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  1. Résultat n°1

    Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport de corps (1936, 1940, 1950). Épizooties (1938). Justice (1938). Recherche dans l'intérêt des familles (1940). Incendie du 1er août 1949. Débit de boissons (1950).

    Date

    1930-1950

    Cote

    EDEP/268/I/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1930). Course cycliste (1935-1937). Transport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  2. Résultat n°2

    Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). Bulletin de déclaration agricole (1941-1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/268/F/8

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). Bulletin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  3. Résultat n°3

    Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet (1941). Arrêté préfectoral (sans date).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/268/B/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  4. Résultat n°4

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement chaussures (1940-1948) ; carburant, tourbe, charbon (1940-1948) ; vêtements et articles textiles (1941-1947) ; alimentation et récolte (1941-1949). Vol de cartes d'alimentation (1942-1943).

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP/268/H/8

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement chaussures (1940-1948)...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  5. Résultat n°5

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures attelées. 1876, 1883-1901, 1918-1938

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP/268/H/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  6. Résultat n°6

    Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/268/H/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles. 1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  7. Résultat n°7

    Guerre 1939-1945 : Cartes d'alimentation et textiles. 1941, 1945-1946

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP/268/H/9

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Cartes d'alimentation et textiles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  8. Résultat n°8

    Liste des appelés (1939-1941). Sursis (1942, 1956). Démobilisations (1943). Certificat de présence au corps (1945). Fiche de recensement professionnel pour établir l'autorité militaire (1945). Réquisitions de territoires pour exercices (1985).

    Date

    1939-1985

    Cote

    EDEP/268/H/10

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Liste des appelés (1939-1941). Sursis (1942, 1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1911

    Date

    1854-1911

    Cote

    EDEP/268/G/6

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1931

    Date

    1915-1931

    Cote

    EDEP/268/G/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  11. Résultat n°11

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/268/E/7

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  12. Résultat n°12

    Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés rapatriés (1945). Aide médicale (1956-1981).

    Date

    1945-1981

    Cote

    EDEP/268/Q/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale temporaire aux prisonniers et déportés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/268/E/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  14. Résultat n°14

    Statistique agricole annuelle (1902-1941). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales panifiables (1926, 1940-1946). Recensement de l'agriculture et du bétail (1929-1931). Recensement des animaux de ferme (1940-1942). Fiche de déclaration de bétail (1941). Recensement des métiers de l'alimentation (1941). État communal de statistique agricole (1941, 1946-1954). Registre décennal de statistique agricole (1952-1954). Recensement général agricole (1956). 

    Date

    1902-1956

    Cote

    EDEP/268/F/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1902-1941). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  15. Résultat n°15

    Demandes de permis de chasse (1950-1961). Permis de chasse (1963, 1966). Cahier d'enregistrement des permis de casser (1963-1974).

    Date

    1950-1974

    Cote

    EDEP/268/I/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse (1950-1961). Permis de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  16. Résultat n°16

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/268/E/6

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux ordinaires (1877-1911, 1937). Tableaux des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires (1875-1929, 1932, 1939-1948).

    Date

    1875-1948

    Cote

    EDEP/268/O/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux ordinaires (1877-1911, 1937). Tableaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  18. Résultat n°18

    Livret de famille. 1956

    Date

    1956

    Cote

    EDEP/268/E/12

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Livret de famille. 1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  19. Résultat n°19

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu. 1934-1939

    Date

    1934-1939

    Cote

    EDEP/268/G/17

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures concernant indifféremment les paroisses de Toy-Viam et de Viam. 1782-1789, 1791-1792

    Date

    1782-1792

    Cote

    EDEP/268/GG/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  21. Résultat n°21

    Guerre 1939-1945 : Réquisitions de logements (1939-1945). Réquisitions bétail (1939-1945). Réquisitions des laines (1940-1943). Ordre de réquisitions (1940-1941). Réquisitions foin-paille (1940-1942). Ravitaillement (1939-1945). Réfugiés (1940-1946).

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/268/H/6

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Réquisitions de logements (1939-1945)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  22. Résultat n°22

    Budgets et comptes administratifs. 1920-1939

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEP/268/L/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1920-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  23. Résultat n°23

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/268/E/10

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  24. Résultat n°24

    Registre d'enregistrement des permis de chasser (1974-1993). Registre des visas de permis de chasser (1993-2000).

    Date

    1974-2000

    Cote

    EDEP/268/I/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement des permis de chasser (1974-1993)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  25. Résultat n°25

    Plaquette des sentiers de la résistance sur le canton de Bugeat. Avril 2013

    Date

    avril 2013

    Cote

    EDEP/268/S/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Plaquette des sentiers de la résistance sur le canton...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  26. Résultat n°26

    Budgets et comptes administratifs. 1847-1919

    Date

    1847-1919

    Cote

    EDEP/268/L/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1847-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  27. Résultat n°27

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/268/E/9

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  28. Résultat n°28

    Élections politiques : procès-verbaux. 1834-1969

    Date

    1834-1969

    Cote

    EDEP/268/K/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1834-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  29. Résultat n°29

    État de proposition pour la nomination des répartiteurs. 1922, 1934-1936

    Date

    1922-1936

    Cote

    EDEP/268/G/16

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de proposition pour la nomination des répartiteurs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  30. Résultat n°30

    Tableaux de recensement des classes. 1951-1991

    Date

    1951-1991

    Cote

    EDEP/268/H/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1951-1991

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  31. Résultat n°31

    Impositions pomme de terre, légumes (1940-1945). Répartition des contingents : imposition d'oléagineux (1942-1945). Déclarations agricoles (1942). Bons d'achats aux agriculteurs de fonte, de fer et d'acier (1942-1944). État communal des répartitions des impositions en œufs et en viande (1945).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/268/F/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Impositions pomme de terre, légumes (1940-1945). Répartition...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  32. Résultat n°32

    Guerre 1914-1918 : morts de la guerre. 1914-1918, 1920

    Date

    1914-1920

    Cote

    EDEP/268/H/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : morts de la guerre. 1914-1918, 1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  33. Résultat n°33

    Alimentation en eau potable. 1937-1939

    Date

    1937-1939

    Cote

    EDEP/268/N/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Alimentation en eau potable. 1937-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  34. Résultat n°34

    Vaccinations. 1905-1960

    Date

    1905-1960

    Cote

    EDEP/268/I/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1905-1960

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  35. Résultat n°35

    Réduction d'impôts en faveur des producteurs de blé et de seigle. 1947-1948

    Date

    1947-1948

    Cote

    EDEP/268/G/15

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Réduction d'impôts en faveur des producteurs de blé...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  36. Résultat n°36

    État civil : Naissances et décès (1793-An II). Mariages (An II). Naissances (An III-An IV). Mariages et décès (An III). Mariages (An V). Naissances, mariages, décès (An VI). Naissances et décès (An VII). Naissances et décès (An VIII). Naissances, mariages et décès (An IX-An X). Les mariages de l'An VII et l'An VIII sont au chef-lieu de canton.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/268/E/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Naissances et décès (1793-An II). Mariages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  37. Résultat n°37

    Contributions foncière, personnelle-mobilière des portes et fenêtres. 1887-1912

    Date

    1887-1912

    Cote

    EDEP/268/G/13

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions foncière, personnelle-mobilière des portes...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/268/G/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  39. Résultat n°39

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1959). Chambre de métiers (1930-1958). Tribunal et chambre de commerce (1930-1960). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1959). Mutualité sociale agricole de la Corrèze (1950). Délégués au comité technique départemental des transports (1956-1968). 

    Date

    1920-1968

    Cote

    EDEP/268/K/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  40. Résultat n°40

    Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1919, 1920, 1936). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1922). Assistance aux familles nombreuses (1914). Encouragement aux familles nombreuses (1931, 1938, 1940). Assistance aux femmes en couches (1936-1937). Accidents du travail (1946, 1951-1952). Aide sociale (1961).

    Date

    1907-1961

    Cote

    EDEP/268/Q/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  41. Résultat n°41
    Délibérations du conseil municipal. 29 juillet 1838- 4 novembre 1866

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 29 juillet 1838- 4 novembre 1866

    Date

    Entre le 29 juillet 1838 et le 04 novembre 1866

    Cote

    EDEP/268/D/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 29 juillet 1838-...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  42. Résultat n°42

    Registre des déclarations des constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction. 1910-1971

    Date

    1910-1971

    Cote

    EDEP/268/G/12

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre des déclarations des constructions nouvelles,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  43. Résultat n°43

    Bourse d'apprentissage (1915). Enseignement agricole (1945). Caisse de l'école : statuts (sans date).

    Date

    1915-1945

    Cote

    EDEP/268/R/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Bourse d'apprentissage (1915). Enseignement agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  44. Résultat n°44

    Assistance médicale gratuite. 1895-1958

    Date

    1895-1958

    Cote

    EDEP/268/Q/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  45. Résultat n°45

    Nominations d'institutrices (1935, 1939). Matériel scolaire (1929, 1954, 1961). Fournitures scolaires (1948, 1960). Inventaire du mobilier scolaire (1954). Bibliothèque scolaire (1962-1964).

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP/268/R/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations d'institutrices (1935, 1939). Matériel...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  46. Résultat n°46

    Élections politiques : listes électorales. 1920-1973

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEP/268/K/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1920-1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  47. Résultat n°47

    Tableaux de recensement des classes. 1817-1949

    Date

    1817-1949

    Cote

    EDEP/268/H/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1817-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  48. Résultat n°48

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/268/E/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  49. Résultat n°49

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/268/E/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  50. Résultat n°50

    Rétribution scolaire. 1869

    Date

    1869

    Cote

    EDEP/268/G/14

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Rétribution scolaire. 1869

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  51. Résultat n°51

    Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1939-1946). Permission agricole (1940). Travailleurs de force (1941-1943, 1947). Prisonniers de guerre (1941-1945). Service du travail obligatoire (1943). Sauf-conduit (1943-1944).

    Date

    1939-1947

    Cote

    EDEP/268/H/7

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Réfugiés (1939-1946). Permission...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  52. Résultat n°52

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP/268/G/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  53. Résultat n°53

    État de sections. 1825

    Date

    1825

    Cote

    EDEP/268/G/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  54. Résultat n°54

    Rôle de prestations. 1895-1903

    Date

    1895-1903

    Cote

    EDEP/268/G/10

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Rôle de prestations. 1895-1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  55. Résultat n°55

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1826-1913

    Date

    1826-1913

    Cote

    EDEP/268/G/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  56. Résultat n°56

    Restauration de l'église (1897-1898). Presbytère (1901-1905). Travaux école (1926, 1929, 1931, 1935-1937, 1953-1955, 1961). Préaux de l'école (1937) Aménagement du terrain de sport scolaire (1941-1942). Cimetière, réparations (1949).

    Date

    1897-1961

    Cote

    EDEP/268/M/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Restauration de l'église (1897-1898). Presbytère (1901-1905)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  57. Résultat n°57

    État civil : Publications de mariages. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/268/E/11

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Publications de mariages. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  58. Résultat n°58

    Essence détaxée (1935, 1940, 1945-1948, 1950-1962). Registre de culture (1942-1953). Nuisibles, battues (1942, 1949). Destruction de nuisibles, vipères (1947, 1960-1970, 1981).

    Date

    1935-1981

    Cote

    EDEP/268/F/6

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Essence détaxée (1935, 1940, 1945-1948, 1950-1962)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  59. Résultat n°59
    Population : listes nominatives. 1866-1962

    6 lots 83 medias

    Population : listes nominatives. 1866-1962

    Date

    1866-1962

    Cote

    EDEP/268/F/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1866-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  60. Résultat n°60

    Taxe sur les chiens. 1857-1863, 1895-1919

    Date

    1857-1919

    Cote

    EDEP/268/L/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1863, 1895-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  61. Résultat n°61

    Contrat d'apprentissage (1927, 1931). Membres du comité communal de la production agricole en temps de guerre (1939-1940). Répertoire des agriculteurs (1943). Syndicat agricole (1946, 1948, 1950, 1954). Comité de défense et d'action paysanne de Toy-Viam (1946-1959).

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/268/F/7

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Contrat d'apprentissage (1927, 1931). Membres du comité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  62. Résultat n°62

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1971

    Date

    1942-1971

    Cote

    EDEP/268/G/7

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  63. Résultat n°63

    Protection des enfants du premier âge. 1893-1919

    Date

    1893-1919

    Cote

    EDEP/268/Q/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1893-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  64. Résultat n°64

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/268/E/8

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  65. Résultat n°65

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1981

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEP/268/G/8

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  66. Résultat n°66

    Emprunts. 1903-1905, 1930, 1942

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEP/268/L/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1903-1905, 1930, 1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  67. Résultat n°67

    Statistiques population (1897-1898, 1900-1906). État communal des déficits à la mobilisation (1939). Recensement général de la population : feuille récapitulative (1968). Population : liste nominative (1968).

    Date

    1897-1968

    Cote

    EDEP/268/F/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistiques population (1897-1898, 1900-1906). État...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  68. Résultat n°68

    Mouvement de population. 1888-1895

    Date

    1888-1895

    Cote

    EDEP/268/F/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Mouvement de population. 1888-1895

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  69. Résultat n°69

    Budgets et comptes administratifs. 1940-1970

    Date

    1940-1970

    Cote

    EDEP/268/L/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1940-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  70. Résultat n°70

    Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914, 1943). Allocations militaires à ascendants (1930, 1939). Allocations aux vieux travailleurs (1932, 1937-1938, 1940-1946). Allocations familiales agricoles (1933-1944). Pensions militaires (1938-1941). Allocations militaires (1940-1943, 1945).  Secours National (1941-1942).

    Date

    1911-1946

    Cote

    EDEP/268/Q/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes (1911-1914, 1943)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  71. Résultat n°71

    Séjour des étrangers (1942-1944, 1957-1978). Carte d'identité des étrangers (1942-1948). Changement de domicile (1942-1943). Recensement annuel des étrangers (1945, 1951, 1968-1979). Demande de certificat de bonne conduite et non collaboration avec les allemands pendant la guerre 1939-1945 (1947).

    Date

    1942-1979

    Cote

    EDEP/268/I/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1942-1944, 1957-1978). Carte...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  72. Résultat n°72

    Élections politiques : listes électorales. 1846-1919

    Date

    1846-1919

    Cote

    EDEP/268/K/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1846-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  73. Résultat n°73

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1904

    Date

    1888-1904

    Cote

    EDEP/268/G/11

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  74. Résultat n°74
    Délibérations du conseil municipal. 10 février 1867-2 juin 1912

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 février 1867-2 juin 1912

    Date

    Entre le 10 février 1867 et le 02 juin 1912

    Cote

    EDEP/268/D/2

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 février 1867-2...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  75. Résultat n°75

    Cahiers de correspondance de la mairie. 1943-1955

    Date

    1943-1955

    Cote

    EDEP/268/D/3

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahiers de correspondance de la mairie. 1943-1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  76. Résultat n°76

    Contributions directes. 1886-1963

    Date

    1886-1963

    Cote

    EDEP/268/G/9

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1886-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  77. Résultat n°77

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/268/E/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Registres d'état civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  78. Résultat n°78

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEP/268/K/5

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927-1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  79. Résultat n°79

    Inventaire des archives et objets mobiliers (1904, 1908, 1912, 1935, 1944). Contentieux administratifs (1938).

    Date

    1904-1944

    Cote

    EDEP/268/D/4

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers (1904,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam