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Résultat n°1

Liginiac à Liourdres.

Date

1869-1892

Cote

5K/254

Résultat n°2

Condamnations (1898-1899). Actes d'huissiers (1900). Notification de jugement d'expropriation pour la ligne de tramways (19 décembre 1910). Acte notarié pour la dérivation du canal (1933). Vagabondage (1927). Commerce : auberge (1939). Transport de corps (1949). Débit de boissons (sans date).

Date

1898-1949

Cote

EDEP/135/I/4

Résultat n°3

Monestier-Merlines - Nonards.

Date

1871-1892

Cote

5K/258

Résultat n°4

Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Date

1901, sd.

Cote

5S/260

Résultat n°5

Condat-sur-Ganaveix, Saint-Ybard, Masseret, Salon-la-Tour. Projet de tracé et de terrassements. Expropriations, actes de vente amiable, occupations temporaires de terrains, réclamations de propriétaires pour dommages, récolement, réception et remise des ouvrages aux services intéressés : procès verbaux, plans parcellaires, ventes d'excédents de terrains.

Date

1887-1906

Cote

5S/171

Résultat n°6

Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

Date

1913-1959

Cote

EDEP/218/O/2

Résultat n°7

Malemort - Mercoeur.

Date

1865-1906

Cote

5K/256

Résultat n°8

Section d'Ayen à Perpezac-le-Blanc, expropriations.

Date

1840-1882

Cote

2S/788

Résultat n°9

Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

Date

1910-1913

Cote

5S/467

Résultat n°10

Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps (1882). Expropriations et acquisitions de terrains. Bornages de terrains, ventes amiables, section de Girac à Saint Denis, communes de Billac, Goulles, Liourdres (1884-1888).

Date

1880-1891

Cote

5S/59

Résultat n°11

Gares et passages à niveau. Enquête parcellaire, expropriations. Permissions de voirie. Remise des chemins modifiés. Raccordement de Nexon à la ligne de Limoges à Périgueux.

Date

1868-1916

Cote

5S/120

Résultat n°12

1930

Date

1930

Cote

8S/457

Résultat n°13

Rectification dans la traverse, expropriations, indemnités de terrains (1836-1842). Projet d'élargissement de la route. Rétablissement de la fontaine des Farges. Raccordement de la rampe des bancs avec la route (1843-1846).

Date

1836-1846

Cote

2S/305

Résultat n°14

Meymac, Monestier-Merlines, Moustier-Ventadour, Rosiers-d'Egletons, Saint- Dézery, Saint-Fréjoux, Saint-Hippolyte, Soudeilles, Tulle, Ussel.

Date

1876

Cote

5S/99

Résultat n°15

Saint-Julien-Maumont - Saint-Pardoux-Corbier.

Date

1874-1922

Cote

5K/265

Résultat n°16

Section de la limite du Cantal à la gare de Saint Denis, expropriations : plans parcellaires de bornage. Actes de ventes amiables de la commune de Camps (1883).

Date

1883

Cote

5S/60

Résultat n°17

Notifications de jugement d'expropriation, actes de vente.

Date

1911

Cote

5S/501

Résultat n°18

Vente de terrain (1863). Ligne de chemin de fer (1879). Expropriations pour construction du chemin d'intérêt communal N° 78 (1897-1898).

Date

1863-1898

Cote

EDEP/103/O/1

Résultat n°19

Acquisitions de terrains par voie d'expropriation.

Date

1858-1862

Cote

2S/758

Résultat n°20

Acquisitions de terrains par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique.

Date

1850-1864

Cote

2S/362