Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  2. Résultat n°2

    Vaccinations (1907-1924).

    Date

    1907-1924

    Cote

    EDEP/241/I/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations (1907-1924).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/241/E/14

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  4. Résultat n°4

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/241/GG/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901

    Date

    1849-1901

    Cote

    EDEP/241/P/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP/241/H/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    Date

    Entre le 24 novembre 1912 et le 07 novembre 1937

    Cote

    EDEP/241/D/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  8. Résultat n°8

    2 plans de partage à titre onéreux des communaux de LANGLADE. 20 juillet 1890

    Date

    dimanche 20 juillet 1890

    Cote

    EDEP/241/N/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 2 plans de partage à titre onéreux des communaux de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  9. Résultat n°9

    Livre de mutations des propriétés. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/241/G/21

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations des propriétés. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  10. Résultat n°10

    Élections politiques : listes électorales. 1830-1898

    Date

    1830-1898

    Cote

    EDEP/241/K/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1830-1898

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  11. Résultat n°11

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773). Baptêmes, mariages (janvier-mars 1774). Sépultures (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1783).

    Date

    1773-1783

    Cote

    EDEP/241/GG/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  12. Résultat n°12

    Plan de partage des terrains communaux du bourg de Saint-Setiers

    Date

    mardi 27 novembre 1888

    Cote

    EDEP/241/N/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan de partage des terrains communaux du bourg de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  13. Résultat n°13

    Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR (11 juillet 1892) ; de VILLEVALEIX (11 juillet 1892) ; de VILLEMONTEIX (10 juin 1894).

    Date

    Entre le 11 juillet 1892 et le 10 juin 1894

    Cote

    EDEP/241/N/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/241/E/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/241/G/10

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1866-1940

    Date

    1866-1940

    Cote

    EDEP/241/H/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1866-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  17. Résultat n°17

    Chemins communaux (1826). Route départementale (1870). Chemins vicinaux (1872-1890). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1883-1889). Alignements (1884-1885).

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP/241/O/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins communaux (1826). Route départementale (1870)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  18. Résultat n°18

    Matrice générale des contributions foncières. An VI - 1816

    Date

    1797-1816

    Cote

    EDEP/241/G/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. An VI...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  19. Résultat n°19

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP/241/H/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 17 mai 1863

    Cote

    EDEP/241/D/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers