Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    Date

    Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

    Cote

    EDEP/166/D/4

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  2. Résultat n°2

    Chauffour - Curemonte.

    Date

    1868-1909

    Cote

    5K/175

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Chauffour - Curemonte.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  4. Résultat n°4

    Inventaire des archives et des objets mobiliers de la commune. 1876

    Date

    1876

    Cote

    EDEP/181/D/1

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  5. Résultat n°5

    Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    EDEP/181/D/6

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  6. Résultat n°6

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/212/D/1

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870

    Cote

    EDEP/109/D/2

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907). Assurances (1880-1920).

    Date

    1854-1920

    Cote

    EDEP/285/D/14

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  10. Résultat n°10

    Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEP/95/D/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  12. Résultat n°12

    Assurances. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/D/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    Date

    Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888

    Cote

    EDEP/278/D/4

    • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Varetz

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    Date

    Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908

    Cote

    EDEP/160/D/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série D : administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887

    Cote

    EDEP/237/D/4

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  16. Résultat n°16

    Assurances. 1901, 1933

    Date

    1901-1933

    Cote

    EDEP/256/D/9

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1901, 1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    Date

    Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971

    Cote

    EDEP/260/D/6

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    Date

    Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876

    Cote

    EDEP/35/D/4

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    Date

    Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899

    Cote

    EDEP/25/D/5

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.

  21. Résultat n°21

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Date

    1943

    Cote

    EDEP/3/D/8

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  22. Résultat n°22
    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

    Date

    Entre le 27 juin 1790 et le 27 novembre 1791

    Cote

    EDEP/148/D/1

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  23. Résultat n°23
    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    424 medias

    Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

    Date

    Entre le 02 mars 1790 et le 28 novembre 1886

    Cote

    EDEP/270/D/1

    • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Troche

  24. Résultat n°24

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/227/D/3

    • Contexte : E_DEP 227 - Saint-Mexant - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la commune....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Mexant

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

    Date

    Entre le 24 septembre 1848 et le 24 mai 1854

    Cote

    EDEP/257/D/5

    • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérilhac.

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

    Date

    Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873

    Cote

    EDEP/42/D/3

    • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chanteix.

  27. Résultat n°27

    Liginiac à Liourdres.

    Date

    1869-1892

    Cote

    5K/254

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins vicinaux : constructions, expropriations, aliénations.
    • Liginiac à Liourdres.
  28. Résultat n°28
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881

    Cote

    EDEP/159/D/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  29. Résultat n°29

    Alleyrat à Brive.

    Date

    1878-1900

    Cote

    5K/218

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Eglises.
    • Alleyrat à Brive.
  30. Résultat n°30

    Délibérations du syndicat intercommunal de Vicq (réémetteur de télévision). 1969-1972

    Date

    1969-1972

    Cote

    EDEP/138/D/8

    • Contexte : E_DEP 138 - Meyssac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du syndicat intercommunal de Vicq (réémetteur...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Meyssac.

  31. Résultat n°31

    Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Date

    1898-1914

    Cote

    EDEP/247/D/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  32. Résultat n°32
    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    273 medias

    Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

    Date

    Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955

    Cote

    EDEP/261/D/5

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  33. Résultat n°33
    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    194 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

    Date

    Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906

    Cote

    EDEP/74/D/2

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  34. Résultat n°34

    Lanteuil - Lubersac.

    Date

    1866-1885

    Cote

    5K/178

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Lanteuil - Lubersac.
  35. Résultat n°35
    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

    Date

    Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911

    Cote

    EDEP/78/D/6

    • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    20 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

    Date

    Entre le 10 mars 1826 et le 15 mai 1831

    Cote

    EDEP/117/D/1

    • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lissac-sur-Couze.

  37. Résultat n°37
    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    16 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14 janvier 1866

    Date

    Entre le 12 novembre 1861 et le 14 janvier 1866

    Cote

    EDEP/152/D/3

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 novembre 1861-14...
  38. Résultat n°38

    Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.

    Date

    1871-1911

    Cote

    5K/228

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Aliénation, partage, usurpation de communaux.
    • Chirac-Bellevue à Gros-Chastang.
  39. Résultat n°39
    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    202 medias

    Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31 décembre 1921

    Date

    Entre le 11 juillet 1899 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/152/D/6

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 11 juillet 1899-31...
  40. Résultat n°40

    Secrétaires de mairie : nominations, traitements.

    Date

    1918-1940

    Cote

    1O/11

    • Contexte : 1O - Préfecture de la Corrèze. Généralités et affaires...
    • Généralités et affaires intercommunales
    • Administration et personnel
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux
    • Maires, adjoints, conseillers municipaux et employés...
    • Prestations de serment (sénatus-consulte du 23 décembre...
    • Personnel communal
    • Secrétaires de mairie : nominations, traitements.