Date

    Entre le 19 novembre 1876 et le 09 janvier 1881

    Cote

    EDEP/127/D/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 novembre 1876-9...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  39. Résultat n°39

    Élections professionnelles : Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1968). Mutualité sociale agricole (1960-1980, 1984, 1989, 1994, 1999). Sécurité sociale (1962, 1983).Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales CNRACL (1989).Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008).

    Date

    1955-2008

    Cote

    EDEP/127/K/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Délégués au comité technique...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  40. Résultat n°40

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1827-1828

    Date

    1827-1828

    Cote

    EDEP/127/G/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1827-1828

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  41. Résultat n°41

    Budgets et comptes administratifs. 1926-1969

    Date

    1926-1969

    Cote

    EDEP/127/L/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1926-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1936

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEP/127/G/6, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  43. Résultat n°43

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1936

    Date

    1915-1936

    Cote

    EDEP/127/G/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  44. Résultat n°44

    Élections politiques : procès-verbaux.1877-1974

    Date

    1877-1974

    Cote

    EDEP/127/K/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux.1877-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  45. Résultat n°45

    État civil : Mariages. 1823-1842

    Date

    1823-1842

    Cote

    EDEP/127/E/8

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  46. Résultat n°46

    Registres de déclarations de récoltes de vin (1935-1936, 1948-1950). Recensement général agricole (1955). Recensement général agricole : état brouillon de la répartition du territoire de l'exploitation (1955). Déclarations des récoltes de blé (1940-1942, 1957-1962)

    Date

    1935-1962

    Cote

    EDEP/127/F/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registres de déclarations de récoltes de vin (1935-1936,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  47. Résultat n°47

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/127/E/23

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  48. Résultat n°48

    État civil : Mariages et tables décennales des Naissances, mariages, décès. 1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP/127/E/12

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des Naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  49. Résultat n°49

    Dispense de service national (1969). Soutien de famille (1970).

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEP/127/H/8

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense de service national (1969). Soutien de famille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  50. Résultat n°50

    Guerre de 1939-1945 : déclarations de changement de domicile (1942-1946). service du travail obligatoire (1943). Autorisation de circuler (1943).

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/127/H/7

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : déclarations de changement de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  51. Résultat n°51

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1878-1936

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP/127/H/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  52. Résultat n°52
    Population : listes nominatives, (1881-1936), mouvements de population (1880-1896). Feuille récapitulative (1982).

    5 lots 147 medias

    Population : listes nominatives, (1881-1936), mouvements de population (1880-1896). Feuille récapitulative (1982).

    Date

    1881-1982

    Cote

    EDEP/127/F/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives, (1881-1936), mouvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  53. Résultat n°53
    Délibérations du conseil municipal. 7 août 1949-16 mai 1954

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 août 1949-16 mai 1954

    Date

    Entre le 07 août 1949 et le 16 mai 1954

    Cote

    EDEP/127/D/6

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 août 1949-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  54. Résultat n°54

    Vaccinations. 1884-1975

    Date

    1884-1975

    Cote

    EDEP/127/I/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1884-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  55. Résultat n°55

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/127/H/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  56. Résultat n°56

    Plan cadastral. 1828

    Date

    1828

    Cote

    EDEP/127/G/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1828

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  57. Résultat n°57

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/127/G/11, 17-24 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  58. Résultat n°58
    Délibérations du conseil municipal. 7 juillet 1954-29 octobre 1960

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 juillet 1954-29 octobre 1960

    Date

    Entre le 07 juillet 1954 et le 29 octobre 1960

    Cote

    EDEP/127/D/7

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 juillet 1954-29...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  59. Résultat n°59

    Recensement des véhicules automobiles. 1924-1926

    Date

    1924-1926

    Cote

    EDEP/127/H/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  60. Résultat n°60

    État civil : Mariages. 1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEP/127/E/16

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  61. Résultat n°61

    Accidents du travail. 1945, 1947, 1950-1957, 1961

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP/127/Q/7

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1945, 1947, 1950-1957, 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  62. Résultat n°62
    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1920-7 août 1949

    251 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1920-7 août 1949

    Date

    Entre le 18 février 1920 et le 07 août 1949

    Cote

    EDEP/127/D/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 février 1920-7...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  63. Résultat n°63

    Guerre 1939-1945 : réquisitions militaires. 1941-1945

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/127/H/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions militaires. 1941-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  64. Résultat n°64

    Rôle de prestations. 1873-1909

    Date

    1873-1909

    Cote

    EDEP/127/G/8, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1873-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  65. Résultat n°65

    Fichier aide sociale. 1961-1981

    Date

    1961-1981

    Cote

    EDEP/127/Q/8

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Fichier aide sociale. 1961-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  66. Résultat n°66

    Registre de délibérations du centre communal d'action sociale. 16 septembre 1961-07 janvier 1989

    Date

    Entre le 16 septembre 1961 et le 07 janvier 1989

    Cote

    EDEP/127/Q/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du centre communal d'action...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  67. Résultat n°67

    État civil : Mariages. 1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    EDEP/127/E/19

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1874-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  68. Résultat n°68

    Registre des visas de permis de chasser. 1984-2000

    Date

    1984-2000

    Cote

    EDEP/127/I/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1984-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  69. Résultat n°69

    État civil : Mariages. 1863-1873

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEP/127/E/17

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  70. Résultat n°70

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1907, 1920-1921). Assistance aux familles nombreuses (1914). Assistance aux femmes en couches (1920).

    Date

    1907-1921

    Cote

    EDEP/127/Q/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1907,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  71. Résultat n°71

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/127/E/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  72. Résultat n°72

    État civil : Décès. 1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    EDEP/127/E/20

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1874-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  73. Résultat n°73

    Déclarations d'objets perdus ou trouvés. 1926-1943

    Date

    1926-1943

    Cote

    EDEP/127/I/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations d'objets perdus ou trouvés. 1926-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  74. Résultat n°74

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/127/E/21

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  75. Résultat n°75

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/127/H/6

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  76. Résultat n°76

    État civil : Naissances. 1823-1842

    Date

    1823-1842

    Cote

    EDEP/127/E/7

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  77. Résultat n°77

    État civil : Naissances. 1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    EDEP/127/E/18

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1874-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  78. Résultat n°78
    Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-16 février 1890

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-16 février 1890

    Date

    Entre le 22 mai 1881 et le 16 février 1890

    Cote

    EDEP/127/D/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  79. Résultat n°79

    Chemins vicinaux (1876-1901, 1956-1961). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1877, 1881-1882, 1884-1888). Chemin de fer (1900-1902). Chemin rural (1982)

    Date

    1876-1982

    Cote

    EDEP/127/O/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1876-1901, 1956-1961). Chemins de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  80. Résultat n°80

    Élections politiques : listes électorales.1876-1975

    Date

    1876-1975

    Cote

    EDEP/127/K/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales.1876-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.