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  1. Résultat n°1

    Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP/203/T/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Certificat de conformité : Duval Lucien. 1955-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  2. Résultat n°2

    Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Date

    1846-1904

    Cote

    EDEP/203/K/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1904

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  3. Résultat n°3

    Matrice des valeurs locatives. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/203/G/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice des valeurs locatives. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  4. Résultat n°4

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP/203/I/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse. 1970-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  5. Résultat n°5

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Date

    1882

    Cote

    1874W/1

    • Contexte : 1874W. Sainte-Fortunade.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Sainte-Fortunade

  6. Résultat n°6

    Tableaux de recensement des classes. 1867-1899

    Date

    1867-1899

    Cote

    EDEP/203/H/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1867-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  7. Résultat n°7

    Livret de famille. 1902-1946

    Date

    1902-1946

    Cote

    EDEP/203/E/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Livret de famille. 1902-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  8. Résultat n°8

    Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891, 1908, 1926-1927). Pupilles de la nation (1951-1953).

    Date

    1891-1953

    Cote

    EDEP/203/R/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments historiques et objets mobiliers classés (1891,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1966

    Date

    1931-1966

    Cote

    EDEP/203/G/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  10. Résultat n°10

    Transport de corps. 1888-1971

    Date

    1888-1971

    Cote

    EDEP/203/I/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps. 1888-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  11. Résultat n°11

    Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire (1883-1889, 1918-1935, 1852-1953). Liste des élèves ayant dépassé l'âge scolaire et qui désirent fréquenter l'école (1887). Bibliothèque scolaire (1889). Gémination des classes (1954). Fournitures scolaires (1957-1958).

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/203/R/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Extrait du registre d'appel (1882-1883). Mobilier scolaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  12. Résultat n°12
    Population : listes nominatives. 1892-1954

    3 lots 154 medias

    Population : listes nominatives. 1892-1954

    Date

    1892-1954

    Cote

    EDEP/203/F/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1892-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  13. Résultat n°13

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1723-1733

    Date

    1723-1733

    Cote

    EDEP/203/GG/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  14. Résultat n°14

    Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991

    Date

    1986-1991

    Cote

    EDEP/203/I/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser. 1986-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1742

    Date

    1733-1742

    Cote

    EDEP/203/GG/6

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens. 1896-1919

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP/203/L/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1896-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877, 1891-1921). Recensement des voitures attelées (1887-1924).

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP/203/H/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1877,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1902-1961). Chambre d'agriculture (1920, 1925-1959). Chambre des métiers (1930-1962). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1954). Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (1953). Mutualité sociale agricole de la Corrèze (sans date).

    Date

    1902-1962

    Cote

    EDEP/203/K/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881

    Date

    1850-1881

    Cote

    EDEP/203/G/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1850-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

    58 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9 novembre 1851

    Date

    Entre le 11 février 1844 et le 09 novembre 1851

    Cote

    EDEP/203/D/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 février 1844-9...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  21. Résultat n°21

    Statistiques agricoles (1882-1900). Comice agricole (1886-1887, 1955). Inventaire d'exploitations abandonnées (1953). Carnet d'exploitation de l'exploitant (1958).

    Date

    1882-1958

    Cote

    EDEP/203/F/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques agricoles (1882-1900). Comice agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  22. Résultat n°22

    Matrice générale des contributions foncières. 1839-1848

    Date

    1839-1848

    Cote

    EDEP/203/G/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1839-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  23. Résultat n°23

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/203/G/5

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  24. Résultat n°24

    Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance. 1867-1916

    Date

    1867-1916

    Cote

    EDEP/203/D/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de notes, déclarations, arrêtés et correspondance....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : listes électorales. 1884-1910

    Date

    1884-1910

    Cote

    EDEP/203/K/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1884-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  26. Résultat n°26

    Vaccinations. 1904-1940, 1946-1955

    Date

    1904-1955

    Cote

    EDEP/203/I/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1904-1940, 1946-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  27. Résultat n°27

    Acquisition de terrain. 1927

    Date

    1927

    Cote

    EDEP/203/O/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Acquisition de terrain. 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1972

    Date

    1951-1972

    Cote

    EDEP/203/K/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  29. Résultat n°29

    Place publique. 1834, 1836, 1878, 1958

    Date

    1834-1958

    Cote

    EDEP/203/O/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Place publique. 1834, 1836, 1878, 1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  30. Résultat n°30

    Logement et cantonnement des troupes (1880, 1891). Champ de tir du Chastang (1903-1904). Réfugiés (1914-1918).

    Date

    1880-1918

    Cote

    EDEP/203/H/9, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement et cantonnement des troupes (1880, 1891)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  31. Résultat n°31
    Population : liste nominative (1962). Feuille récapitulative (1962).

    3 medias

    Population : liste nominative (1962). Feuille récapitulative (1962).

    Date

    1962

    Cote

    EDEP/203/F/3

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : liste nominative (1962). Feuille récapitulative...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  32. Résultat n°32

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1782

    Date

    1773-1782

    Cote

    EDEP/203/GG/10

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  33. Résultat n°33

    Bureau d'assistance judiciaire (1887). Vagabondage et délits (1887-1889, 1891-1892, 1894-1898).

    Date

    1887-1898

    Cote

    EDEP/203/I/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Bureau d'assistance judiciaire (1887). Vagabondage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  34. Résultat n°34

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/203/E/2

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1864-1883

    Date

    1864-1883

    Cote

    EDEP/203/K/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1864-1883

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  36. Résultat n°36

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1772

    Date

    1763-1772

    Cote

    EDEP/203/GG/9

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  37. Résultat n°37

    Conseil de révision (1865). Engagés volontaires refusés (1868-1869). Congés militaire (1873). Recrutement : ordre d'appel sous les drapeaux (1878). Champ de tir au camp de Sainte-Fortunade (1876). Soutien de famille (1890).

    Date

    1865-1890

    Cote

    EDEP/203/H/8

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Conseil de révision (1865). Engagés volontaires refusés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  38. Résultat n°38

    Accident du travail (28 mars 1812). Livret de nourrice ou gardienne d'un enfant trouvé, abandonné ou orphelin pauvre (1854). Enfants assistés (1872, 1886-1887). Protection des enfants du premier âge (1877, 1888). Aliénés (1868, 1873). Indigents (1868-1886, 1954). Avis d'allocations de secours pour les victimes nécessiteuses (1902). Solidarité envers les sinistrés d'inondations du midi (1930). Carte sociale des économiquement faibles (1950-1953). Allocations temporaires aux vieux travailleurs (1952-1953). Allocations militaires (1953). Assistance à la famille (1953). Protection sociale des aveugles et grands infirmes (1953, 1956). Demande d'aide pour la scolarité (1953-1958). Distribution de lait dans les écoles (1955). Secours (1957).

    Date

    Entre le 28 avril 1812 et le 31 décembre 1958

    Cote

    EDEP/203/Q/4

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail (28 mars 1812). Livret de nourrice...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  39. Résultat n°39

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953). Impôt sur le revenu, bénéfices de l'exploitation agricole (1957, 1978-1982).

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEP/203/G/14

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1951-1953)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  40. Résultat n°40

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1743-1749). Baptêmes, mariages (1750). Baptêmes, mariages, sépultures (1751).  Baptêmes, mariages (1752). Sépultures (1752-1753).

    Date

    1743-1753

    Cote

    EDEP/203/GG/7

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade