92 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sapeurs pompiers. 1987-1988, 1991-1992

    Date

    1987-1992

    Cote

    EDEP/152/H/7

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs pompiers. 1987-1988, 1991-1992
  2. Résultat n°2

    État de sections. 1941-1977

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEP/152/G/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1941-1977
  3. Résultat n°3

    Presbytère (1813-1967). Loyers (1900-1963). Cimetière (1921-1963). Église (1933-1943, 1944, 1961). École (1936-1969).

    Date

    1813-1969

    Cote

    EDEP/152/M/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements…
    • Presbytère (1813-1967). Loyers (1900-1963). Cimetière…
  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    16 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    Date

    Entre le 12 novembre 1861 et le 14 janvier 1866

    Cote

    EDEP/152/D/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14…
  5. Résultat n°5
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    202 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    Date

    Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/152/D/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31…
  6. Résultat n°6

    État de sections. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/152/G/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1834
  7. Résultat n°7

    Élections politiques : procès-verbaux. 1935-1974

    Date

    1935-1974

    Cote

    EDEP/152/K/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1935-1974
  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/152/E/9

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822
  9. Résultat n°9

    État civil : Décès (1793-An X). Tables des décès (1790-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/152/E/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès (1793-An X). Tables des décès (1790-An…
  10. Résultat n°10

    Dons et legs (Massabre, Gendre, Pradel). 1919-1947

    Date

    1919-1947

    Cote

    EDEP/152/L/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs (Massabre, Gendre, Pradel). 1919-1947
  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages (1793-An X). Tables des mariages (1790-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/152/E/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages (1793-An X). Tables des mariages…
  12. Résultat n°12

    Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre (1940-1945). Accident aérien (1942).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/152/H/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : prisonniers de guerre (1940-1945).…
  13. Résultat n°13
    Population : listes nominatives. 1851-1936

    11 lots 395 medias

    Population : listes nominatives. 1851-1936

    Date

    1851-1936

    Cote

    EDEP/152/F/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1851-1936
  14. Résultat n°14

    Registre des visas de permis de chasser. 1983-2000

    Date

    1983-2000

    Cote

    EDEP/152/I/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1983-2000
  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1762

    Date

    1753-1762

    Cote

    EDEP/152/GG/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
  16. Résultat n°16

    Délibérations du bureau de bienfaisance (11 mai 1840-17 mai 1931). Legs aux pauvres (13 avril 1840). Liste des indigents (1855, 1862).

    Date

    Entre le 11 mai 1840 et le 17 mai 1931

    Cote

    EDEP/152/Q/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance (11 mai 1840-17…
  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1865

    Date

    1858-1865

    Cote

    EDEP/152/G/13

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1865
  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol.2 F-Z). 1937-1974

    Date

    1937-1974

    Cote

    EDEP/152/G/8

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
  19. Résultat n°19

    Tabac (1941-1956). Recensement général agricole (1956). Registres de déclarations de récolte (1959-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    EDEP/152/F/7

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Tabac (1941-1956). Recensement général agricole (1956).…
  20. Résultat n°20

    Bulletin municipal. 2018-2019, 2021

    Date

    Entre le 1er décembre 2018 et le 31 décembre 2021

    Cote

    EDEP/152/C/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 2018-2019, 2021
  21. Résultat n°21

    Tableaux de recensement des classes. 1831-1849

    Date

    1831-1849

    Cote

    EDEP/152/H/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1831-1849
  22. Résultat n°22

    Déclarations de parcelles de vigne et récoltes de vin. 1928-1945, 1951-1969

    Date

    1928-1969

    Cote

    EDEP/152/F/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de parcelles de vigne et récoltes de…
  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1917-1931

    Date

    1917-1931

    Cote

    EDEP/152/G/17

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1917-1931
  24. Résultat n°24

    Tableaux de recensement des classes. 1939, 1944, 1948-1971, 1987-1994

    Date

    1939-1994

    Cote

    EDEP/152/H/5

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1939, 1944, 1948-1971,…
  25. Résultat n°25

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol. 3). 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/152/G/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol. 1). 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/152/G/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
  27. Résultat n°27

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/152/E/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812
  28. Résultat n°28

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/152/G/9

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911
  29. Résultat n°29

    Tableaux de recensement des classes. 1816-1830

    Date

    1816-1830

    Cote

    EDEP/152/H/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1816-1830
  30. Résultat n°30
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-08 février 1852

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-08 février 1852

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 08 février 1852

    Cote

    EDEP/152/D/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-08…
  31. Résultat n°31

    Élections politiques : listes électorales. 1890-1950

    Date

    1890-1950

    Cote

    EDEP/152/K/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1890-1950
  32. Résultat n°32

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/152/E/12

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832
  33. Résultat n°33

    Élections politiques : listes électorales. 1961-1985

    Date

    1961-1985

    Cote

    EDEP/152/K/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1961-1985
  34. Résultat n°34

    Élections politiques : listes électorales. 1850-1870

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP/152/K/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1850-1870
  35. Résultat n°35

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/152/E/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812
  36. Résultat n°36

    État de sections. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/152/G/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1791
  37. Résultat n°37

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1899

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEP/152/G/15

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1899
  38. Résultat n°38

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1772

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEP/152/GG/5

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
  39. Résultat n°39

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773-1789). Baptêmes, sépultures (1792).

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP/152/GG/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures…
  40. Résultat n°40

    Arrêtés du personnel (1972-1989). Extraits arrêtés du maire (1975-1989, 1998).

    Date

    1972-1998

    Cote

    EDEP/152/D/8

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du personnel (1972-1989). Extraits arrêtés…
  41. Résultat n°41

    Budgets et comptes administratifs. 1855-1900

    Date

    1855-1900

    Cote

    EDEP/152/L/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1855-1900
  42. Résultat n°42

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1916

    Date

    1900-1916

    Cote

    EDEP/152/G/16

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1916
  43. Résultat n°43
    Délibérations du conseil municipal. 04 décembre 1881-11 juin 1899

    177 medias

    Délibérations du conseil municipal. 04 décembre 1881-11 juin 1899

    Date

    Entre le 04 décembre 1881 et le 11 juin 1899

    Cote

    EDEP/152/D/5

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 04 décembre 1881-11…
  44. Résultat n°44
    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1922-28 janvier 1934

    154 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1922-28 janvier 1934

    Date

    Entre le 15 février 1922 et le 28 janvier 1934

    Cote

    EDEP/152/D/7

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 février 1922-28…
  45. Résultat n°45

    Matrice générale des contributions foncières. 1822-1841

    Date

    1822-1841

    Cote

    EDEP/152/G/10

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1822-1841
  46. Résultat n°46

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1700-1742

    Date

    1700-1742

    Cote

    EDEP/152/GG/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
  47. Résultat n°47

    Élections politiques : listes électorales. 1988-2003

    Date

    1988-2003

    Cote

    EDEP/152/K/5

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1988-2003
  48. Résultat n°48

    Assurances. 1937-1963

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEP/152/D/10

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1937-1963
  49. Résultat n°49

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1743-1752

    Date

    1743-1752

    Cote

    EDEP/152/GG/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance…
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures.…
  50. Résultat n°50

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/152/G/18

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…
  51. Résultat n°51

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/152/E/11

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832
  52. Résultat n°52

    Personnel communal (cantonnier). 1934, 1937, 1944, 1948

    Date

    1934-1948

    Cote

    EDEP/152/K/9

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Personnel communal (cantonnier). 1934, 1937, 1944,…
  53. Résultat n°53

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1931-1936, 1951-1983). Chambre des métiers (1930, 1932-1992). Tribunal et chambre de commerce (1924, 1926, 1931-1934, 1936-1938, 1974). Mutualité sociale agricole (s.d.).

    Date

    1924-1992

    Cote

    EDEP/152/K/7

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture…
  54. Résultat n°54

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/152/E/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X
  55. Résultat n°55

    Tableaux de recensement des classes. 1900-1938

    Date

    1900-1938

    Cote

    EDEP/152/H/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1900-1938
  56. Résultat n°56

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1971

    Date

    1952-1971

    Cote

    EDEP/152/G/19

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…
  57. Résultat n°57

    Installation de boites aux lettres. 1947-1959

    Date

    1947-1959

    Cote

    EDEP/152/G/24

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Installation de boites aux lettres. 1947-1959
  58. Résultat n°58

    Adduction d'eau. 1923-1969

    Date

    1923-1969

    Cote

    EDEP/152/N/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Adduction d'eau. 1923-1969
  59. Résultat n°59

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/152/E/7

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822
  60. Résultat n°60

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEP/152/G/20

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.…
  61. Résultat n°61

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1931-1959). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1951, 1954).

    Date

    1931-1959

    Cote

    EDEP/152/G/23

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt (1931-1959).…
  62. Résultat n°62

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843, 1887

    Date

    1843-1887

    Cote

    EDEP/152/D/9

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843,…
  63. Résultat n°63

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1852-1883, 1943

    Date

    1852-1943

    Cote

    EDEP/152/Q/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs.…
  64. Résultat n°64

    Élections politiques : listes électorales. 1871-1889

    Date

    1871-1889

    Cote

    EDEP/152/K/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1871-1889
  65. Résultat n°65

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 19 juillet 1931-13 octobre 1974

    Date

    Entre le 19 juillet 1931 et le 13 octobre 1974

    Cote

    EDEP/152/Q/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 19 juillet…
  66. Résultat n°66

    Aide sociale, cures thermales (1935-1938). Protection maternelle et infantile (1950-1951). Placement des enfants (1950-1960). Registre des déclarations de nourrices (1950-1962).

    Date

    1935-1962

    Cote

    EDEP/152/Q/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale, cures thermales (1935-1938). Protection…
  67. Résultat n°67

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1857

    Date

    1850-1857

    Cote

    EDEP/152/G/12

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1857
  68. Résultat n°68

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/152/E/10

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832
  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol. 2). 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/152/G/5

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
  70. Résultat n°70
    Délibérations du conseil municipal. 22 mars 1866-16 novembre 1881

    125 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 mars 1866-16 novembre 1881

    Date

    Entre le 22 mars 1866 et le 16 novembre 1881

    Cote

    EDEP/152/D/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 mars 1866-16…
  71. Résultat n°71

    Tableaux de recensement des classes. 1850-1899

    Date

    1850-1899

    Cote

    EDEP/152/H/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1850-1899
  72. Résultat n°72

    Matrice générale des contributions foncières. 1866-1878

    Date

    1866-1878

    Cote

    EDEP/152/G/14

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1866-1878
  73. Résultat n°73

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/152/E/5

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812
  74. Résultat n°74
    Délibérations du conseil municipal. 19 janvier 1793-09 janvier 1831

    127 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 janvier 1793-09 janvier 1831

    Date

    Entre le 19 janvier 1793 et le 09 janvier 1831

    Cote

    EDEP/152/D/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 janvier 1793-09…
  75. Résultat n°75

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1992

    Date

    1927-1992

    Cote

    EDEP/152/K/8

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1992
  76. Résultat n°76

    Chemin de petite communication N° 7, plan (1877). RN 140 (1905-1956). Mines de plomb, hydrocarbure (1928-1954). Place publique (1938-1955). Pont sur la Ménoire (1947).

    Date

    1877-1956

    Cote

    EDEP/152/O/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
    • Chemin de petite communication N° 7, plan (1877).…
  77. Résultat n°77

    Déclarations de récoltes de vin. 1958-1965

    Date

    1958-1965

    Cote

    EDEP/152/F/4

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes de vin. 1958-1965
  78. Résultat n°78

    Contributions directes. 1925-1969

    Date

    1925-1969

    Cote

    EDEP/152/G/21

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1925-1969
  79. Résultat n°79

    Registre pour l'inscription des déclarations des propriétaires de chiens (1855-1933). Registre contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets (1897-1954). Taxes sur les gardes chasse (1917-1928). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1924-1960).

    Date

    1855-1960

    Cote

    EDEP/152/G/22

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre pour l'inscription des déclarations des propriétaires…
  80. Résultat n°80

    Débits de boissons, bals (1920-1959, 1997-1998). Sinistres (1920, 1922, 1928, 1931, 1933, 1936, 1938, 1942-1943, 1945). Tempête des 06 et 07 novembre 1982.

    Date

    1920-1982

    Cote

    EDEP/152/I/2

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons, bals (1920-1959, 1997-1998). Sinistres…