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  1. Résultat n°1

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État des armes récupérées dans la commune (1943). Réquisition de logements (1943).

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP/135/H/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). État...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  2. Résultat n°2

    Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

    Date

    1898-1949

    Cote

    EDEP/135/I/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  3. Résultat n°3

    Vaccinations. 1905-1913, 1948-1953

    Date

    1905-1953

    Cote

    EDEP/135/I/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1905-1913, 1948-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  4. Résultat n°4

    Coopérative de battage de Mestes. 1925-1961

    Date

    1925-1961

    Cote

    EDEP/135/F/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Coopérative de battage de Mestes. 1925-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    143 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27 décembre 1907

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 27 décembre 1907

    Cote

    EDEP/135/D/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  6. Résultat n°6

    Protection des enfants du premier âge. 1887-1916, 1923-1933

    Date

    1887-1933

    Cote

    EDEP/135/Q/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1887-1916, 1923-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  7. Résultat n°7

    Registres demande de carte d'identité (12 janvier 1954-18 avril 1995). Demandes de passeport (10 octobre 1974-21 septembre 1989).

    Date

    Entre le 12 janvier 1954 et le 18 avril 1995

    Cote

    EDEP/135/I/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres demande de carte d'identité (12 janvier 1954-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  8. Résultat n°8

    Registre des déclarations d'ouverture d'une école libre (1865). Liste des enfants admis gratuitement à l'école (1869-1871, 1878). Tableau récapitulatif des garçons de l'école primaire (1880-1881). Nominations d'institutrices et d'instituteurs (1921, 1945, 1957, 1976).

    Date

    1865-1976

    Cote

    EDEP/135/R/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Registre des déclarations d'ouverture d'une école libre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  9. Résultat n°9

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 1894-1968

    Date

    1894-1968

    Cote

    EDEP/135/G/13

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  10. Résultat n°10

    Élections politiques : listes électorales. 1848-1899

    Date

    1848-1899

    Cote

    EDEP/135/K/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1848-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  11. Résultat n°11

    Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEP/135/L/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1911, 1930, 1931, 1936-1937, 1940, 1946-1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  12. Résultat n°12
    Population : listes nominatives (1876-1936), mouvement de population (1888-1896).

    7 lots 189 medias

    Population : listes nominatives (1876-1936), mouvement de population (1888-1896).

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP/135/F/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1876-1936), mouvement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  13. Résultat n°13

    Rôle de la rétribution scolaire. 1875, 1877

    Date

    1875-1877

    Cote

    EDEP/135/G/10

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire. 1875, 1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  14. Résultat n°14

    Budgets et comptes administratifs. 1900-1950

    Date

    1900-1950

    Cote

    EDEP/135/L/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1900-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances. 1843-1849

    Date

    1843-1849

    Cote

    EDEP/135/E/13

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1849

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  17. Résultat n°17

    Bulletin municipal d'informations. Mestes infos : 2003-2007, 2015, 2020

    Date

    2003-2020

    Cote

    EDEP/135/C/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal d'informations. Mestes infos : 2003-2007,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/135/E/10

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  19. Résultat n°19

    Interdiction de chasse aux étrangers de la commune (1940). Registre des visas de permis de chasser (1976-1994). Calamités agricoles : froid exceptionnel janvier 1985 ; sècheresse (1985-1986).

    Date

    1940-1994

    Cote

    EDEP/135/I/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Interdiction de chasse aux étrangers de la commune...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  20. Résultat n°20

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/135/E/12

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  21. Résultat n°21

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1825

    Date

    1819-1825

    Cote

    EDEP/135/G/3, G1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes administratifs. 1853-1900

    Date

    1853-1900

    Cote

    EDEP/135/L/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1853-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  23. Résultat n°23

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/135/E/6

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  24. Résultat n°24
    État général des fonds.

    129 medias

    État général des fonds.

    Date

    Entre le 05 juin 1754 et le 30 juin 1754

    Cote

    EDEP/135/CC/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  25. Résultat n°25

    Étrangers (1908-1958). Demande de carte de séjour (1960-1961).

    Date

    1908-1961

    Cote

    EDEP/135/I/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1908-1958). Demande de carte de séjour (1960-1961).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  26. Résultat n°26

    Accidents du travail. 16 octobre 1923-1967

    Date

    Entre le 16 octobre 1923 et le 31 décembre 1967

    Cote

    EDEP/135/Q/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 16 octobre 1923-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  27. Résultat n°27

    Registre de déclaration des éléments imposables. 1945-1967

    Date

    1945-1967

    Cote

    EDEP/135/G/14

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclaration des éléments imposables. 1945-1967

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  28. Résultat n°28

    Changement de résidence des militaires. 1966-1969

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEP/135/H/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Changement de résidence des militaires. 1966-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  29. Résultat n°29

    Taxe de prestations. 1841-1846, 1886-1906

    Date

    1841-1906

    Cote

    EDEP/135/G/12

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe de prestations. 1841-1846, 1886-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  30. Résultat n°30

    Nomination du conseil municipal (1944). Personnel communal : secrétaire de mairie (1950).

    Date

    1944-1950

    Cote

    EDEP/135/K 7

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination du conseil municipal (1944). Personnel communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  31. Résultat n°31

    État civil : Décès. 1843-1849

    Date

    1843-1849

    Cote

    EDEP/135/E/15

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1849

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/135/E/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  33. Résultat n°33

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1900, 1908

    Date

    1900-1908

    Cote

    EDEP/135/D/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1900,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  34. Résultat n°34

    Élections politiques : procès-verbaux. 1843-1999

    Date

    1843-1999

    Cote

    EDEP/135/K/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1843-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  35. Résultat n°35

    Distribution d'énergie électrique. 1918, 1933, 1947, 1965, 1992-1993

    Date

    1918-1993

    Cote

    EDEP/135/O/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique. 1918, 1933, 1947,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/135/G/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  37. Résultat n°37

    Statistique agricole annuelle (1909-1913, 1919-1936, 1950-1951). Registre décennal de statistique agricole (1951-1954). État communal de statistique agricole (1949, 1952-1954). Recensement général agricole (1955-1958).

    Date

    1909-1958

    Cote

    EDEP/135/F/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1909-1913, 1919-1936,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  38. Résultat n°38
    Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1869-10 avril 1892

    144 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1869-10 avril 1892

    Date

    Entre le 30 mai 1869 et le 10 avril 1892

    Cote

    EDEP/135/D/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 mai 1869-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  39. Résultat n°39

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1876-1929

    Date

    1876-1929

    Cote

    EDEP/135/H/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  40. Résultat n°40

    Contributions directes. 1884-1908

    Date

    1884-1908

    Cote

    EDEP/135/G/11

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1884-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  41. Résultat n°41

    Tableaux de recensement des classes. 1855-1996

    Date

    1855-1996

    Cote

    EDEP/135/H/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1855-1996

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1816-1917

    Date

    1816-1917

    Cote

    EDEP/135/G/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  43. Résultat n°43

    Taxe sur les chiens. 1886-1917

    Date

    1886-1917

    Cote

    EDEP/135/L/3, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1886-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  44. Résultat n°44

    Assistance médicale gratuite (1937, 1945-1956). Aide médicale (1968-1994). Secours national (1940-1943). Aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1970, 1978). Aide sociale (1971, 1976, 1985-1989).

    Date

    1937-1994

    Cote

    EDEP/135/Q/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1937, 1945-1956). Aide...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  45. Résultat n°45

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/135/E/7

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  46. Résultat n°46

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/135/E/11

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  47. Résultat n°47

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966, 1972-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/135/G/9

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  48. Résultat n°48

    Registre de culture (1952-1953). Fiche d'exploitation agricole (1954-1958, 1972). Aide exceptionnelle aux éleveurs de bovins-viande (1986). Déclaration de ruches (1989). Essence détaxée (1990).

    Date

    1952-1990

    Cote

    EEP/135/F/7

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre de culture (1952-1953). Fiche d'exploitation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  49. Résultat n°49

    État civil : Mariages. 1843-1849

    Date

    1843-1849

    Cote

    EDEP/135/E/14

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1849

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  50. Résultat n°50

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/135/E/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  51. Résultat n°51

    Arrêté du maire (1904). Répertoire du maire (15 janvier 1909-7 avril 1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1904 et le 07 avril 1919

    Cote

    EDEP/135/D/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté du maire (1904). Répertoire du maire (15 janvier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  52. Résultat n°52

    État civil : Mariages et tables des décennales des naissances, mariages, décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/135/E/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables des décennales des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  53. Résultat n°53

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/135/E/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  54. Résultat n°54

    État de sections (A-C). 1815

    Date

    1815

    Cote

    EDEP/135/G/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1815

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  55. Résultat n°55

    Élections politiques : listes électorales. 1938-1975

    Date

    1938-1975

    Cote

    EDEP/135/K/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1938-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  56. Résultat n°56

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/135/E/8

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  57. Résultat n°57

    Bail. 1912-1926, 1926-1931, 1935-1936, 1938, 1950

    Date

    1912-1950

    Cote

    EDEP/135/L/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail. 1912-1926, 1926-1931, 1935-1936, 1938, 1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  58. Résultat n°58

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1999

    Date

    1927-1999

    Cote

    EDEP/135/K/6

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  59. Résultat n°59
    Population : listes nominatives. 1841-1872

    6 lots 135 medias

    Population : listes nominatives. 1841-1872

    Date

    1841-1872

    Cote

    EDEP/135/F/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1841-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  60. Résultat n°60

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/135/H/3

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  61. Résultat n°61

    Assurances. 1900-1920, 1940-1949

    Date

    1900-1949

    Cote

    EDEP/135/D/6

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1900-1920, 1940-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  62. Résultat n°62

    Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948). Registre de changements de nature de culture (1954-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/135/G/15

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  63. Résultat n°63

    Partage des communaux. 1911-1915, 1917, 1935, 1952-1953

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP/135/N/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1911-1915, 1917, 1935, 1952-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  64. Résultat n°64

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1910-1964

    Date

    1910-1964

    Cote

    EDEP/135/G/6

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1910-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  65. Résultat n°65

    Maison d'école et préaux (1881, 1885, 1888, 1903-1907, 1922-1923, 1937, 1945). Transfert du cimetière (1913, 1921). Plan de situation du cimetière (1914). Presbytère (1927). Bureau de poste (1929, 1948). Hangar de la poste (1931). Cloches (1939). Terrain scolaire d'éducation physique et sportive avec jardin d'expérience (1944, 1947-1949, 1953).

    Date

    1881-1953

    Cote

    EDEP/135/M/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école et préaux (1881, 1885, 1888, 1903-1907,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  66. Résultat n°66

    Achat de terrains (1907). Corbillard (1926). sondage pour la construction du barrage "Le Roc Chastel3 (1931). Construction du chemin d'accès du bureau de poste (1933).

    Date

    1907-1933

    Cote

    EDEP/135/O/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Achat de terrains (1907). Corbillard (1926). sondage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  67. Résultat n°67

    Syndicat d'élevage de la race bovine de Salers (1922-1931). Syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures, statuts (1942).

    Date

    1922-1942

    Cote

    EDEP/135/F/6

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Syndicat d'élevage de la race bovine de Salers (1922-1931)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  68. Résultat n°68

    Plan cadastral. 1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP/135/G/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  69. Résultat n°69

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Date

    1886-1931

    Cote

    EDEP/135/G/8

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  70. Résultat n°70

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1937

    Date

    1900-1937

    Cote

    EDEP/135/K/2

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  71. Résultat n°71

    Registre des délibérations de la commission administrative du bureau d'assistance. 1911-1984

    Date

    1911-1984

    Cote

    EDEP/135/Q/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations de la commission administrative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  72. Résultat n°72

    Nomination des membres du bureau d'aide sociale. 1959, 1967, 1979, 1983

    Date

    1959-1983

    Cote

    EDEP/135/Q/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nomination des membres du bureau d'aide sociale. 1959,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  73. Résultat n°73
    Délibérations du conseil municipal. 22 avril 1838-12 mai 1867

    68 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 avril 1838-12 mai 1867

    Date

    Entre le 22 avril 1838 et le 12 mai 1867

    Cote

    EDEP/135/D/1

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 avril 1838-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  74. Résultat n°74

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/135/E/9

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  75. Résultat n°75

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/135/E/5

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  76. Résultat n°76

    Inventaire communal (1988). Registre population communale (sans date).

    Date

    1988

    Cote

    EDEP/135/F/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Inventaire communal (1988). Registre population communale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  77. Résultat n°77

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1964

    Date

    1915-1964

    Cote

    EDEP/135/G/7

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.