Saint-Bonnet-l'Enfantier

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution prime de démobilisation (1941).	Cote EDEP/188/H/9	Date 1941	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série H : Affaires militaires. Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution...
Résultat n°2	Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998, 2001-2002, 2018, 2022	Cote EDEP/188/C/1	Date 1997-2022	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série C : Bibliothèque administrative. Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998,...
Résultat n°3	Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913	Cote EDEP/188/H/5	Date 1884-1913	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série H : Affaires militaires. Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913
Résultat n°4	Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1935, 1951-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1973). Tribunal et chambre de commerce (1949-1976). Mutualité sociale agricole (1950, 1953, 1965, 1971).	Cote EDEP/188/K/3	Date 1935-1979	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série K : Élections et personnel. Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°5	Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922, 1926, 1933-1940	Cote EDEP/188/H/2	Date 1892-1940	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série H : Affaires militaires. Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922,...
Résultat n°6	Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).	Cote EDEP/188/I/4	Date Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document carte d'identité, passeport
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Registre d'inscription des cartes nationales d'identité...
Résultat n°7	Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs étrangers (1939-1945, 1949-1950, 1964). Séjour des étrangers (1950-1951, 1956-1978). Déclaration de changement de résidence (1951, 1953, 1964-1967). Régularisation des étrangers (1963-1965). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1969-2000).	Cote EDEP/188/I/3	Date 1938-2000	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs...
Résultat n°8	Bail. 1921-1959	Cote EDEP/188/L/3	Date 1921-1959	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série L : Finances de la commune. Bail. 1921-1959
Résultat n°9	Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944	Cote EDEP/188/K/5	Date 1943-1944	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série K : Élections et personnel. Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944
Résultat n°10	Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu (1935-1958). Impôts sur les bénéfices de l'exploitation (1947-1948). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1956).	Cote EDEP/188/G/7	Date 1935-1958	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série G : contributions, administrations financières. Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
Résultat n°11	Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979	Cote EDEP/188/K/4	Date 1949-1979	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série K : Élections et personnel. Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979
Résultat n°12	Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937, 1940).	Cote EDEP/188/E/2	Date 1891-1940	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série E : État civil. Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937,...
Résultat n°13	Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965	Cote EDEP/188/G/8	Date 1950-1965	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série G : contributions, administrations financières. Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965
Résultat n°14	Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951	Cote EDEP/188/R/1	Date 1925-1951	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série R : Instruction publique, sciences, lettres et... Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951
Résultat n°15	Registre communal des déclarations de récolte de blé (1936-1940). Déclarations de récoltes (1940). Prime encouragement à la culture du blé et du seigle (1947-1948). Échange de blé contre farine ou pain (1961-1962).	Cote EDEP/188/F/5	Date 1936-1962	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série F : Population, économie sociale, statistique. Registre communal des déclarations de récolte de blé...
Résultat n°16	Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956). Pensions militaires (1928).Liste nominative des anciens combattants bénéficiaires de la carte retraite (1930-1932).	Cote EDEP/188/Q/4	Date 1927-1956	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série Q : Assistance et prévoyance. Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956)....
Résultat n°17	Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935	Cote EDEP/188/H/4	Date 1933-1935	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série H : Affaires militaires. Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935
Résultat n°18	Syndicat intercommunal d'électrification (1922-1980). Réseau électrique rural (1928, 1969-1970). Éclairage public (1928-1939, 1957-1974). Éclairage des bâtiments publics (1931-1932). Construction d'une ligne électrique (1955-1970). Raccordement MT-BT du poste H61 de la montagne (1972). Ligne 90KV d'alimentation de la sous-station SNCF d'Estivaux (1976-1978). Déplacement des réseaux MT-BT pour aménagement 2x2 voies sur la RN20 (1977). Ligne 20KV Le Saillant-Les Réjaudoux (1979-1988).	Cote EDEP/188/O/1	Date 1922-1988	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,... Syndicat intercommunal d'électrification (1922-1980)....
Résultat n°19	Registre de contributions de bons d'échange de blés. 1948-1949	Cote EDEP/188/G/5	Date 1948-1949	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série G : contributions, administrations financières. Registre de contributions de bons d'échange de blés....
Résultat n°20	Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947). Bulletin récapitulatif communal (1942, 1945). Registre de cultures (1941, 1946-1953). Contingent céréales (1947, 1950, 1976).	Cote EDEP/188/F/6	Date 1941-1976	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série F : Population, économie sociale, statistique. Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947)....

Résultats de la recherche

Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution prime de démobilisation (1941).

Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998, 2001-2002, 2018, 2022

Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1935, 1951-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1973). Tribunal et chambre de commerce (1949-1976). Mutualité sociale agricole (1950, 1953, 1965, 1971).

Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922, 1926, 1933-1940

Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Bail. 1921-1959

Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu (1935-1958). Impôts sur les bénéfices de l'exploitation (1947-1948). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1956).

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979

Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937, 1940).

Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965

Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951

Registre communal des déclarations de récolte de blé (1936-1940). Déclarations de récoltes (1940). Prime encouragement à la culture du blé et du seigle (1947-1948). Échange de blé contre farine ou pain (1961-1962).

Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956). Pensions militaires (1928).Liste nominative des anciens combattants bénéficiaires de la carte retraite (1930-1932).

Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935

Registre de contributions de bons d'échange de blés. 1948-1949

Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947). Bulletin récapitulatif communal (1942, 1945). Registre de cultures (1941, 1946-1953). Contingent céréales (1947, 1950, 1976).