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  1. Résultat n°1

    Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Date

    vendredi 21 novembre 1997

    Cote

    EDEP/261/K/8

    • Contexte : E_DEP 261 - Sornac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 21 novembre 1997

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sornac

  2. Résultat n°2

    Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un agent recenseur (1968).

    Date

    1908-1968

    Cote

    EDEP/196/K/8

    • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (1908-1901). Nomination d'un...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Cyr-la-Roche

  3. Résultat n°3

    Contentieux électoral. 1978

    Date

    1978

    Cote

    EDEP/200/K/5

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  4. Résultat n°4

    Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance de plein droit de conseillers municipaux (26 mars 1940). Arrêté de nomination du conseil municipal provisoire (09 novembre 1944).

    Date

    Entre le 1er janvier 1888 et le 09 novembre 1944

    Cote

    EDEP/53/K/6

    • Contexte : E_DEP 53 - Chaveroche - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales (1888-1889). Arrêté de déchéance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaveroche.

  5. Résultat n°5

    Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral (1872, 1885).

    Date

    1808-1885

    Cote

    EDEP/3/K/3

    • Contexte : E_DEP 3 - Albignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de maires (1808-1870). Contentieux électoral...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albignac.

  6. Résultat n°6

    Contentieux électoral. 19 novembre 1992

    Date

    jeudi 19 novembre 1992

    Cote

    EDEP/148/K/7

    • Contexte : E_DEP 148 - Neuvic - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 19 novembre 1992

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuvic.

  7. Résultat n°7

    Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole (1927).

    Date

    1852-1945

    Cote

    EDEP/102/K/8

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (1852-1881, 1945). Mérite agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  8. Résultat n°8

    Contentieux électoral. 1982

    Date

    1982

    Cote

    EDEP/230/K/11

    • Contexte : E_DEP 230 - Saint-Pardoux-Corbier - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Pardoux-Corbier

  9. Résultat n°9

    Contentieux électoral. 07 décembre 1994

    Date

    mercredi 07 décembre 1994

    Cote

    EDEP/47/K/7

    • Contexte : E_DEP 47 - Chartrier-Ferrière - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 07 décembre 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chartrier-Ferrière.

  10. Résultat n°10

    Contentieux électoral. 1929, 2006

    Date

    1929-2006

    Cote

    EDEP/66/K/7

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1929, 2006

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  11. Résultat n°11

    Protestations électorales (1912-1913). Démission d'un membre de la délégation spéciale (1944).

    Date

    1912-1944

    Cote

    EDEP/2/K/10

    • Contexte : E_DEP 2 - Aix - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales (1912-1913). Démission d'un...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aix.

  12. Résultat n°12

    Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations de garde-champêtre et piéton municipal (1857, 1964, 1867, 1915). Médaille d'honneur départementale et communale d'argent (29 avril 1948). Médaille de la famille française (1949). Contentieux électoral (07 décembre 1994).

    Date

    1852-1994

    Cote

    EDEP/143/K/11

    • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination d'un adjoint suite à démission (1852). Nominations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montaignac-Saint-Hippolyte

  13. Résultat n°13

    Contentieux. 1888

    Date

    1888

    Cote

    EDEP/13/D/5

    • Contexte : E_DEP 13 - Aubazine - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Aubazine.

  14. Résultat n°14

    Démission du maire (1903). Protestations électorales (1908).

    Date

    1903-1908

    Cote

    EDEP/183/K/6

    • Contexte : E_DEP 183 - Saint-Bazile-de-la-Roche - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Démission du maire (1903). Protestations électorales...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Laroche.

  15. Résultat n°15

    Dissolution du conseil municipal (1942). Annulation des élections municipales (1945). Contentieux électoral (1950).

    Date

    1942-1950

    Cote

    EDEP/158/K/6

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Dissolution du conseil municipal (1942). Annulation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  16. Résultat n°16

    Contentieux électoral. 1964-1965

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP/95/K/5

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1964-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  17. Résultat n°17

    Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux électoral (1846). Demande inscription sur les listes électorales (1946).

    Date

    1821-1946

    Cote

    EDEP/248/K/5

    • Contexte : E_DEP 248 - Saint-Ybard - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Installation du conseil municipal (1821, 1848). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Ybard

  18. Résultat n°18

    Médaille de chevalier du mérite agricole (1909). Médaille d'honneur du travail (1952). Médaille de la famille française (1970). Contentieux électoral (1987).

    Date

    1909-1987

    Cote

    EDEP/124/K/8

    • Contexte : E_DEP 124 - Mansac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Médaille de chevalier du mérite agricole (1909). Médaille...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mansac.

  19. Résultat n°19

    Contentieux électoral. 15 et 25 septembre 1831

    Date

    Entre le 15 septembre 1831 et le 25 septembre 1831

    Cote

    EDEP/15/K/1

    • Contexte : E_DEP 15 - Ayen - Archives communales déposées
    • Contentieux électoral. 15 et 25 septembre 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ayen.

  20. Résultat n°20

    Nomination de maire (1852). Protestation électorale (1852). Nomination d'un fossoyeur (1880). Réclamations électorales (1912-1958). Nomination d'un cantonnier (1932-1933).

    Date

    1852-1958

    Cote

    EDEP/256/K/9

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nomination de maire (1852). Protestation électorale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  21. Résultat n°21

    Employés communaux (1905, 1955). Contentieux électoral (1945).

    Date

    1905-1955

    Cote

    EDEP/236/K/8

    • Contexte : E_DEP 236 - Saint-Priest-de-Gimel - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Employés communaux (1905, 1955). Contentieux électoral...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Priest-de-Gimel

  22. Résultat n°22

    Contentieux électoral. 19 novembre 1992, 07 décembre 1994

    Date

    Entre le 19 novembre 1992 et le 07 décembre 1994

    Cote

    EDEP/113/K/7

    • Contexte : E_DEP 113 - Liginiac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 19 novembre 1992, 07 décembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Liginiac

  23. Résultat n°23

    Contentieux électoral. 1969, 1972-1976, 1994

    Date

    1969-1994

    Cote

    EDEP/134/K/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1969, 1972-1976, 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  24. Résultat n°24

    Adjudication des emplois municipaux (1908, 1912-1923, 1929, 1933, 1946-1950). Contentieux électoral (07 décembre 1994).

    Date

    Entre le 1er janvier 1908 et le 07 décembre 1994

    Cote

    EDEP/240/K/5

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Adjudication des emplois municipaux (1908, 1912-1923,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  25. Résultat n°25

    Contentieux électoral. 1901, 1978

    Date

    1901-1978

    Cote

    EDEP/4/K/5

    • Contexte : E_DEP 4 - Albussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1901, 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Albussac.

  26. Résultat n°26

    Réclamations sur les listes électorales. 1935-1937, 1961-1965

    Date

    1935-1965

    Cote

    EDEP/98/K/7

    • Contexte : E_DEP 98 - Lagarde-Enval - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Réclamations sur les listes électorales. 1935-1937,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lagarde-Enval.

  27. Résultat n°27

    Contentieux électoral. 1983

    Date

    1983

    Cote

    EDEP/76/K/6

    • Contexte : E_DEP 76 - Espartignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1983

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espartignac

  28. Résultat n°28

    Rémunération du garde forestier (1925). Protestations des élections municipales (1929). Employés communaux (1931-1936, 1951). Révocation et démission des conseillers municipaux (1932-1933)

    Date

    1925-1951

    Cote

    EDEP/36/K/3

    • Contexte : E_DEP 36 - Chamberet - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Rémunération du garde forestier (1925). Protestations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamberet

  29. Résultat n°29

    Contentieux électoral. 28 novembre 2008

    Date

    vendredi 28 novembre 2008

    Cote

    EDEP/43/K/7

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 28 novembre 2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  30. Résultat n°30

    Contestations électorales (1972, 1981). Contentieux électoral (1982, 1986-1987, 1997). Engagement d'un agent recenseur (1990).

    Date

    1972-1997

    Cote

    EDEP/285/K/12

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contestations électorales (1972, 1981). Contentieux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  31. Résultat n°31

    Protestations électorales. 1892-1897, 1906, 1908

    Date

    1892-1908

    Cote

    EDEP/103/K/9

    • Contexte : E_DEP 103 - Lamazière-Haute - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales. 1892-1897, 1906, 1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Haute

  32. Résultat n°32

    Protestation électorale (1871). Création d'un poste de cantonnier (1892).

    Date

    1871-1892

    Cote

    EDEP/214/K/7

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestation électorale (1871). Création d'un poste...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  33. Résultat n°33

    Contestations électorales (1881-1882). Croix de chevalier du mérite agricole (1952). Médaille de la victoire (s.d.)

    Date

    1881-1952

    Cote

    EDEP/56/K/6

    • Contexte : E_DEP 56 - Clergoux - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contestations électorales (1881-1882). Croix de chevalier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Clergoux.

  34. Résultat n°34

    Protestations électorales. 1925

    Date

    1925

    Cote

    EDEP/242/K/6

    • Contexte : E_DEP 242 - Saint-Solve - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales. 1925

    Producteur :

    Saint-Solve

  35. Résultat n°35

    Contestations électorales. 1900-1901

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP/269/K/10

    • Contexte : E_DEP 269 - Treignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contestations électorales. 1900-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Treignac

  36. Résultat n°36

    Contentieux électoral (25 septembre 1831). Nomination d'un maire (1852).

    Date

    1831-1852

    Cote

    EDEP/51/K/12

    • Contexte : E_DEP 51 - Chaumeil - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral (25 septembre 1831). Nomination...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chaumeil.

  37. Résultat n°37

    Protestations électorales. 1878-1894, 1904

    Date

    1878-1904

    Cote

    EDEP/177/K/8

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Protestations électorales. 1878-1894, 1904

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac