Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08 mai 1930, 05 février 1933-30 octobre 1947

    Date

    Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947

    Cote

    EDEP/150/Q/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  3. Résultat n°3

    Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877

    Date

    1845-1877

    Cote

    EDEP/150/G/9

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  4. Résultat n°4

    Commune de Noailhac : Le lien (N°5, janvier 1994). Noailhac Info : Bulletin municipal d'information de la commune de Noailhac (1996-1998, 2000, 2002-2003, 2005-2006, 2017-2021).

    Date

    1994-2021

    Cote

    EDEP/150/C/1, Per466 et 1020T (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Commune de Noailhac : Le lien (N°5, janvier 1994)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  5. Résultat n°5

    État de sections. 1832

    Date

    1832

    Cote

    EDEP/150/G/2

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  6. Résultat n°6

    Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1888, 1937-1992

    Date

    1846-1992

    Cote

    EDEP/150/K/2

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1888, 1937-1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829-1831

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP/150/G/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829-1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  8. Résultat n°8
    Population : listes nominatives. 1836-1856, 1962-1975

    3 lots 216 medias

    Population : listes nominatives. 1836-1856, 1962-1975

    Date

    1836-1975

    Cote

    EDEP/150/F/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1836-1856, 1962-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX). Naissances, décès (An X). Tables des Naissances et mariages (1793-An X). Décès (1793-An X).

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/150/E/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/150/G/4

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux (1835-1898). Route départementale (1844-1846). Chemins ruraux (1844-1849). Chemins de grande communication (1854-1890).

    Date

    1835-1898

    Cote

    EDEP/150/O/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1835-1898). Route départementale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  12. Résultat n°12

    Contributions directes. 1882-1895

    Date

    1882-1895

    Cote

    EDEP/150/G/13

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1882-1895

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  13. Résultat n°13

    Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Date

    1853-1930

    Cote

    EDEP/150/I/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1700-1747

    Date

    1700-1747

    Cote

    EDEP/150/GG/3

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1878-1931

    Date

    1878-1931

    Cote

    EDEP/150/G/10

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/150/G/5

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1929-1940

    Date

    1929-1940

    Cote

    EDEP/150/H/2

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  18. Résultat n°18

    Service des enfants assistés (1872-1908). Protection des enfants du premier âge (1888-1958). Protection maternelle et infantile (1965-1970). Dossiers familiaux d'aide sociale (1967-1970).

    Date

    1872-1970

    Cote

    EDEP/150/Q/3

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Service des enfants assistés (1872-1908). Protection...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17 avril 1794

    117 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17 avril 1794

    Date

    Entre le 28 mars 1790 et le 17 avril 1794

    Cote

    EDEP/150/D/1, L/1071 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  20. Résultat n°20

    Bénéfices de l'exploitation agricole. 1989

    Date

    1989

    Cote

    EDEP/150/G/15

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Bénéfices de l'exploitation agricole. 1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  21. Résultat n°21

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et aux incurables (1907-1913). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1927). 

    Date

    1907-1927

    Cote

    EDEP/150/Q/4

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  22. Résultat n°22

    Église (1848-1898). École (1885-1911). Presbytère (1914-1934)

    Date

    1848-1934

    Cote

    EDEP/150/M/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Église (1848-1898). École (1885-1911). Presbytère (1914-1934)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  23. Résultat n°23

    Tableaux de recensement des classes. 1890-1984

    Date

    1890-1984

    Cote

    EDEP/150/H/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1890-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  24. Résultat n°24

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/150/G/12

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  25. Résultat n°25

    Registre de correspondance. 1793-1806

    Date

    1793-1806

    Cote

    EDEP/150/D/9

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de correspondance. 1793-1806

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  26. Résultat n°26

    Guerre 1939-1945 : avis de réquisition d'immeubles (1939). Réfugiés (1939-1940). Registre des cartes d'alimentation (sans date).

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP/150/H/4

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : avis de réquisition d'immeubles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 1er mai 1825-18 février 1838

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er mai 1825-18 février 1838

    Date

    Entre le 1er mai 1825 et le 18 février 1838

    Cote

    EDEP/150/D/3

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er mai 1825-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : listes électorales. 1888, 1938-1991

    Date

    1888-1991

    Cote

    EDEP/150/K/1

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1888, 1938-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 13 septembre 1863-26 janvier 1871

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 septembre 1863-26 janvier 1871

    Date

    Entre le 13 septembre 1863 et le 26 janvier 1871

    Cote

    EDEP/150/D/7

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 septembre 1863-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  30. Résultat n°30

    Syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1942). Registre des cultures (1950-1952). Statistique agricole décennale (1882, 1951-1971). Recensement de l'agriculture (1970-1971). Inventaire communal (1970-1980).

    Date

    1942-1980

    Cote

    EDEP/150/F/2

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Syndicat de défense contre les ennemis des cultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  31. Résultat n°31
    Délibérations du conseil municipal. 15 août 1855-28 juin 1863

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 août 1855-28 juin 1863

    Date

    Entre le 15 août 1855 et le 28 juin 1863

    Cote

    EDEP/150/D/6

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 août 1855-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  32. Résultat n°32

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1668-1700

    Date

    1668-1700

    Cote

    EDEP/150/GG/2

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1968

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEP/150/G/6

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  34. Résultat n°34

    Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/150/D/10

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 15 août 1847-20 mai 1855

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 août 1847-20 mai 1855

    Date

    Entre le 15 août 1847 et le 20 mai 1855

    Cote

    EDEP/150/D/5

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 août 1847-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  36. Résultat n°36

    Rôle de prestations. 1872-1896

    Date

    1872-1896

    Cote

    EDEP/150/G/14

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1872-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  37. Résultat n°37

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1959). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1959). Allocations familiales (1962). Sécurité sociale (1962).

    Date

    1920-1962

    Cote

    EDEP/150/K/3

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  38. Résultat n°38

    Assistance médicale gratuite. 1896-1956

    Date

    1896-1956

    Cote

    EDEP/150/Q/2

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1896-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/150/G/3

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  40. Résultat n°40

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1917). Cartes d'alimentation (1918).

    Date

    1917-1918

    Cote

    EDEP/150/H/3

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement (1917). Cartes d'alimentation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.