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  1. Résultat n°1

    Partage des communaux de Cisterne et aliénation de terrains. 1910, 1930-1933

    Date

    1910-1933

    Cote

    EDEP/244/N/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux de Cisterne et aliénation de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/244/E/9

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/244/E/18

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906, 1914, 1924, 1955, 1959-1960, 1966-1967.

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEP/244/D/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  5. Résultat n°5

    Rôle de la rétribution scolaire. 1872, 1874

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEP/244/G/12

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire. 1872, 1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  6. Résultat n°6

    Permis de construire.

    Date

    1967

    Cote

    EDEP/244/T/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  7. Résultat n°7

    Contentieux. 1912, 1926-1928

    Date

    1912-1928

    Cote

    EDEP/244/D/5

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1912, 1926-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite. 1895-1954

    Date

    1895-1954

    Cote

    EDEP/244/Q/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989). Tribunal et chambre de commerce (1920-1974). Chambre de métiers (1932-1965). Corporation nationale paysanne (1943). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Allocations familiales (1950). Mutualité sociale agricole (1950, 1967, 1989). Centre régional de la propriété forestière (1966). Sécurité sociale (s.d).

    Date

    1920-1989

    Cote

    EDEP/244/K/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/244/E/16

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/244/E/15

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  12. Résultat n°12

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1735-1738, 1740-1755) . Baptêmes, mariages (1756). Baptêmes, mariages, sépultures (1757). Baptêmes, mariages (1758). Baptêmes, mariages, sépultures (1759, 1761-1792). Tables des baptêmes, mariages, sépultures( 1735-1738, 1740-1759, 1761-1779).

    Date

    1735-1792

    Cote

    EDEP/244/GG/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1979

    Date

    1930-1979

    Cote

    EDEP/244/L/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  14. Résultat n°14

    Appropriation du groupe scolaire, construction d'une cantine, école, préaux et cabinet d'aisance. 1881, 1906-1907)

    Date

    1881-1907

    Cote

    EDEP/244/M/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Appropriation du groupe scolaire, construction d'une...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  15. Résultat n°15

    Guerre de 1939-1945 : réquisitions (1939-1940). Ravitaillement (1939-1943). Réfugiés (s.d)

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP/244/H/5

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : réquisitions (1939-1940). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  16. Résultat n°16
    Population : listes nominatives. 1876-1962

    8 lots 199 medias

    Population : listes nominatives. 1876-1962

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP/244/F/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1876-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/244/E/14

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  18. Résultat n°18

    Chemins de grandes communications, d'intérêts communs, vicinaux ordinaires, départementaux...1836-1945

    Date

    1836-1945

    Cote

    EDEP/244/O/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grandes communications, d'intérêts communs,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  19. Résultat n°19

    Souscriptions pour le monument aux morts. 1921-1923

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEP/244/M/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Souscriptions pour le monument aux morts. 1921-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  20. Résultat n°20

    Création d'une cabine téléphonique. 1927

    Date

    1927

    Cote

    EDEP/244/G/14

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Création d'une cabine téléphonique. 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  21. Résultat n°21

    Discours prononcé par Monsieur Emile Loubet, président de la République au banquet des maires le 22 septembre 1900.

    Date

    1900

    Cote

    EDEP/244/S/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Discours prononcé par Monsieur Emile Loubet, président...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  22. Résultat n°22

    Accidents du travail. 1929-1970

    Date

    1929-1970

    Cote

    EDEP/244/Q/5

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1929-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  23. Résultat n°23

    Protection des enfants du premier âge. 1883, 1885, 1894-1895, 1903-1921

    Date

    1883-1921

    Cote

    EDEP/244/Q/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1883, 1885,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  24. Résultat n°24

    Tableaux de recensement des classes. 1902-1965

    Date

    1902-1965

    Cote

    EDEP/244/H/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1902-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793- An III). Naissances et décès (An IV). Naissances, mariages et décès (An V-An X). Tables décennales des naissances, mariages et décès (1793-An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/244/E/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793- An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  26. Résultat n°26

    Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930). Emprunts communaux (1904)

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEP/244/L/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail à ferme du presbytère et de l'école (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  27. Résultat n°27
    Délibérations du conseil municipal. 11 mai 1890-5 juin 1904

    107 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 mai 1890-5 juin 1904

    Date

    Entre le 11 mai 1890 et le 05 juin 1904

    Cote

    EDEP/244/D/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 mai 1890-5 juin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  28. Résultat n°28

    Électrification et distribution d'énergie électrique. 1926-1952

    Date

    1926-1952

    Cote

    EDEP/244/O/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Électrification et distribution d'énergie électrique....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  29. Résultat n°29

    Fabrique : budgets et comptes administratifs. 1871-1896

    Date

    1871-1896

    Cote

    EDEP/244/P/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes administratifs. 1871-1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  30. Résultat n°30

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/244/E/8

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  31. Résultat n°31

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1932). Caisse d'assurances mutuelles agricoles (1926-1947). Allocations familiales en agriculture (1938). Allocations militaires (1940). Secours National (1943)

    Date

    1911-1943

    Cote

    EDEP/244/Q/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1932). Caisse...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  32. Résultat n°32

    Statistique agricole annuelle (1900-1924). Registre de culture (1902-1903, 1949-1953). Déclarations de surfaces ensemencées (1925-1926). Recensement de l'agriculture et du bétail (1930). Etat communal de statistique agricole (1930-1931, 1946-1954).

    Date

    1900-1954

    Cote

    EDEP/244/F/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1900-1924). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  33. Résultat n°33

     Assurances. 1931, 1939, 1949, 1953-1954

    Date

    1931-1954

    Cote

    EDEP/244/D/6

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    •  Assurances. 1931, 1939, 1949, 1953-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  34. Résultat n°34

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1892-1931

    Date

    1892-1931

    Cote

    EDEP/244/G/9

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  35. Résultat n°35

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/244/E/7

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  36. Résultat n°36

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/244/E/11

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  37. Résultat n°37

    Assistance aux familles nombreuses (1916, 1920-1924, 1930-1935). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1921-1923, 1926, 1930-1938, 1942). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance aux femmes en couches (1922-1923). Aide médicale (1955-1959).

    Date

    1916-1959

    Cote

    EDEP/244/Q/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses (1916, 1920-1924,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  38. Résultat n°38

    Contributions directes. 1880-1974

    Date

    1880-1974

    Cote

    EDEP/244/G/10

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1880-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  39. Résultat n°39

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1989

    Date

    1927-1989

    Cote

    EDEP/244/K/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1989

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  40. Résultat n°40

    Élections politiques : procès-verbaux. 1889-1973

    Date

    1889-1973

    Cote

    EDEP/244/K/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1889-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois