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  1. Résultat n°1

    Administration générale.

    Date

    1817-1937

    Cote

    2O/165

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Bort-les-Orgues
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Affaire Jean-Louis de Lavialle du Landa propriétaire du château de Beaulieu contre les consuls, syndic et habitants de Beaulieu (1669-1758). Contentieux pour des murs, fossés et remparts (1778-1779).

    Date

    1669-1779

    Cote

    EDEP/19/BB/8

    • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série BB : Administration communale.
    • Affaire Jean-Louis de Lavialle du Landa propriétaire...
  3. Résultat n°3

    Administration générale.

    Date

    1819-1933

    Cote

    2O/1499

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Merd-les-Oussines
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  4. Résultat n°4

    Biens communaux.

    Date

    1845-1926

    Cote

    2O/1454

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Julien-Près-Bort
    • Biens communaux.
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Administration générale.

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1934

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Varetz
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  6. Résultat n°6

    Contentieux personnel communal (1921). Contentieux contre l'abbé SIRIEIX (1925-1932). Contentieux communal pour une propriété de passage (1936).

    Date

    1921-1936

    Cote

    EDEP/100/D/14

    • Contexte : E_DEP 100 - Lagraulière - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux personnel communal (1921). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagraulière.

  7. Résultat n°7

    Administration générale.

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1322

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Cyr-la-Roche
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  8. Résultat n°8

    Recensement des biens communaux, 1845, 1860. Jouissance, usurpations, contentieux, 1807-1880.

    Date

    1807-1880

    Cote

    2O/1671

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sarroux
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1845, 1860. Jouissance,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  9. Résultat n°9

    1886-1892

    Date

    1886-1892

    Cote

    5K/334

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Contentieux avec l'entrepreneur Queinnec.
    • 1886-1892
  10. Résultat n°10

    Administration générale.

    Date

    1821-1937

    Cote

    2O/1332

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Eloy-les-Tuileries
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  11. Résultat n°11

    Contentieux. 16 février 1899

    Date

    1899

    Cote

    EDEP/179/D/8

    • Contexte : E_DEP 179 - Saillac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 16 février 1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saillac.

  12. Résultat n°12

    Biens communaux.

    Date

    an XI-1909

    Cote

    2O/1883

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Ussel
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  13. Résultat n°13

    Administration générale.

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/1640

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Ybard
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  14. Résultat n°14
    Edifices communaux : travaux et subventions.

    1 media

    Edifices communaux : travaux et subventions.

    Date

    1831-1933

    Cote

    4N/113

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices communaux : travaux et subventions.
  15. Résultat n°15

    Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations, contentieux, 1815-1877. Aliénations, 1886-1932.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/1575

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Rémy
    • Biens communaux.
    • Recensement des biens communaux, 1860. Usurpations,...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  16. Résultat n°16

    Administration générale.

    Date

    1827-1937

    Cote

    2O/380

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chasteaux
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    Personnel. Culte. Contentieux.

    Date

    1812-1932

    Cote

    2O/1901

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Uzerche
    • Administration générale
    • Personnel. Culte. Contentieux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Biens communaux.

    Date

    1827-1930

    Cote

    2O/1133

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Peyrelevade
    • Biens
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Contentieux. 1908, 1924, 1935

    Date

    1908-1935

    Cote

    EDEP/218/D/6

    • Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1908, 1924, 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort

  20. Résultat n°20

    Contentieux à la suite d'un naufrage sur la Dordogne.

    Date

    1923

    Cote

    3S/159

    • Contexte : 3S - Aménagements, entretien et police des rivières...
    • Fonds des Ponts et chaussées
    • Gestion du domaine public fluvial
    • Navigation
    • Dossiers généraux
    • Contentieux à la suite d'un naufrage sur la Dordogne.
  21. Résultat n°21

    Contentieux : affaire VIALLE. 1947

    Date

    1947

    Cote

    EDEP/269/D/2

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux : affaire VIALLE. 1947

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  22. Résultat n°22

    Contentieux. 1923

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/16/D/8

    • Contexte : E_DEP 16 - Bar - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Bar.

  23. Résultat n°23

    Biens communaux.

    Date

    1839-1936

    Cote

    2O/1151

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Port-Dieu
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  24. Résultat n°24
    1867-1874

    5 lots 5 medias

    1867-1874

    Date

    1867-1874

    Cote

    4N/44

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Tulle, préfecture
    • Tulle, nouvel Hôtel de Préfecture
    • 1867-1874
  25. Résultat n°25

    Contentieux Brel. 1861

    Date

    1861

    Cote

    EDEP/169/D/10

    • Contexte : E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux Brel. 1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Puy-d'Arnac

  26. Résultat n°26

    Administration générale.

    Date

    1811-1937

    Cote

    2O/1357

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sainte-Féréole
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  27. Résultat n°27

    Administration générale.

    Date

    1814-1931

    Cote

    2O/855

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lonzac (le)
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  28. Résultat n°28

    Terrassement entre la Croix de Salles et Saint-Angel, sur la route Royale 107 de Lyon à Bordeaux (1821) : métré. Route royale entre Saint-Angel et la Chapelle de Bonnesaigne : plan terrier (1824). Contentieux (1821-1822). Indemnités pour cessions de terrains (1824-1825). Permissions de voirie (1819-1821).

    Date

    1819-1829

    Cote

    2S/133

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 89, de Lyon à Bordeaux
    • Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
    • Saint-Angel.
    • Terrassement entre la Croix de Salles et Saint-Angel,...
  29. Résultat n°29

    Contentieux. 1891, 1919

    Date

    1891-1919

    Cote

    EDEP/114/D/3

    • Contexte : E_DEP 114 - Lignareix - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1891, 1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lignareix.

  30. Résultat n°30

    Administration générale.

    Date

    1812-1939

    Cote

    2O/1709

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sérilhac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Plainte d'un administré au conseil municipal contre un voisin (1908). Contentieux la commune de Saint-Bazile-de-la-Roche contre Madame Mons Irène Jeanne veuve Ventejoux (1997-2006).

    Date

    1908-2006

    Cote

    EDEP/183/D/4

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Plainte d'un administré au conseil municipal contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  32. Résultat n°32

    Réclamations concernant le cimetière. 1923

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/95/D/4

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réclamations concernant le cimetière. 1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  33. Résultat n°33

    Administration générale.

    Date

    1816-1935

    Cote

    2O/1648

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Yrieix-le-Déjalat
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Contentieux. 1973

    Date

    1973

    Cote

    EDEP/230/D/8

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1973

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  35. Résultat n°35

    Administration générale.

    Date

    1815-1938

    Cote

    2O/725

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lagarde-Enval
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  36. Résultat n°36

    Contentieux. 1862, 1896

    Date

    1862-1896

    Cote

    EDEP/113/D/3

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1862, 1896

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  37. Résultat n°37

    Administration générale.

    Date

    1821-1932

    Cote

    2O/1581

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Robert
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  38. Résultat n°38

    1888-1893

    Date

    1888-1893

    Cote

    5K/335

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Contentieux avec l'entrepreneur Queinnec.
    • 1888-1893
  39. Résultat n°39

    Contentieux. Manufacture d'armes. Pompes funèbres.

    Date

    1845-1937

    Cote

    2O/1817

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Tulle
    • Administration générale
    • Contentieux. Manufacture d'armes. Pompes funèbres.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Meymac, Meyssac, Neuvic, Objat, Perpezac-le-Noir, Port-Dieu.

    Date

    1802-1930

    Cote

    4N/74

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Casernes de gendarmerie
    • Casernes de gendarmerie par commune
    • Meymac, Meyssac, Neuvic, Objat, Perpezac-le-Noir, Port-Dieu.
  41. Résultat n°41

    Administration générale.

    Date

    1822-1938

    Cote

    2O/1081

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Orliac-de-Bar
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  42. Résultat n°42

    Biens communaux.

    Date

    1811-1936

    Cote

    2O/1537

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Pardoux-le-Neuf
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  43. Résultat n°43

    Administration générale et biens communaux.

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/194

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Branceilles
    • Administration générale et biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  44. Résultat n°44

    Maires et adjoints (1855-1878). Procès verbal de récolement de l'inventaire des archives et objets mobiliers (1902). Contentieux (1912, 1920, 1954). Archives communales (1926-1927). Listes des conseillers municipaux en fonction en 1939. Statuts caisse locale d'assurances agricoles (1966).

    Date

    Entre le 1er janvier 1855 et le 31 décembre 1966

    Cote

    EDEP/56/D/4

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Maires et adjoints (1855-1878). Procès verbal de récolement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  45. Résultat n°45

    Administration générale.

    Date

    1821-1940

    Cote

    2O/337

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chanteix
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  46. Résultat n°46

    Administration générale.

    Date

    1821-1934

    Cote

    2O/1471

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Martial-Entraygues
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  47. Résultat n°47

    Affaire champ de foire (Degain - Terriou) 1892-1908. Contentieux (affaire Champeval) 1958-1959.

    Date

    1892-1959

    Cote

    EDEP/62/D/6

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Affaire champ de foire (Degain - Terriou) 1892-1908....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  48. Résultat n°48

    Contentieux (1882-1908). Affaire Henri d'Ambert de Sérilhac contre la commune de Lagarde (1913-1914).

    Date

    1882-1914

    Cote

    EDEP/98/D/7

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1882-1908). Affaire Henri d'Ambert de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  49. Résultat n°49

    Administration générale.

    Date

    1830-1938

    Cote

    2O/368

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chartrier-Ferrière
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  50. Résultat n°50

    Administration générale.

    Date

    1815-1937

    Cote

    2O/1163

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Puy-d'Arnac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  51. Résultat n°51

    Administration générale.

    Date

    1815-1938

    Cote

    2O/1634

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Victour
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  52. Résultat n°52

    Contentieux mairie contre service des transmissions de Tulle (1948-1950). Contentieux (1960).

    Date

    1948-1960

    Cote

    EDEP/140/D/10

    • Contexte : E_DEP 140 - Monceaux-sur-Dordogne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux mairie contre service des transmissions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monceaux-sur-Dordogne.

  53. Résultat n°53

    Administration générale.

    Date

    1815-1932

    Cote

    2O/1947

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Vegennes
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  54. Résultat n°54

    Contentieux (1887-1896, 1941, 1959, 1966-1969). Cahier des réclamations des administrés (06 avril 1971-17 juillet 1974). Protestation du conseil municipal contre la suppression du trafic voyageur sur la ligne Brive-Saint-Yrieix (sans date).

    Date

    Entre le 1er janvier 1887 et le 17 juillet 1974

    Cote

    EDEP/288/D/2

    • Contexte : E_DEP 288 - Voutezac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1887-1896, 1941, 1959, 1966-1969). Cahier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Voutezac.

  55. Résultat n°55

    Contentieux (1813, 1832). Procès Gérétie (1838-1839).

    Date

    1813-1839

    Cote

    EDEP/248/D/15

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1813, 1832). Procès Gérétie (1838-1839).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  56. Résultat n°56

    Administration générale.

    Date

    1817-1940

    Cote

    2O/312

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chameyrat
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  57. Résultat n°57

    Administration générale.

    Date

    1813-1933

    Cote

    2O/1627

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Viance
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  58. Résultat n°58

    Administration générale.

    Date

    1810-1939

    Cote

    2O/397

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Chavanac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  59. Résultat n°59

    Haras de Pompadour

    Date

    1809-1912

    Cote

    4N/112

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Haras de Pompadour
  60. Résultat n°60

    Contentieux avec l'entrepreneur Fouilloux et Arfeuillère.

    Date

    1881-1892

    Cote

    5K/331

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Contentieux avec l'entrepreneur Fouilloux et Arfeuillère.
  61. Résultat n°61

    Contentieux (1869, 1894, 1897). Contentieux du chemin vicinal N° 1 (1870). Commune contre Dubois Antoine (1889, 1891).

    Date

    1869-1897

    Cote

    EDEP/103/D/3

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux (1869, 1894, 1897). Contentieux du chemin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  62. Résultat n°62

    Procès intentés à la commune ou engagés par elle. 1855-1914, 1929-1930, 1946, 1954

    Date

    1855-1954

    Cote

    EDEP/11/D/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès intentés à la commune ou engagés par elle. 1855-1914,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  63. Résultat n°63

    Administration générale.

    Date

    1812-1936

    Cote

    2O/1616

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Sulpice-les-Bois
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  64. Résultat n°64
    Transactions immobilières

    1 media

    Transactions immobilières

    Date

    1787-1940

    Cote

    4N/57

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Brive-la-Gaillarde, sous-préfecture
    • Transactions immobilières
  65. Résultat n°65
    Contentieux entre la ville de Brive et Clapier, architecte de la ville, suite aux travaux de restauration du vieux collège, du collège de jeunes filles et à des travaux divers.

    4 lots 11 medias

    Contentieux entre la ville de Brive et Clapier, architecte de la ville, suite aux travaux de restauration du vieux collège, du collège de jeunes filles et à des travaux divers.

    Date

    1886-1896

    Cote

    2O/216

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Écoles et groupes scolaires
    • Contentieux entre la ville de Brive et Clapier, architecte...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  66. Résultat n°66

    Administration générale.

    Date

    1818-1930

    Cote

    2O/1222

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saillac
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  67. Résultat n°67

    Administration générale.

    Date

    1812-1940

    Cote

    2O/737

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lagraulière
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  68. Résultat n°68

    Administration générale.

    Date

    1815-1938

    Cote

    2O/1216

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Sadroc
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  69. Résultat n°69

    Biens communaux.

    Date

    1846-1862

    Cote

    2O/1519

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Saint-Pantaléon-de-Larche
    • Biens communaux.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  70. Résultat n°70
    1875-1880

    2 lots 4 medias

    1875-1880

    Date

    1875-1880

    Cote

    4N/45

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Tulle, préfecture
    • Tulle, nouvel Hôtel de Préfecture
    • 1875-1880
  71. Résultat n°71

    Administration générale.

    Date

    1842-1936

    Cote

    2O/731

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Lagleygeolle
    • Administration générale.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  72. Résultat n°72

    Contentieux. 1950

    Date

    1950

    Cote

    EDEP/231/D/6

    • Contexte : E_DEP 231 - Saint-Pardoux-la-Croisille - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-la-Croisille

  73. Résultat n°73

    Contentieux. 1887, 1941, 1944-1950

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEP/236/D/8

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1887, 1941, 1944-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  74. Résultat n°74

    1881-1885

    Date

    1881-1885

    Cote

    5K/333

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Contentieux avec l'entrepreneur Queinnec.
    • 1881-1885
  75. Résultat n°75

    Contentieux sur une délibération du conseil municipal concernant le procès-verbal de délimitation du territoire de 1826. Usurpation de biens communaux (1867).

    Date

    1826-1867

    Cote

    EDEP/146/D/2

    • Contexte : E_DEP 146 - Naves - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux sur une délibération du conseil municipal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Naves

  76. Résultat n°76

    Contentieux. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/75/D/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  77. Résultat n°77
    Collège de Brive : contentieux entre la ville de Brive et l'entrepreneur Rumel.

    3 lots 47 medias

    Collège de Brive : contentieux entre la ville de Brive et l'entrepreneur Rumel.

    Date

    1887-1891

    Cote

    2O/217

    • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
    • Dossiers d'administration communale.
    • Brive-la-Gaillarde
    • Édifices et travaux
    • Écoles et groupes scolaires
    • Collège de Brive : contentieux entre la ville de Brive...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  78. Résultat n°78

    Testament en faveur de la commune (1942). Affaire Ernest-Géraudie contre la mairie de la Roche-Canillac (1952). Contentieux mairie de la Roche-Canillac contre famille Trouville (1952). Affaire maison BODIN (1961-1962, 1967-1968).

    Date

    1942-1968

    Cote

    EDEP/174/D/3

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Testament en faveur de la commune (1942). Affaire Ernest-Géraudie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  79. Résultat n°79

    1881-1900

    Date

    1881-1900

    Cote

    5K/332

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Chemins de fer (Compagnie des chemins de fer POC contre...
    • Contentieux avec l'entrepreneur Queinnec.
    • 1881-1900
  80. Résultat n°80

    Contentieux. 13 août 1903

    Date

    jeudi 13 août 1903

    Cote

    EDEP/157/D/5

    • Contexte : E_DEP 157 - Palisse - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 13 août 1903

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Palisse.