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Résultat n°1

Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution prime de démobilisation (1941).

Date

1941

Cote

EDEP/188/H/9

Résultat n°2

Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998, 2001-2002, 2018, 2022

Date

1997-2022

Cote

EDEP/188/C/1

Résultat n°3

Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913

Date

1884-1913

Cote

EDEP/188/H/5

Résultat n°4

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1935, 1951-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1973). Tribunal et chambre de commerce (1949-1976). Mutualité sociale agricole (1950, 1953, 1965, 1971).

Date

1935-1979

Cote

EDEP/188/K/3

Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922, 1926, 1933-1940

Date

1892-1940

Cote

EDEP/188/H/2

Résultat n°6

Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Date

Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017

Cote

EDEP/188/I/4

Résultat n°7

Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs étrangers (1939-1945, 1949-1950, 1964). Séjour des étrangers (1950-1951, 1956-1978). Déclaration de changement de résidence (1951, 1953, 1964-1967). Régularisation des étrangers (1963-1965). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1969-2000).

Date

1938-2000

Cote

EDEP/188/I/3

Résultat n°8

Bail. 1921-1959

Date

1921-1959

Cote

EDEP/188/L/3

Résultat n°9

Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944

Date

1943-1944

Cote

EDEP/188/K/5

Résultat n°10

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu (1935-1958). Impôts sur les bénéfices de l'exploitation (1947-1948). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1956).

Date

1935-1958

Cote

EDEP/188/G/7

Résultat n°11

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

EDEP/188/K/4

Résultat n°12

Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937, 1940).

Date

1891-1940

Cote

EDEP/188/E/2

Résultat n°13

Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965

Date

1950-1965

Cote

EDEP/188/G/8

Résultat n°14

Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951

Date

1925-1951

Cote

EDEP/188/R/1

Résultat n°15

Registre communal des déclarations de récolte de blé (1936-1940). Déclarations de récoltes (1940). Prime encouragement à la culture du blé et du seigle (1947-1948). Échange de blé contre farine ou pain (1961-1962). 

Date

1936-1962

Cote

EDEP/188/F/5

Résultat n°16

Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956). Pensions militaires (1928).Liste nominative des anciens combattants bénéficiaires de la carte retraite (1930-1932).

Date

1927-1956

Cote

EDEP/188/Q/4

Résultat n°17

Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935

Date

1933-1935

Cote

EDEP/188/H/4

Résultat n°18

Syndicat intercommunal d'électrification (1922-1980). Réseau électrique rural (1928, 1969-1970). Éclairage public (1928-1939, 1957-1974). Éclairage des bâtiments publics (1931-1932). Construction d'une ligne électrique (1955-1970). Raccordement MT-BT du poste H61 de la montagne (1972). Ligne 90KV d'alimentation de la sous-station SNCF d'Estivaux (1976-1978). Déplacement des réseaux MT-BT pour aménagement 2x2 voies sur la RN20 (1977). Ligne 20KV Le Saillant-Les Réjaudoux (1979-1988).

Date

1922-1988

Cote

EDEP/188/O/1

Résultat n°19

Registre de contributions de bons d'échange de blés. 1948-1949

Date

1948-1949

Cote

EDEP/188/G/5

Résultat n°20

Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947). Bulletin récapitulatif communal (1942, 1945). Registre de cultures (1941, 1946-1953). Contingent céréales (1947, 1950, 1976).

Date

1941-1976

Cote

EDEP/188/F/6