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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

60 medias

Cote
EDEP/166/D/4
Date
Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870
Lieu
Pierrefitte (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...
Résultat n°2
Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

52 medias

Cote
EDEP/109/D/2
Date
Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870
Lieu
Lascaux (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...
Résultat n°3
Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

207 medias

Cote
EDEP/92/D/3
Date
Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...
Résultat n°4
Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

73 medias

Cote
EDEP/68/D/3
Date
Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...
Résultat n°5
Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

203 medias

Cote
EDEP/278/D/4
Date
Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888
Lieu
Varetz (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...
Résultat n°6
Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

101 medias

Cote
EDEP/160/D/5
Date
Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908
Lieu
Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
  • Série D : administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

104 medias

Cote
EDEP/237/D/4
Date
Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887
Lieu
Saint-Privat (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...
Résultat n°8
Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

156 medias

Cote
EDEP/260/D/6
Date
Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971
Lieu
Sioniac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...
Résultat n°9
Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

54 medias

Cote
EDEP/35/D/4
Date
Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876
Lieu
Chabrignac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...
Résultat n°10
Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

145 medias

Cote
EDEP/25/D/5
Date
Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899
Lieu
Beyssenac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...
Résultat n°11
Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

162 medias

Cote
EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)
Date
Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825
Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27 novembre 1791

50 medias

Cote
EDEP/148/D/1
Date
Entre le 27 juin 1790 et le 27 novembre 1791
Lieu
Neuvic (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 27juin 1790-27...
Résultat n°13
Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28 novembre 1886

424 medias

Cote
EDEP/270/D/1
Date
Entre le 02 mars 1790 et le 28 novembre 1886
Lieu
Troche (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 270 - Troche - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 2 mars 1790-28...
Résultat n°14
Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24 mai 1854

57 medias

Cote
EDEP/257/D/5
Date
Entre le 24 septembre 1848 et le 24 mai 1854
Lieu
Sérilhac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 257 - Sérilhac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 24 septembre 1848-24...
Résultat n°15
Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12 janvier 1873

52 medias

Cote
EDEP/42/D/3
Date
Entre le 07 septembre 1865 et le 12 janvier 1873
Lieu
Chanteix (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 42 - Chanteix - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 07 septembre 1865-12...
Résultat n°16
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

48 medias

Cote
EDEP/159/D/2
Date
Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881
Lieu
Péret-Bel-Air (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...
Résultat n°17
Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31 mars 1955

273 medias

Cote
EDEP/261/D/5
Date
Entre le 09 novembre 1930 et le 31 mars 1955
Lieu
Sornac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 9 novembre 1930-31...
Résultat n°18
Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er avril 1906

194 medias

Cote
EDEP/74/D/2
Date
Entre le 17 février 1884 et le 1er avril 1906
Lieu
L'Église-aux-Bois (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 17 février 1884-1er...
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12 février 1911

146 medias

Cote
EDEP/78/D/6
Date
Entre le 20 novembre 1892 et le 12 février 1911
Lieu
Estivaux (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 78 - Estivaux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 novembre 1892-12...
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15 mai 1831

20 medias

Cote
EDEP/117/D/1
Date
Entre le 10 mars 1826 et le 15 mai 1831
Lieu
Lissac-sur-Couze (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 117 - Lissac-sur-Couze - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 10 mars 1826-15...