Saint-Bonnet-l'Enfantier

Résultat n°1
Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution prime de démobilisation (1941).

Date

1941

Cote

EDEP/188/H/9
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°2
Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998, 2001-2002, 2018, 2022

Date

1997-2022

Cote

EDEP/188/C/1
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série C : Bibliothèque administrative.
- Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°3
Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913

Date

1884-1913

Cote

EDEP/188/H/5
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°4
Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1935, 1951-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1973). Tribunal et chambre de commerce (1949-1976). Mutualité sociale agricole (1950, 1953, 1965, 1971).

Date

1935-1979

Cote

EDEP/188/K/3
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°5
Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922, 1926, 1933-1940

Date

1892-1940

Cote

EDEP/188/H/2
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°6
Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Date

Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017

Cote

EDEP/188/I/4
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Registre d'inscription des cartes nationales d'identité...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°7
Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs étrangers (1939-1945, 1949-1950, 1964). Séjour des étrangers (1950-1951, 1956-1978). Déclaration de changement de résidence (1951, 1953, 1964-1967). Régularisation des étrangers (1963-1965). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1969-2000).

Date

1938-2000

Cote

EDEP/188/I/3
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série I : Police, hygiène publique, justice.
- Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°8
Bail. 1921-1959

Date

1921-1959

Cote

EDEP/188/L/3
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série L : Finances de la commune.
- Bail. 1921-1959
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°9
Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944

Date

1943-1944

Cote

EDEP/188/K/5
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série K : Élections et personnel.
- Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°10
Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu (1935-1958). Impôts sur les bénéfices de l'exploitation (1947-1948). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1956).

Date

1935-1958

Cote

EDEP/188/G/7
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série G : contributions, administrations financières.
- Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°11
Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979

Date

1949-1979

Cote

EDEP/188/K/4
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série K : Élections et personnel.
- Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°12
Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937, 1940).

Date

1891-1940

Cote

EDEP/188/E/2
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série E : État civil.
- Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937,...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°13
Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965

Date

1950-1965

Cote

EDEP/188/G/8
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série G : contributions, administrations financières.
- Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°14
Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951

Date

1925-1951

Cote

EDEP/188/R/1
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
- Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°15
Registre communal des déclarations de récolte de blé (1936-1940). Déclarations de récoltes (1940). Prime encouragement à la culture du blé et du seigle (1947-1948). Échange de blé contre farine ou pain (1961-1962).

Date

1936-1962

Cote

EDEP/188/F/5
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Registre communal des déclarations de récolte de blé...
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°16
Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956). Pensions militaires (1928).Liste nominative des anciens combattants bénéficiaires de la carte retraite (1930-1932).

Date

1927-1956

Cote

EDEP/188/Q/4
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°17
Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935

Date

1933-1935

Cote

EDEP/188/H/4
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série H : Affaires militaires.
- Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°18
Syndicat intercommunal d'électrification (1922-1980). Réseau électrique rural (1928, 1969-1970). Éclairage public (1928-1939, 1957-1974). Éclairage des bâtiments publics (1931-1932). Construction d'une ligne électrique (1955-1970). Raccordement MT-BT du poste H61 de la montagne (1972). Ligne 90KV d'alimentation de la sous-station SNCF d'Estivaux (1976-1978). Déplacement des réseaux MT-BT pour aménagement 2x2 voies sur la RN20 (1977). Ligne 20KV Le Saillant-Les Réjaudoux (1979-1988).

Date

1922-1988

Cote

EDEP/188/O/1
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Syndicat intercommunal d'électrification (1922-1980)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°19
Registre de contributions de bons d'échange de blés. 1948-1949

Date

1948-1949

Cote

EDEP/188/G/5
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série G : contributions, administrations financières.
- Registre de contributions de bons d'échange de blés....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Résultat n°20
Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947). Bulletin récapitulatif communal (1942, 1945). Registre de cultures (1941, 1946-1953). Contingent céréales (1947, 1950, 1976).

Date

1941-1976

Cote

EDEP/188/F/6
- Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
- Série F : Population, économie sociale, statistique.
- Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

Résultats de la recherche

Permission (1941). Sauf-conduit (1941). Attribution prime de démobilisation (1941).

Date

Cote

Producteur :

Saint-Bonnet-L'Enfantier : bulletin municipal. 1997-1998, 2001-2002, 2018, 2022

Date

Cote

Producteur :

Décès militaires. 1884, 1901, 1906, 1913

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1935, 1951-1979). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1973). Tribunal et chambre de commerce (1949-1976). Mutualité sociale agricole (1950, 1953, 1965, 1971).

Date

Cote

Producteur :

Tableaux de recensement des classes. 1892-1893, 1921-1922, 1926, 1933-1940

Date

Cote

Producteur :

Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Bail. 1921-1959

Date

Cote

Producteur :

Médaille d'honneur de la Famille Française. 1943-1944

Date

Cote

Producteur :

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu (1935-1958). Impôts sur les bénéfices de l'exploitation (1947-1948). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949-1956).

Date

Cote

Producteur :

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1949-1979

Date

Cote

Producteur :

Reconnaissance (1891). Publications de mariages (1937, 1940).

Date

Cote

Producteur :

Bascule, poids et mesures. 1950, 1961-1965

Date

Cote

Producteur :

Pupilles de la nation. 1925, 1946, 1950-1951

Date

Cote

Producteur :

Registre communal des déclarations de récolte de blé (1936-1940). Déclarations de récoltes (1940). Prime encouragement à la culture du blé et du seigle (1947-1948). Échange de blé contre farine ou pain (1961-1962).

Date

Cote

Producteur :

Allocations militaires (1927, 1934, 1941-1943, 1956). Pensions militaires (1928).Liste nominative des anciens combattants bénéficiaires de la carte retraite (1930-1932).

Date

Cote

Producteur :

Recensement des véhicules automobiles. 1933-1935

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Registre de contributions de bons d'échange de blés. 1948-1949

Date

Cote

Producteur :

Déclarations de récoltes de céréales (1941, 1947). Bulletin récapitulatif communal (1942, 1945). Registre de cultures (1941, 1946-1953). Contingent céréales (1947, 1950, 1976).

Date

Cote

Producteur :