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  1. Résultat n°1

    Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Date

    1921-1957

    Cote

    EDEP/175/I/1

    • Contexte : E_DEP 175 - Roche-le-Peyroux - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1921-1957). Condamnations (1933-1937).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Roche-le-Peyroux.

  2. Résultat n°2

    Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de boissons (1858-1901). Transport de corps (1859, 1888-1889, 1903-1941). Sinistres (1862,1893, 1895, 1904, 1910, 1912, 1918). Listes du Jury (1870-1873). Épizooties (1879, 1904-1907, 1909, 1919, 1923, 1935, 1955). Établissements dangereux, insalubres ou incommodes (1934-1935). Autorisation de circuler (1941).

    Date

    1829-1955

    Cote

    EDEP/285/I/2

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1829-1910). Débits de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  3. Résultat n°3

    Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

    Date

    1898-1949

    Cote

    EDEP/135/I/4

    • Contexte : E_DEP 135 - Mestes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mestes.

  4. Résultat n°4

    Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911). Ouvertures de débits de boissons (1918-1972).  Borne distributrice d'essence (1929-1930)

    Date

    1911-1972

    Cote

    EDEP/174/I/2

    • Contexte : E_DEP 174 - La Roche-Canillac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes en autorisation de tuerie particulière (1911)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Roche-Canillac.

  5. Résultat n°5

    Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911, 1918). Épizooties (1911-1915, 1951, 1953, 1959-1960). Explosifs (1951-1953, 1959-1960). Dérogations d'ouverture des établissements ouverts au public (1952, 1959-1960). Course cycliste (1959).

    Date

    1831-1960

    Cote

    EDEP/194/I/2

    • Contexte : E_DEP 194 - Saint-Clément - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Dispense d'âge pour mariage (14 mai 1831).Justice (1911,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Clément.

  6. Résultat n°6

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  7. Résultat n°7

    Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité (1853). Cessation d'activité aubergiste (1873). Fête nationale du 14 juillet (1881-1896). Procès-verbaux de vérification des registres d'état-civil (1888-1894, 1901). Sinistres (1891). Justice (1892-1896, 1904-1914, 1919, 1923-1925, 1936-1940, 1946). Débits de boissons (1928, 1932, 1934-1935). Carte d'identité donnant droit à une réduction sur la ligne de chemin de fer (1933). Ouverture d'une tuerie particulière (1934). Ouverture d'un fonds de boulangerie (1954-1956). Autorisation de dépôts d'explosifs (1950-1953).

    Date

    1832-1956

    Cote

    EDEP/102/I/3

    • Contexte : E_DEP 102 - Lamazière-Basse - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de port d'armes de chasse (1832). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lamazière-Basse

  8. Résultat n°8

    Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits de boissons (14 juin 1920-1956).

    Date

    1920-1956

    Cote

    EDEP/133/I/1

    • Contexte : E_DEP 133 - Mercoeur - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (03 février 1920-26 septembre 1959). Débits...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Mercoeur

  9. Résultat n°9

    Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

    Date

    1866-1927

    Cote

    EDEP/121/I/7

    • Contexte : E_DEP 121 - Lubersac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866-1892). Fêtes (1921, 1927).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lubersac.

  10. Résultat n°10

    Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1938-1956).

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP/152/I/1

    • Contexte : E_DEP 152 - Nonards - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons, bals (1920-1959). Nomades (1924-1928)....
  11. Résultat n°11

    Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933). Organisation de l'inspection sanitaire des tueries et des viandes destinées à la consommation publique (sans date).

    Date

    1928-1933

    Cote

    EDEP/81/I/2

    • Contexte : E_DEP 81 - Eyrein - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Déclarations d'ouvertures de débits de boissons (1928-1933)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Eyrein

  12. Résultat n°12

    Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport pour l'intérieur (1857). Carte d'identité (1943-1945, 1951-1955). Débits de boissons (1857-1862, 1869). Sinistres (1917, 1922-1925). Distributeur d'essence (1926). Objets trouvés (1945). Magasins témoins (1947). Autorisation pour exploitation d'une carrière d'argile (1952-1974).

    Date

    1854-1974

    Cote

    EDEP/11/I/1

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1854-1870, 1891-1892, 1943, 1946). Passeport...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  13. Résultat n°13

    Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948). Règlement de l'abattoir (1943-1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    EDEP/5/I/4

    • Contexte : E_DEP 5 - Allassac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1831, 1891-1948). Justice (1900-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Allassac.

  14. Résultat n°14

    Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990, 1992).

    Date

    1954-1992

    Cote

    EDEP/74/I/5

    • Contexte : E_DEP 74 - Eglise-aux-Bois (L') - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1954, 1960, 1965, 1976, 1985, 1990,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de L'Eglise-aux-Bois.

  15. Résultat n°15

    Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité (1853). Jury (1872). Justice (1885, 1900, 1903, 1936, 1945, 1951). Transport de corps (1887). Épizooties (1899-1952). Sinistres (1931, 1946).

    Date

    1840-1952

    Cote

    EDEP/43/I/2

    • Contexte : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Aubergiste (1840). Débit de boissons (1866). Mendicité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs

  16. Résultat n°16

    Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis de chasse (1947-1953)

    Date

    1928-1960

    Cote

    EDEP/66/I/1

    • Contexte : E_DEP 66 - Cublac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débit de boissons (1928). Étrangers (1940-1960). Permis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Cublac.

  17. Résultat n°17

    janvier-mai

    Date

    Entre janvier 1879 et mai 1879

    Cote

    4M/97

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Dossiers d'ouverture : demande, enquête, arrêté d'autorisation.
    • janvier-mai

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  18. Résultat n°18

    Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

    Date

    1946-1994

    Cote

    EDEP/69/I/3

    • Contexte : E_DEP 69 - Darazac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1946-1956, 1975, 1994

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Darazac.

  19. Résultat n°19

    Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale (1908). Sinistres (1914-1916, 1924). Dépôt d'explosifs (1942).

    Date

    1866-1942

    Cote

    EDEP/214/I/4

    • Contexte : E_DEP 214 - Saint-Julien-aux-Bois - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1866, 1874, 1915). Fête nationale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Julien-aux-Bois

  20. Résultat n°20

    Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit de boissons (1923, 1955-1957). Épizooties (1949). Explosifs (1949, 1955-1965). Création du comité des fêtes (s.d.).

    Date

    1915-1965

    Cote

    EDEP/91/I/2

    • Contexte : E_DEP 91 - Hautefage - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1915, 1927, 1943). Ouverture d'un débit...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Hautefage.

  21. Résultat n°21

    Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres (1914, 1920-1927). Programmation des loisirs (1926). Barrière de dégel (1932-1946, 1949). Tuerie particulière (1934, 1945). Ouverture d'un cinéma (1943). Classement des hôtels (1947, 1951). Dépôts d'explosifs (1955-1957, 1962-1963). Course cycliste (1956).

    Date

    1906-1963

    Cote

    EDEP/158/I/3

    • Contexte : E_DEP 158 - Pandrignes - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1906-1907, 1933-1947, 1956). Sinistres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pandrignes.

  22. Résultat n°22

    Refus d'autorisation d'ouverture.

    Date

    1865-1877

    Cote

    4M/96

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Refus d'autorisation d'ouverture.

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  23. Résultat n°23

    Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire (1960). Tour de France cycliste (1969). Débits de boissons (1992-1996).

    Date

    Entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1996

    Cote

    EDEP/107/I/1

    • Contexte : E_DEP 107 - Larche - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1957). Manifestation pour une centenaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Larche

  24. Résultat n°24

    Épizooties (1901-1957). Surveillance des tueries (1909-1950). ouvertures de débits de boissons (1941-1950).

    Date

    1800-1897

    Cote

    EDEP/84/I/4

    • Contexte : E_DEP 84 - Forgès - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1901-1957). Surveillance des tueries (1909-1950)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Forgès.

  25. Résultat n°25

    Communes du canton de Beaulieu.

    Date

    1939-1947

    Cote

    550W/23

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Beaulieu.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  26. Résultat n°26

    Sinistres et calamités agricoles (1930,1932, 1935-1938, 1942). Justice (1952, 1971). Débit de boissons (1965). Épizooties (1971).

    Date

    1930-1971

    Cote

    EDEP/111/I/3

    • Contexte : E_DEP 111 - Laval-sur-Luzège - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres et calamités agricoles (1930,1932, 1935-1938,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Laval-sur-Luzège.

  27. Résultat n°27

    Ouverture de débits de boissons. 1932, 1948

    Date

    1932-1948

    Cote

    EDEP/240/I/3

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture de débits de boissons. 1932, 1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  28. Résultat n°28

    Justice (1873, 1943, 1946). Transport de corps (1897). Plainte du maire contre le percepteur (1901-1902). Patente sanitaire accordée aux étables indemnes de tuberculose (1954-1957). Débits de boissons (1956, 1975, 1977, 1983).

    Date

    1873-1983

    Cote

    EDEP/112/I/1

    • Contexte : E_DEP 112 - Lestards - Archives communales déposées
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1873, 1943, 1946). Transport de corps (1897)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lestards

  29. Résultat n°29

    Débits de boissons (1872, 1876). Logements insalubres (1953). Course cycliste (1960, 1964). Soirée dansante (1964).

    Date

    1872-1964

    Cote

    EDEP/249/I/1

    • Contexte : E_DEP 249 - Saint-Yrieix-le-Déjalat - Archives communales...
    • Série I : police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons (1872, 1876). Logements insalubres...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat

  30. Résultat n°30

    1881-1891

    Date

    1881-1891

    Cote

    4M/99

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Demandes et autorisations de prolongation des heures...
    • 1881-1891

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  31. Résultat n°31

    Crimes (An IX). Passeports pour l'intérieur (1819-1821). Justice (1822-1838). Débit de boissons (1859). Mendiants (1861). Sinistres (1916, 1935). Cartes d'identité (1921-1922). Étrangers (1947-1961).

    Date

    1800-1934

    Cote

    EDEP/277/I/1

    • Contexte : E_DEP 277 - Valiergues - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Crimes (An IX). Passeports pour l'intérieur (1819-1821)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Valiergues

  32. Résultat n°32

    Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports pour l'intérieur (1812-1867). Sinistres (1826-1853). Règlement sanitaire, hygiène (1832-1905). Interdiction de la mendicité (1852-1853). Ouverture de débit de boissons (1853-1900). Nomades (1924-1932). Transport de corps (1960-1967).

    Date

    1805-1967

    Cote

    EDEP/57/I/1

    • Contexte : E_DEP 57 - Collonges-la-Rouge - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers (1805-1894). Justice (1808-1899). Passeports...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Collonges-la-Rouge.

  33. Résultat n°33

    Débits de boissons. 1951, 1956

    Date

    1951-1956

    Cote

    EDEP/177/I/2

    • Contexte : E_DEP 177 - Rosiers de Juillac - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Débits de boissons. 1951, 1956

    Producteur :

    Archives déposées de Rosiers-de-Juillac

  34. Résultat n°34

    1875-1880

    Date

    1875-1880

    Cote

    4M/95

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
    • 1875-1880

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  35. Résultat n°35

    Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Établissements insalubres (1966-1970). Course cycliste, Tour de France (1969).

    Date

    1906-1970

    Cote

    EDEP/62/I/3

    • Contexte : E_DEP 62 - Corrèze - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture des débits de boissons (1906-1965). Établissements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Corrèze

  36. Résultat n°36

    Épidémie de rougeole (1900). Pompe à incendie (1907-1910). Pompes funèbres (1909). Épizooties (1920). Tombola (1936). Objets trouvés (1937-1962, 1975). Ouverture de débits de boissons (1940). Projection cinéma (1944). Tour de France automobile (1974). Installation de commerce ambulant (1975). Comité des fêtes (sans date). Loterie organisée pour une chapelle à Notre Dame de pitié à Chamboulive (sans date).

    Date

    1900-1975

    Cote

    EDEP/37/I/5

    • Contexte : E_DEP 37 - Chamboulive - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épidémie de rougeole (1900). Pompe à incendie (1907-1910)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chamboulive.

  37. Résultat n°37

    Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941). Justice (1869, 1953). Création d'un poste à essence (1953). Épizooties (1957-1958). Inondations (1960).

    Date

    1868-1960

    Cote

    EDEP/203/I/1

    • Contexte : E_DEP 203 - Sainte-Fortunade - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouvertures de débits de boissons (1868, 1874, 1899-1941)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sainte-Fortunade

  38. Résultat n°38

    Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport de corps (1881-1891). Débits de boissons (1887, 1903). Inhumation d'un inconnu (1896). Recherches dans l'intérêt des familles (1898). Listes du jury (1992-2002)

    Date

    Entre le 1er janvier 1841 et le 31 décembre 2002

    Cote

    EDEP/21/I/1

    • Contexte : E_DEP 21 - Bellechassagne - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1841-1849, 1871). Transport...

    Producteur :

    Bellechassagne

  39. Résultat n°39

    1864-1874

    Date

    1864-1874

    Cote

    4M/94

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Police des établissements publics et de la voie publique
    • Débits de boissons
    • Enregistrement des demandes d'ouverture de débits de...
    • 1864-1874

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  40. Résultat n°40

    Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons (1873). Calamités agricoles (1939). objets trouvés (1949, 1952-1960, 1963-1967). Épizooties (1952).

    Date

    1867-1967

    Cote

    EDEP/8/I/2

    • Contexte : E_DEP 8 - Ambrugeat - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1867, 1870). Débit de boissons...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Ambrugeat.