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Résultat n°1

Accidents du travail (1922-1978). Registre des déclarations d'accidents du travail en agriculture (1963-1964).

Date

1922-1978

Cote

EDEP/43/Q/6

Résultat n°2

Retraites ouvrières et paysannes (1928, 1939). Assurances mutuelles agricoles (1935, 1941-1942, 1954, 1961-1962). Allocations temporaires aux vieux (1942-1943, 1949-1962). Retraite du combattant (1948-1949, 1951, 1956). Allocations familiales (1948-1949). Retraite agricole (1956). Allocations mensuelles (1959, 1965, 1968). Assurance vieillesse agricole (1963-1964). 

Date

1928-1968

Cote

EDEP/288/Q/11

Résultat n°3

Bulletins de déclarations agricoles. 1941-1945

Date

1941-1945

Cote

EDEP/76/F/3

Résultat n°4

Registre des déclarations d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole sur les accidents du travail agricole. 1928-1934

Date

1928-1934

Cote

EDEP/11/Q/8

Résultat n°5

Haras et domaine de pompadour (1859-1862, 1940, 1942). Foires (1860-1864). Inscription à la chambre des métiers (1931, 1965-1967). Recensement du bétail (1941, 1945). Répertoire des agriculteurs (sans date).

Date

1859-1967

Cote

EDEP/11/F/6

Résultat n°6

Nuisibles (1937, 1946-1947, 1949). Recensement des animaux de la ferme (1940). Bulletin récapitulatif communal (1941-1945). État des animaux à ferrer (1941). Répertoire des agriculteurs (1943). Recensement des agriculteurs (1945). Recensement de l'agriculture er du bétail (1930). Recensement général agricole (1951-1960). État des exploitations agricoles exploitées (1947).

Date

1937-1960

Cote

EDEP/143/F/10

Résultat n°7

Registre pour l'inscription des livrets d'ouvriers (1862-1863). Répertoire des agriculteurs (sans date).

Date

1862-1863

Cote

EDEP/1/F/2

Résultat n°8

Création de foires (1909). Syndicat agricole des paysans travailleurs de la montagne de Bort (1935). Essence détaxée (1962-1988). Statuts groupement de vulgarisation agricole, G.V.F.A (1967). Déclaration en vue de l'attribution d'une aide exceptionnelle à certains éleveurs (1968). Destruction des nuisibles (1969-1970). Prime compensatrice aux producteurs de viande ovine ou bovine (1981-1991). Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1981-1985, 1990-1993). Indemnité spéciale de montagne, I.S.M. (1985-1991). aides compensatoires aux surfaces cultivées et au cheptel (1991-1995). Répertoire des agriculteurs (s.d.).

Date

1909-1955

Cote

EDEP/218/F/4

Résultat n°9

Aliénés (1906). Indigents (1907-1908). Retraites ouvrières et paysannes (1911-1913).

Date

1906-1913

Cote

EDEP/256/Q/2

Résultat n°10

Contrat d'apprentissage (1927, 1931). Membres du comité communal de la production agricole en temps de guerre (1939-1940). Répertoire des agriculteurs (1943). Syndicat agricole (1946, 1948, 1950, 1954). Comité de défense et d'action paysanne de Toy-Viam (1946-1959).

Date

1927-1959

Cote

EDEP/268/F/7

Résultat n°11

Retraites ouvrières et paysannes (1911-1922). Pension retraite du combattant (1927, 1930, 1938-1945). Carte invalidité, mutilés et réformés (1931, 1940).

Date

1911-1945

Cote

EDEP/236/Q/11

Résultat n°12

L'Histoire des paysans français.

Date

-

Cote

2/3127

Résultat n°13

Opinion publique et activités des partis politiques.

Date

1933-1937

Cote

1M/69

Résultat n°14

Statistique agricole annuelle (1893, 1907-1934). Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1930). Déclarations de récoltes (1936-1937). Bulletin de déclarations agricoles (1941-1944).  Répertoire des agriculteurs (1943).  Déclarations de ruches (1943). État communal de statistique agricole (1946). Registre de récoltes de céréales (1941-1946). Recensement général agricole (1955-1956). Registre des déclarations de stocks de céréales (sans date).

Date

1893-1956

Cote

EDEP/114/F/3

Résultat n°15

Recensement de l'agriculture et du bétail (1918, 1929-1939). Recensement général agricole (1953, 1986). Registre de culture de céréales (1944-1953). Législation sociale agricole (1949). Répertoire des agriculteurs (sans date).

Date

1918-1986

Cote

EDEP/118/F/2

Résultat n°16

Foires (1889-1924). Statuts syndicat agricole (1920, 1942-1943). Statuts syndicat communal de défense permanente contre les ennemis des cultures (1942-1943). Syndicat du bois (1945). Comité communal de collecte de céréales (1947-1948). Contrat d'apprentissage (1949-1952). 

Date

1889-1952

Cote

EDEP/143/F/11