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  1. Résultat n°1

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  2. Résultat n°2

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/184/G/20

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  3. Résultat n°3

    Bâtiments à usage agricole (1951-1977). Porcherie (1970-1971). Séchoirs à tabac (1970-1979). Atelier et garage (1971-1972). Energie électrique (1973).

    Date

    1951-1979

    Cote

    EDEP/184/O/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bâtiments à usage agricole (1951-1977). Porcherie (1970-1971)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes de la fabrique. 1892-1901

    Date

    1892-1901

    Cote

    EDEP/184/P/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1892-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  5. Résultat n°5

    Assistance médicale gratuite. 1895-1941

    Date

    1895-1941

    Cote

    EDEP/184/Q/5

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

    2 lots 110 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

    Date

    Entre le 17 novembre 1878 et le 11 octobre 1891

    Cote

    EDEP/184/D/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  7. Résultat n°7

    Retraites ouvrières et paysannes. 1912

    Date

    1912

    Cote

    EDEP/184/Q/12

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes. 1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  8. Résultat n°8

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/184/G/23

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/184/G/14

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  10. Résultat n°10

    Taxe sur les chiens. 1878-1912

    Date

    1878-1912

    Cote

    EDEP/184/L/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1878-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux (1883-1924). Chemins de grande communication (1885-1917). Chemins ruraux (1891-1911).

    Date

    1883-1924

    Cote

    EDEP/184/O/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1883-1924). Chemins de grande communication...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  12. Résultat n°12

    Allocations aux familles des militaires. 1910-1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    EDEP/184/Q/11

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires. 1910-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  13. Résultat n°13

    Cimetière (1832-1833). Eglise (1871, 1897). Presbytère (1906-1909, 1947-1948). Ecole (1913-1926).

    Date

    1832-1948

    Cote

    EDEP/184/M/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1832-1833). Eglise (1871, 1897). Presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/184/E/10

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Date

    1915-1932

    Cote

    EDEP/184/G/7

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  16. Résultat n°16

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/184/G/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  17. Résultat n°17

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1982

    Date

    1900-1982

    Cote

    EDEP/184/K/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1822

    Date

    An XI-1822

    Cote

    EDEP/184/E/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/184/G/29

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  20. Résultat n°20

    Assistance aux familles nombreuses. 1913

    Date

    1913

    Cote

    EDEP/184/Q/13

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses. 1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  21. Résultat n°21

    Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux : registre des délibérations. 1904-1950

    Date

    1904-1950

    Cote

    EDEP/184/Q/6

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  22. Résultat n°22

    Tableaux de recensement des classes. 1832-1923

    Date

    1832-1923

    Cote

    EDEP/184/H/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1832-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 12 février 1867-6 octobre 1878

    100 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 février 1867-6 octobre 1878

    Date

    Entre le 12 février 1867 et le 06 octobre 1878

    Cote

    EDEP/184/D/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 février 1867-6...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  24. Résultat n°24

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/184/G/21

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  25. Résultat n°25

    Plan cadastral. 1832

    Date

    1832

    Cote

    EDEP/184/G/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1834-1914

    Date

    1834-1914

    Cote

    EDEP/184/G/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  27. Résultat n°27

    État civil : Naissances, mariages (1793-an II). Naissances, mariages, décès (An III). Naissances et décès (An IV-An V). Naissances, mariages, décès (An VI-An X).

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/184/E/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages (1793-an II). Naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  28. Résultat n°28

    Contributions directes. 1888-1951

    Date

    1888-1951

    Cote

    EDEP/184/G/33

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1888-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  29. Résultat n°29

    Aliénés. 1892

    Date

    1892

    Cote

    EDEP/184/Q/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés. 1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  30. Résultat n°30

    Budgets et comptes administratifs. 1910-1964

    Date

    1910-1964

    Cote

    EDEP/184/L/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1910-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  31. Résultat n°31

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/184/E/7

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  32. Résultat n°32

    Rôle de prestations. 1878-1905

    Date

    1878-1905

    Cote

    EDEP/184/G/8

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1878-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  33. Résultat n°33

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/184/G/9

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  34. Résultat n°34

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1982

    Date

    1982

    Cote

    EDEP/184/G/30

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  35. Résultat n°35

    Déclarations de récoltes ou de stock de vin (1947-1983). Registres de récolte de céréales (1951-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). État communal de statistique agricole (1952-1953).

    Date

    1947-1983

    Cote

    EDEP/184/F/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations de récoltes ou de stock de vin (1947-1983)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/184/G/12

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  37. Résultat n°37

    Protection des enfants du premier âge. 1963

    Date

    1963

    Cote

    EDEP/184/Q/15

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  38. Résultat n°38

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1942-1944

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP/184/H/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1942-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  39. Résultat n°39

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP/184/G/27

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  40. Résultat n°40

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/184/E/8

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  41. Résultat n°41

    Registre des arrêtés du maire. 1853-1866

    Date

    1853-1866

    Cote

    EDEP/184/D/6

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1853-1866

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP/184/G/6

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  43. Résultat n°43

    Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1983

    Date

    1840-1983

    Cote

    EDEP/184/K/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1840-1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  44. Résultat n°44

    Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux. 1920-1936

    Date

    1920-1936

    Cote

    EDEP/184/Q/8

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  45. Résultat n°45

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1984

    Date

    1984

    Cote

    EDEP/184/G/31

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  46. Résultat n°46

    Vaccinations. 1904-1917

    Date

    1904-1917

    Cote

    EDEP/184/I/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  47. Résultat n°47

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1885-1926

    Date

    1885-1926

    Cote

    EDEP/184/G/32

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  48. Résultat n°48

    État civil : Mariages. An XI-1822

    Date

    An XI-1822

    Cote

    EDEP/184/E/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  49. Résultat n°49

    État de sections (A-B). 1832

    Date

    1832

    Cote

    EDEP/184/G/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  50. Résultat n°50

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1901-1935, 1945

    Date

    1901-1945

    Cote

    EDEP/184/Q/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  51. Résultat n°51

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/184/G/19

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  52. Résultat n°52

    Permis de construire.

    Date

    1951-1984

    Cote

    EDEP/184/T/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  53. Résultat n°53

    Alimentation en eau potable. 1956-1963

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEP/184/N/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. 1956-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  54. Résultat n°54

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/184/G/22

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  55. Résultat n°55

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/184/E/5

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  56. Résultat n°56

    Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

    Date

    1912-1916

    Cote

    EDEP/184/G/16

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1912-1916

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  57. Résultat n°57

    Matrice générale des contributions foncières. 1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    EDEP/184/G/13

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1900-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  58. Résultat n°58

    Élections professionnelles : Tribunal et Chambre de commerce (1904-1970). Chambre départementale d'agriculture (1920-1959). Chambre des métiers (1932-1968). Sécurité sociale (1947). Tribunaux paritaires de baux ruraux (1949-1958). Mutualité sociale agricole (1962). Caisse d'allocations familiales (s.d.).

    Date

    1904-1970

    Cote

    EDEP/184/K/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et Chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  59. Résultat n°59

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEP/184/G/28

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  60. Résultat n°60

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/184/G/10

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  61. Résultat n°61
    Délibérations du conseil municipal. 8 novembre 1891-11 février 1897

    148 medias

    Délibérations du conseil municipal. 8 novembre 1891-11 février 1897

    Date

    Entre le 08 novembre 1891 et le 11 février 1897

    Cote

    EDEP/184/D/5

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 8 novembre 1891-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  62. Résultat n°62

    Élections politiques : listes électorales. 1842-1899

    Date

    1842-1899

    Cote

    EDEP/184/K/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1842-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  63. Résultat n°63

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1956

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEP/184/G/24

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  64. Résultat n°64

    État civil : Mariages. 1833-1843

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEP/184/E/9

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  65. Résultat n°65

    État civil : Naissances. An XI-1822

    Date

    An XI-1822

    Cote

    EDEP/184/E/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  66. Résultat n°66

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/184/G/5

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  67. Résultat n°67

    Matrice générale des contributions foncières. 1917-1920

    Date

    1917-1920

    Cote

    EDEP/184/G/17

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1917-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  68. Résultat n°68

    Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre. 1922-1928

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEP/184/Q/14

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  69. Résultat n°69

    Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux. 1937-1949

    Date

    1937-1949

    Cote

    EDEP/184/Q/9

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  70. Résultat n°70

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1841-1900

    Date

    1841-1900

    Cote

    EDEP/184/Q/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  71. Résultat n°71
    Population : listes nominatives. 1881-1962

    7 lots 117 medias

    Population : listes nominatives. 1881-1962

    Date

    1881-1962

    Cote

    EDEP/184/F/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1881-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  72. Résultat n°72

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/184/E/6

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  73. Résultat n°73

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP/184/G/25

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  74. Résultat n°74
    Délibérations du conseil municipal. 9 mai 1794-20 mars 1836

    136 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 mai 1794-20 mars 1836

    Date

    Entre le 09 mai 1794 et le 20 mars 1836

    Cote

    EDEP/184/D/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 mai 1794-20 mars...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  75. Résultat n°75

    Budgets et comptes administratifs. 1833-1909

    Date

    1833-1909

    Cote

    EDEP/184/L/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1833-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  76. Résultat n°76
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-13 mars 1853

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-13 mars 1853

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 13 mars 1853

    Cote

    EDEP/184/D/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-13...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  77. Résultat n°77

    Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux. 1904-1919

    Date

    1904-1919

    Cote

    EDEP/184/Q/7

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuel contre la mortalité des bestiaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  78. Résultat n°78

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEP/184/G/15

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  79. Résultat n°79

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1929

    Date

    1874-1929

    Cote

    EDEP/184/H/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  80. Résultat n°80

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/184/G/11

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.