59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Date

    1877-1905

    Cote

    EDEP/209/L/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1877-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  2. Résultat n°2

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940-1942). Ravitaillement (1941-1945). Réquisitions de logement (1944)

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/209/H/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1940-1942). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  3. Résultat n°3

    Élections politiques : listes électorales. 1857-1934

    Date

    1857-1934

    Cote

    EDEP/209/K/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1857-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  4. Résultat n°4

    Assurances. 1912, 1918, 1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    EDEP/209/D/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1912, 1918, 1922

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  5. Résultat n°5

    Registre de changements de nature de culture. 1949-1972

    Date

    1949-1972

    Cote

    EDEP/209/G/10

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de changements de nature de culture. 1949-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  6. Résultat n°6
    Population : listes nominatives. 1846-1936

    11 lots 349 medias

    Population : listes nominatives. 1846-1936

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP/209/F/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1846-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes de la fabrique. 1882-1889

    Date

    1882-1889

    Cote

    EDEP/209/P/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1882-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1826-1914

    Date

    1826-1914

    Cote

    EDEP/209/G/2

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1926

    Date

    Entre le 1er janvier 1882 et le 31 décembre 1926

    Cote

    EDEP/209/G/3

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  10. Résultat n°10

    Protection des enfants du premier âge. 1896-1921

    Date

    1896-1921

    Cote

    EDEP/209/Q/5

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1896-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  11. Résultat n°11

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/209/E/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  12. Résultat n°12

    Restitution des corps de soldats décédés à la guerre. 1958, 1964

    Date

    1958-1964

    Cote

    EDEP/209/H/7

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Restitution des corps de soldats décédés à la guerre....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  13. Résultat n°13

    État de sections (A-F). 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/209/G/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  14. Résultat n°14

    Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 juin 1913-17 juillet 1921

    Date

    Entre le 26 juin 1913 et le 17 juillet 1921

    Cote

    EDEP/209/Q/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du bureau de bienfaisance. 26 juin 1913-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  15. Résultat n°15

    Vaccinations. 1904-1945

    Date

    1904-1945

    Cote

    EDEP/209/I/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  16. Résultat n°16

    État civil : Naissances.1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/209/E/6

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances.1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  17. Résultat n°17

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/209/E/11

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1908-1964, 1988). Chambre d'agriculture (1920-1933, 1963-1964, 1989). Chambre de métiers (1930-1961). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1968, 1988). Mutualité sociale agricole (1953, 1959, 1956). Prud'hommes (1992, 1997, 2002).

    Date

    Entre le 1er janvier 1908 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/209/K/4

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1989

    Date

    1946-1989

    Cote

    EDEP/209/K/5

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1677-1742

    Date

    1677-1742

    Cote

    EDEP/209/GG/1

    • Contexte : E_DEP 209 - Saint-Hilaire-les-Courbes - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-les-Courbes