Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/194/E/11

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  2. Résultat n°2

    Population : listes nominatives. 1911-1936

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEP/194/F/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1911-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  3. Résultat n°3

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953). Impôt sur le revenu : bénéfices de l'exploitation agricole (1977-1979).

    Date

    1951-1979

    Cote

    EDEP/194/G/16

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  4. Résultat n°4
    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    135 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12 mai 1901

    Date

    Entre le 21 novembre 1886 et le 12 mai 1901

    Cote

    EDEP/194/D/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 novembre 1886-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : listes électorales. 1908-1939

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEP/194/K/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1908-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/194/E/13

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1787-1792

    Date

    1787-1792

    Cote

    EDEP/194/GG/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  8. Résultat n°8

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1941-1942

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEP/194/H/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1941-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  9. Résultat n°9

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  10. Résultat n°10

    Saint-Clément : Bulletin d'information municipale. 1991, 1993-1994, 1996, 2018-2021

    Date

    1991-2021

    Cote

    EDEP/194/C/1, Per342 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Clément : Bulletin d'information municipale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/194/G/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/194/E/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/194/E/9

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1883-1936

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP/194/Q/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  15. Résultat n°15

    Guerre 1939-1945. Prisonniers de guerre (1940-1945). Réfugiés (1942-1945). Fiches de démobilisations (1940, 1945). Évadés, disparus, décédés (1940-1945). Rapatriés (1941-1945).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/194/H/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Prisonniers de guerre (1940-1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole (1968, 1989, 1994, 1999). Prud'hommes (1979, 1987, 1992, 2002). Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, CNRACL (29 novembre 1983). Sécurité sociale (1983). Caisse allocations familiales (1983). Centre régional de la propriété forestière (1986, 1992, 1999).

    Date

    1968-2002

    Cote

    EDEP/194/K/6

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/194/E/12

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1811-1913

    Date

    1811-1913

    Cote

    EDEP/194/G/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP/194/G/10

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1912-1931

    Date

    1912-1931

    Cote

    EDEP/194/G/9

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1912-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  21. Résultat n°21

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1959, 1963, 1970, 1976, 1982-2001). Chambre de métiers (1930-1995). Tribunal et chambre de commerce (1949-1979, 1988, 1994, 1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1978, 1995).

    Date

    1920-2001

    Cote

    EDEP/194/K/5

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  22. Résultat n°22

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/194/E/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  23. Résultat n°23

    Relevé de l'arpentement. 10 décembre 1688

    Date

    vendredi 10 décembre 1688

    Cote

    EDEP/194/CC/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'arpentement. 10 décembre 1688

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  24. Résultat n°24

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1984-1985

    Date

    1984-1985

    Cote

    EDEP/194/I/9

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : listes électorales. 1965, 1988-1989

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP/194/K/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1965, 1988-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  26. Résultat n°26

    Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1943-1946

    Date

    1943-1946

    Cote

    EDEP/194/H/7

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945. Ravitaillement. 1943-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  27. Résultat n°27

    Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables (1914-1920). Ravitaillement (1915). État signalétique et des services (1915). Carte de combattant (1937-1942).

    Date

    1914-1942

    Cote

    EDEP/194/H/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès des hommes mobilisables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  28. Résultat n°28

    Population : listes nominatives. 1954-1982

    Date

    1954-1982

    Cote

    EDEP/194/F/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1954-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  29. Résultat n°29

    Médaille du travail. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/194/K/8

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille du travail. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  30. Résultat n°30

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1908-1914

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/194/G/13

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  31. Résultat n°31

    Taxe sur les chiens. 1911-1918

    Date

    1911-1918

    Cote

    EDEP/194/L/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1911-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 3). 1915-1968

    Date

    1915-1968

    Cote

    EDEP/194/G/7

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1811-1913

    Date

    1811-1913

    Cote

    EDEP/194/G/3

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1912

    Date

    1902-1912

    Cote

    EDEP/194/G/12

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  36. Résultat n°36

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1776-1786

    Date

    1776-1786

    Cote

    EDEP/194/GG/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  37. Résultat n°37

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/194/E/16

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  38. Résultat n°38

    Impôt de solidarité nationale, déclaration du patrimoine. 1945-1946

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEP/194/G/15

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Impôt de solidarité nationale, déclaration du patrimoine....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  39. Résultat n°39

    Moulin de " l'huile ou de sabot" appartenant aux habitants de Saint-Clément. 1530

    Date

    1530

    Cote

    EDEP/194/DD/1

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série DD : Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux...
    • Moulin de " l'huile ou de sabot" appartenant aux habitants...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1968

    Date

    1911-1968

    Cote

    EDEP/194/G/4

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.