Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/241/G/9
Date
1936-1940
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°2
Cote
EDEP/241/I/4
Date
1907-1924
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Vaccinations (1907-1924).
Résultat n°3
Cote
EDEP/241/E/14
Date
1833-1842
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1833-1842
Résultat n°4
Cote
EDEP/241/GG/5
Date
1783-1792
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°5
Cote
EDEP/241/P/1
Date
1849-1901
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte financier
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série P : Cultes.
  • Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901
Résultat n°6
Cote
EDEP/241/H/5
Date
1927-1928
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

160 medias

Cote
EDEP/241/D/4
Date
Entre le 24 novembre 1912 et le 07 novembre 1937
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07...
Résultat n°8
Cote
EDEP/241/N/4
Date
dimanche 20 juillet 1890
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • 2 plans de partage à titre onéreux des communaux de...
Résultat n°9
Cote
EDEP/241/G/21
Date
1819
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Livre de mutations des propriétés. 1819
Résultat n°10
Cote
EDEP/241/K/1
Date
1830-1898
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1830-1898
Résultat n°11
Cote
EDEP/241/GG/4
Date
1773-1783
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°12
Cote
EDEP/241/N/2
Date
mardi 27 novembre 1888
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Plan de partage des terrains communaux du bourg de...
Résultat n°13
Cote
EDEP/241/N/6
Date
Entre le 11 juillet 1892 et le 10 juin 1894
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
plan
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR...
Résultat n°14
Cote
EDEP/241/E/5
Date
An XI-1812
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. An XI-1812
Résultat n°15
Cote
EDEP/241/G/10
Date
1942-1946
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°16
Cote
EDEP/241/H/2
Date
1866-1940
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1866-1940
Résultat n°17
Cote
EDEP/241/O/1
Date
1826-1890
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins communaux (1826). Route départementale (1870)....
Résultat n°18
Cote
EDEP/241/G/6
Date
1797-1816
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. An VI...
Résultat n°19
Cote
EDEP/241/H/6
Date
1915-1918
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

55 medias

Cote
EDEP/241/D/1
Date
Entre le 20 mai 1838 et le 17 mai 1863
Lieu
Saint-Setiers (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17...