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  1. Résultat n°1

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/241/G/9

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  2. Résultat n°2

    Vaccinations (1907-1924).

    Date

    1907-1924

    Cote

    EDEP/241/I/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations (1907-1924).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/241/E/14

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  4. Résultat n°4

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/241/GG/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901

    Date

    1849-1901

    Cote

    EDEP/241/P/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1849-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP/241/H/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1927-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    160 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07 novembre 1937

    Date

    Entre le 24 novembre 1912 et le 07 novembre 1937

    Cote

    EDEP/241/D/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 novembre 1912-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  8. Résultat n°8

    2 plans de partage à titre onéreux des communaux de LANGLADE. 20 juillet 1890

    Date

    dimanche 20 juillet 1890

    Cote

    EDEP/241/N/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 2 plans de partage à titre onéreux des communaux de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  9. Résultat n°9

    Livre de mutations des propriétés. 1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP/241/G/21

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations des propriétés. 1819

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  10. Résultat n°10

    Élections politiques : listes électorales. 1830-1898

    Date

    1830-1898

    Cote

    EDEP/241/K/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1830-1898

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  11. Résultat n°11

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1773). Baptêmes, mariages (janvier-mars 1774). Sépultures (1774). Baptêmes, mariages, sépultures (1775-1783).

    Date

    1773-1783

    Cote

    EDEP/241/GG/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  12. Résultat n°12

    Plan de partage des terrains communaux du bourg de Saint-Setiers

    Date

    mardi 27 novembre 1888

    Cote

    EDEP/241/N/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plan de partage des terrains communaux du bourg de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  13. Résultat n°13

    Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR (11 juillet 1892) ; de VILLEVALEIX (11 juillet 1892) ; de VILLEMONTEIX (10 juin 1894).

    Date

    Entre le 11 juillet 1892 et le 10 juin 1894

    Cote

    EDEP/241/N/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans de partage à titre onéreux des communaux de PALLACOEUR...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/241/E/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  15. Résultat n°15

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/241/G/10

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1866-1940

    Date

    1866-1940

    Cote

    EDEP/241/H/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1866-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  17. Résultat n°17

    Chemins communaux (1826). Route départementale (1870). Chemins vicinaux (1872-1890). Chemins de grande communication et d'intérêt commun (1883-1889). Alignements (1884-1885).

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEP/241/O/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins communaux (1826). Route départementale (1870)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  18. Résultat n°18

    Matrice générale des contributions foncières. An VI - 1816

    Date

    1797-1816

    Cote

    EDEP/241/G/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. An VI...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  19. Résultat n°19

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP/241/H/6

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1915-1918

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17 mai 1863

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 17 mai 1863

    Cote

    EDEP/241/D/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (vol. 1). 1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    EDEP/241/G/27

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 1). 1915-1960

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEP/241/G/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  23. Résultat n°23

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/241/E/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  24. Résultat n°24

    Contributions directes. 1852-1875

    Date

    1852-1875

    Cote

    EDEP/241/G/18

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1852-1875

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  25. Résultat n°25

    4 plans de partage à titre onéreux des communaux de SOUNALEIX. 04 août 1903

    Date

    mardi 04 août 1903

    Cote

    EDEP/241/N/3

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 4 plans de partage à titre onéreux des communaux de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-25 octobre 1891

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-25 octobre 1891

    Date

    Entre le 15 mai 1864 et le 25 octobre 1891

    Cote

    EDEP/241/D/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1864-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  27. Résultat n°27

    État de sections (A-F). 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/241/G/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-F). 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  28. Résultat n°28

    Plan de partage des communaux.

    Date

    1892

    Cote

    EDEP/241/G/20

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan de partage des communaux.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  29. Résultat n°29
    Population : listes nominatives. 1886-1936

    4 lots 223 medias

    Population : listes nominatives. 1886-1936

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEP/241/F/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1886-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  30. Résultat n°30

    Alimentation en eau potable des villages de la Pommerie, Peyssac et Chasseline. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/241/N/8

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable des villages de la Pommerie,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  31. Résultat n°31

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEP/241/G/15

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/241/E/4

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1960

    Date

    1915-1960

    Cote

    EDEP/241/G/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  34. Résultat n°34

    Plans de partage à titre onéreux des communaux de CHASSELINE (16 juin 1898) ; de MORNEIX (17 août 1907).

    Date

    Entre le 16 juin 1898 et le 17 août 1907

    Cote

    EDEP/241/N/7

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Plans de partage à titre onéreux des communaux de CHASSELINE...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  35. Résultat n°35

    2 plans de partage des communaux sections de VIEILLEMAISON et CHASSAIN. 1er décembre 1891

    Date

    mardi 1er décembre 1891

    Cote

    EDEP/241/N/5

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • 2 plans de partage des communaux sections de VIEILLEMAISON...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  36. Résultat n°36

    Registres des visas de permis de chasse. 1980-1996

    Date

    1980-1996

    Cote

    EDEP/241/I/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas de permis de chasse. 1980-1996

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1960

    Date

    1911-1960

    Cote

    EDEP/241/G/29

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  38. Résultat n°38

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1687). Baptêmes, sépultures (1688). Baptêmes, mariages, sépultures (1689-1740).

    Date

    1687-1740

    Cote

    EDEP/241/GG/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1687). Baptêmes,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  39. Résultat n°39

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-An X

    Cote

    EDEP/241/E/2

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers

  40. Résultat n°40
    Population : listes nominatives. 1806-1881

    12 lots 575 medias

    Population : listes nominatives. 1806-1881

    Date

    1806-1881

    Cote

    EDEP/241/F/1

    • Contexte : E_DEP 241 - Saint-Setiers - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1806-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Setiers