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  1. Résultat n°1

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Date

    1897-1917

    Cote

    EDEP/199/G/29

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.1897-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  2. Résultat n°2

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/199/G/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  3. Résultat n°3

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1943

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP/199/H/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1939-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  4. Résultat n°4

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Date

    1882-1883

    Cote

    1875W/2

    • Contexte : 1875W. Saint-Etienne-aux-Clos.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Etienne-aux-Clos

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs. 1913-1969

    Date

    1913-1969

    Cote

    EDEP/199/L/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1913-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  6. Résultat n°6
    Population : listes nominatives. 1841-1898, 1902, 1954-1968

    9 lots 291 medias

    Population : listes nominatives. 1841-1898, 1902, 1954-1968

    Date

    1841-1968

    Cote

    EDEP/199/F/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1841-1898, 1902, 1954-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  7. Résultat n°7

    Mobilier scolaire (1861, 1886, 1901-1902). Liste des enfants admis gratuitement à l'école (1861-1877). Nomination d'instituteur (1880, 1939). Registre destiné à recevoir des déclarations pour le choix du mode d'instruction des enfants (1882). Extraits du registre d'appel (1882-1885)

    Date

    1861-1939

    Cote

    EDEP/199/R/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Mobilier scolaire (1861, 1886, 1901-1902). Liste des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  8. Résultat n°8

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1686-25 août 1735 (des actes de 1696 se trouvent dans l'année 1692), 1737-1749

    Date

    1686-1749

    Cote

    EDEP/199/GG/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1980

    Date

    1980

    Cote

    EDEP/199/G/25

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  10. Résultat n°10

    Recensement des chevaux, juments mules et mulets. 1874-1938

    Date

    1874-1938

    Cote

    EDEP/199/H/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments mules et mulets. 1874-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  11. Résultat n°11

    Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

    Date

    1991-2000

    Cote

    EDEP/199/I/10

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1991-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  12. Résultat n°12

    Matrice générale des contributions foncières. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/199/G/22

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1977-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncières. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/199/G/14

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1936-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  14. Résultat n°14

    Registres d'appel journalier (1952-1960 ; 1963-1981). Listes annuelles d'inscription des élèves de l'école publique (1952-1960). Mots d'excuses (1975-1980).

    Date

    1952-1981

    Cote

    1875W/1

    • Contexte : 1875W. Saint-Etienne-aux-Clos.
    • Registres d'appel journalier (1952-1960 ; 1963-1981)....

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Etienne-aux-Clos

  15. Résultat n°15

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

    Date

    1955-1970

    Cote

    EDEP/199/I/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1955-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  16. Résultat n°16

    Élections politiques : listes électorales. 1837-1899

    Date

    1837-1899

    Cote

    EDEP/199/K/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1837-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/199/G/9

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  18. Résultat n°18

    Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des communaux (1859-1890, 1927). Forêts communales (1878-1922)

    Date

    1839-1927

    Cote

    EDEP/199/N/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière (1839, 1904). Partage des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/199/G/11

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1957-1961

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP/199/G/18

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1957-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  21. Résultat n°21

    Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).

    Date

    1934-1957

    Cote

    EDEP/199/I/7

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1934-1957). Transport de corps (1936).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  22. Résultat n°22

    Dons et Legs. 1847-1946

    Date

    1847-1946

    Cote

    EDEP/199/L/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et Legs. 1847-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926

    Date

    1922-1926

    Cote

    EDEP/199/G/12

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1922-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  24. Résultat n°24

    Saint-Étienne-Aux-Clos : bulletin municipal. 1995, 2002, 2007

    Date

    1995-2007

    Cote

    EDEP/199/C/1, Per330 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Étienne-Aux-Clos : bulletin municipal. 1995,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22 mai 1864

    59 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22 mai 1864

    Date

    Entre le 14 novembre 1858 et le 22 mai 1864

    Cote

    EDEP/199/D/3

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 novembre 1858-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  26. Résultat n°26

    Assurances. 1921, 1933, 1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP/199/D/6

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1921, 1933, 1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  27. Résultat n°27

    École (1885-1888). École de Busséjoux (1901-1922). École et mairie (1922-1936). Construction d'un foyer municipal (1935-1936)

    Date

    1885-1936

    Cote

    EDEP/199/M/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École (1885-1888). École de Busséjoux (1901-1922)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  28. Résultat n°28

    Matrice générale des contributions foncières. 1981

    Date

    1981

    Cote

    EDEP/199/G/26

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  29. Résultat n°29

    Chemins vicinaux (1834-1953). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1876-1940). Chemin de fer (1876-1882). Chemin rural de Chevaleix (1934-1936)

    Date

    1834-1953

    Cote

    EDEP/199/O/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1834-1953). Chemins de grande communication...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  30. Résultat n°30

    État de sections. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/199/G/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  31. Résultat n°31

    Registre des inscriptions des permis de chasse délivrés ou prorogés. 1980-1986

    Date

    1980-1986

    Cote

    EDEP/199/I/9

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des inscriptions des permis de chasse délivrés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  32. Résultat n°32

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/199/G/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  33. Résultat n°33
    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1864-25 avril 1875

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1864-25 avril 1875

    Date

    Entre le 23 octobre 1864 et le 25 avril 1875

    Cote

    EDEP/199/D/4

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 23 octobre 1864-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  34. Résultat n°34

    Pont de Grange sur le Chavanon (1824). Moulin communal (1911-1921). Distribution d'énergie électrique (1932)

    Date

    1824-1932

    Cote

    EDEP/199/O/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pont de Grange sur le Chavanon (1824). Moulin communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  35. Résultat n°35

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/199/G/8

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes administratifs. 1874-1912

    Date

    1874-1912

    Cote

    EDEP/199/L/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1874-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes de la fabrique. 1885-1906

    Date

    1885-1906

    Cote

    EDEP/199/P/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1885-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  38. Résultat n°38

    Tableaux de recensement des classes. 1855-1940

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP/199/H/2

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1855-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  39. Résultat n°39

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1934-1958

    Date

    1934-1958

    Cote

    EDEP/199/G/30

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.

  40. Résultat n°40

    Registre des passeports. 1824-1882

    Date

    1824-1882

    Cote

    EDEP/199/I/1

    • Contexte : E_DEP 199 - Saint-Etienne-aux-Clos - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des passeports. 1824-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-aux-Clos.