Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1920-1967). Chambre d'agriculture (1925-1964). Chambre de métiers (1935-1971). Sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).

    Date

    1920-1971

    Cote

    EDEP/264/K/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  2. Résultat n°2

    Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales en agriculture (1932). Registre des accidents du travail (1945-1954).

    Date

    1920-1954

    Cote

    EDEP/264/Q/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires (1920-1930). Allocations familiales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  3. Résultat n°3

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1921-1939

    Date

    1921-1939

    Cote

    EDEP/264/H/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  4. Résultat n°4

    État civil : Naissances et mariages (An VI). Naissances et décès (An VII). Naissances (An VIII). Naissances, mariages, décès (An IX). Naissances et mariages (An X).

    Date

    An VI-An X

    Cote

    EDEP/264/E/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances et mariages (An VI). Naissances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  5. Résultat n°5

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III). Mariages (An IV-An V).

    Date

    1793-An V

    Cote

    EDEP/264/E/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An III)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  6. Résultat n°6

    Service vétérinaire, abattage des animaux. 1956-1969

    Date

    1956-1969

    Cote

    EDEP/264/I/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Service vétérinaire, abattage des animaux. 1956-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  7. Résultat n°7
    État général des fonds.

    237 medias

    État général des fonds.

    Date

    1756

    Cote

    EDEP/264/CC/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1924-1970

    Date

    1924-1970

    Cote

    EDEP/264/K/5

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1924-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  9. Résultat n°9

    Élections politiques : listes d'émargement. 1973-1981, 1989, 1994, 1997, 2000

    Date

    1973-2000

    Cote

    EDEP/264/K/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes d'émargement. 1973-1981,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  10. Résultat n°10

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/264/E/7

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1840-1914

    Date

    1840-1914

    Cote

    EDEP/264/G/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  12. Résultat n°12

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/264/E/10

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/264/E/8

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  14. Résultat n°14

    Soins médicaux, chirurgicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1919-1938). Assistance à la famille (1923-1939). Assistance médicale gratuite (1925-1953). Protection du premier âge (1930-1931). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1941).

    Date

    1919-1953

    Cote

    EDEP/264/Q/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux, chirurgicaux aux mutilés et réformés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  15. Résultat n°15

    Élections politiques : listes électorales. 1925-1939, 1945-1947, 1956-1967

    Date

    1925-1967

    Cote

    EDEP/264/K/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1925-1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP/264/G/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  17. Résultat n°17

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/264/GG/5

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/264/E/5

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/264/E/11

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  20. Résultat n°20

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/264/E/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  21. Résultat n°21

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1665-octobre 1687). Baptêmes, sépultures (octobre-décembre 1687). Baptêmes, mariages, sépultures (1688-1689). Mariages (octobre 1671-1689). Sépultures (1665-1687).

    Date

    1665-1689

    Cote

    EDEP/264/GG/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1665-octobre 1687)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  22. Résultat n°22

    Élections politiques : procès-verbaux. 1925-1962

    Date

    1925-1962

    Cote

    EDEP/264/K/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1925-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  23. Résultat n°23

    Vaccinations. 1920-1942

    Date

    1920-1942

    Cote

    EDEP/264/I/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1920-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  24. Résultat n°24

    Déclarations des surfaces ensemencées en blé (1934). Syndicat agricole (1943).

    Date

    1934-1943

    Cote

    EDEP/264/F/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Déclarations des surfaces ensemencées en blé (1934)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  25. Résultat n°25

    Inscriptions des nomades. 1922-1925

    Date

    1922-1925

    Cote

    EDEP/264/I/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Inscriptions des nomades. 1922-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  26. Résultat n°26

    Registres paroissiaux : Sépultures (1738). Baptêmes, mariages, sépultures (1739-1748). Baptêmes, Mariages (1749). Baptêmes, mariages, sépultures (1750-1751). Sépultures (1752). Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1762).

    Date

    1738-1762

    Cote

    EDEP/264/GG/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Sépultures (1738). Baptêmes,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  27. Résultat n°27

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1976

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP/264/G/5

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  28. Résultat n°28

    Guerre 1939-1945 : réfugiés. 1939-1942

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEP/264/H/6

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés. 1939-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  29. Résultat n°29

    Guerre 1939-1945 : réquisitions d'immeubles (1939). Ravitaillement (1940-1945).

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP/264/H/5

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions d'immeubles (1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  30. Résultat n°30

    Registres paroissiaux : Baptêmes (1709-22 avril 1727). Baptêmes, mariages, sépultures (23 avril 1727-27 janvier 1728). Mariages (juin 1709-30 janvier 1727). Sépultures (1709-8 avril 1727).

    Date

    1709-1728

    Cote

    EDEP/264/GG/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (1709-22 avril 1727)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  31. Résultat n°31

    Registres paroissiaux : Sépultures (1763). Baptêmes, mariages, sépultures (1764-1766). Sépultures (1767-1777). Baptêmes, mariages (1778). Baptêmes, mariages, sépultures (1779-1782).

    Date

    1763-1782

    Cote

    EDEP/264/GG/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Sépultures (1763). Baptêmes,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  32. Résultat n°32

    Recensement des véhicules automobiles. 1924-1933

    Date

    1924-1933

    Cote

    EDEP/264/H/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1924-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  33. Résultat n°33
    Population : listes nominatives. 1890-1936

    4 lots 215 medias

    Population : listes nominatives. 1890-1936

    Date

    1890-1936

    Cote

    EDEP/264/F/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1890-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  34. Résultat n°34

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1924

    Date

    1924

    Cote

    EDEP/264/G/7

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  35. Résultat n°35

    Guerre 1914-1918 : avis de décès et de disparitions de soldats. 1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/264/H/4

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès et de disparitions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  36. Résultat n°36

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1891-1934

    Date

    1891-1934

    Cote

    EDEP/264/G/6

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 19 décembre 1886-12 mai 1908

    253 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 décembre 1886-12 mai 1908

    Date

    Entre le 19 décembre 1886 et le 12 mai 1908

    Cote

    EDEP/264/D/2

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 décembre 1886-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  38. Résultat n°38

    État de sections (A-H). 1838-1839

    Date

    1838-1839

    Cote

    EDEP/264/G/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-H). 1838-1839

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1870-2 décembre 1886

    149 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 février 1870-2 décembre 1886

    Date

    Entre le 11 février 1870 et le 02 décembre 1886

    Cote

    EDEP/264/D/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 février 1870-2...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  40. Résultat n°40

    Tableaux de recensement des classes. 1909-1957

    Date

    1909-1957

    Cote

    EDEP/264/H/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1909-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  41. Résultat n°41

    Emprunts communaux. 1925-1928

    Date

    1925-1928

    Cote

    EDEP/264/L/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1925-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  42. Résultat n°42

    Partage des communaux. 1942-1944

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP/264/N/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux. 1942-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  43. Résultat n°43

    Guerre 1939-1945 : registre de cartes d'alimentation (1940-1947). Registre de cartes de vêtements (1942). Ravitaillement en essence (1942-1946). Recensement du bétail (1944-1945). Catégories de travailleurs (1947).

    Date

    1940-1947

    Cote

    EDEP/264/H/7

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : registre de cartes d'alimentation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  44. Résultat n°44

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/264/E/9

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  45. Résultat n°45
    État général des fonds.

    99 medias

    État général des fonds.

    Date

    Entre le 09 juillet 1752 et le 13 juillet 1752

    Cote

    EDEP/264/CC/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  46. Résultat n°46
    Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1908-1er novembre 1931

    257 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1908-1er novembre 1931

    Date

    Entre le 07 juin 1908 et le 1er novembre 1931

    Cote

    EDEP/264/D/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 juin 1908-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1840-1914

    Date

    1840-1914

    Cote

    EDEP/264/G/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  48. Résultat n°48

    Cimetière (1923). Monument aux morts (1925). École de Spontour (1925-1928).

    Date

    1923-1928

    Cote

    EDEP/264/M/1

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1923). Monument aux morts (1925). École...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  49. Résultat n°49

    Étrangers. 1932-1957

    Date

    1932-1957

    Cote

    EDEP/264/I/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers. 1932-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  50. Résultat n°50

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/264/E/3

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac

  51. Résultat n°51

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/264/E/6

    • Contexte : E_DEP 264 - Soursac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Soursac